[Procès clos] [CJ] non respect fermeture des frontieres :Sup13

Sieur Sup13 s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Adjudant Monifred , gendarmerie de Pontarlier .

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Octobre 2007
Sup13 fête son anniversaire le 27 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Nancy
Niveau : 2
Points de réputation : 102
Argent : 527
Sup13 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 31 Janvier 2009 à 09h52

casier

demande de procès

procès clos : condamné à 1 jour de prison

Citation :

* Imladris ne supportait pas les fauteurs de troubles. Il était là depuis plus d'un mois et n'avait pas présenté d'excuses malgré la clémence du procureur. Il déclara *

Accusé levez vous ! Je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison pour ne pas avoir respecté les injonctions du tribunal.

* Il frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *