raft

raft

Récapitulatif

1. Résumé des affaires en cours
- [demande de procés] [TALP] tentative de brigandage ( en cours )

2. Résumé des affaires pour les récidivistes
* Néant

3. Résumé des procès à verdict coupable
*condamné à 200 écus

4. Affaires classées pour arrangement à l'amiable
- Esclavagisme à Pontarlier envers le Sieur Imladris le 28 mars 1457

raft

Affaire 1 : TALP : tentative de brigandage

Flagrant délit de :

-TALP

Verdict : condamné à 200 écus d'amende

dossier

raft

Affaire 2 : TALP : tentative de brigandage

Flagrant délit de :

- Esclavagisme envers le Sieur Imladris le 28 mars 1457

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier