[Clos] non respect fermeture des frontieres :Sup13

Ville : Pontarlier

Sieur Sup13 s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

dossier

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le trente-et-unième de Janvier.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h33.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je viens de rendre mon mandat a luxeuil que j'ai eu,,personne ne sait comment dés demain je reprend la routevers d'autre destination en dehors de ceterritoire. merci pour votre indulgence!!!

Réquisitoire :

Citation :

*La nouvellement nommée Procureur observait l'accusé. Etrange... depuis à présent un mois que l'affaire était instruite, l'accusé était encore en Franche Comté... Provocation ou imbécilité ?
Elle s'avança à la barre.*

Accusé Sup13, je vous propose la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté ET vous excusez ici même, publiquement, de n'avoir point tenu compte de nos lois. Du temps s'est écoulé depuis l'instruction du procès, et vous n'avez toujours pas quitté le Comté... Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine exceptionnelle de 50 écus.

Fait ce jour, le vingt huit du mois de février de l'an 1457.

Le Procureur Elaessya.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris ne supportait pas les fauteurs de troubles. Il était là depuis plus d'un mois et n'avait pas présenté d'excuses malgré la clémence du procureur. Il déclara *

Accusé levez vous ! Je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison pour ne pas avoir respecté les injonctions du tribunal.

* Il frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *