Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13

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2 participants
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isabelle240
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isabelle240


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MessageSujet: [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13   [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13 EmptyDim 8 Fév 2009 - 16:40

Sup13 s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontières. Une lettre lui a été envoyé,ce jour

missive envoyé au contrevenant:

Citation :
Bonjour,

Suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se vera poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le batonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Isabelle2,Brigadière de vesoul




Fiche du contrevenant:

Citation :
Né(e) le 12 Octobre 2007
Sup13 fête son anniversaire le 27 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Nancy
Niveau : 2
Points de réputation : 102
Argent : 520
Sup13 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Février 2009 à 13h01

monté le dossier et le cassier dejà en procés

Citation :
Résumé des procès à verdict coupable le 31/01
|Cassier
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isabelle240
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isabelle240


Féminin Nombre de messages : 2600
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13   [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13 EmptyJeu 26 Fév 2009 - 21:46

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h44.
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Elfriede
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Elfriede


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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13   [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13 EmptyMar 3 Mar 2009 - 11:28

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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13   [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13 EmptyLun 30 Mar 2009 - 16:17

Verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Imladris ne supportait pas les fauteurs de troubles. Il était là depuis plus d'un mois et n'avait pas présenté d'excuses malgré la clémence du procureur. Il déclara *

Accusé levez vous ! Je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison pour ne pas avoir respecté les injonctions du tribunal.

* Il frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Arrow Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13   [Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières:Sup13 Empty

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