[Clos] Fandango - naturalisation non autorisée (TALP)

Ville : Vesoul

Résumé :

Sieur Fandango originaire de Montauban , Duché de Guyenne a emmenagé à Vesoul sans autorisation. Il a part la suite fait une demande qui a été refusé.

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

*Le Baron, fraîchement nommé Procureur, tourna la tête, impassible, et, d'un regard circulaire, dévisagea l'ensemble des personnes réunis en l'enceinte du tribunal, en l'occasion du procès qui venait de débuter.
Soudain, il se leva, et prit la parole, yeux alternant de l'accusé au juge ici présent.*

Votre honneur !

Comparait devant nous aujourd'hui le sieur Fandango, récemment naturalisé vésulien...

Quel tort a-t-il pour lui, me direz vous?

Hé bien, figurez vous, honorable et honoré magistrat de notre noble contrée, que cet inquiétant personnage aurait bel et bien emménagé en l'éclatante ville de Vesoul sans en avoir jamais informé les autorités au préalable.
Ce forfait, rapporté par une très dévoué membre de la prévôté, Damoiselle Isabelle240, en est bien un, puisque la déclaration de fermeture des frontières de FC, émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant, stipule en effet que l'emménagement dans une ville comtoise ne peut s'effectuer que sur autorisation.
Il semble qu'après avoir commis son crime ô combien monstrueux, l'accusé a eu le toupet de vouloir le faire légitimer par nos autorités. Cela en demandant l'autorisation après coup, donc... Mais l'autorisation lui fut refusée, et le voilà encore et toujours dans l'illégalité la plus complète !

Si l'accusé a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse maintenant entendre...

*Le désormais Procureur rabaissa dès lors ses yeux sur celui qui se trouvait être la cause de l'audience.*

En revanche, j'ai une question : je viens de voir (après avoir lancé, évidemment...) qu'un procès similaire lui avait été intenté, voici les étapes :

Citation :

Acte d'accusation :

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent se serait installé en nostre Comté alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le vingt-cinquième de Décembre.

1ère Plaidoierie de la défense :

Salut !

Donc j�suis finalement accusé �
C�est vrai j�me suis installer, c�est vrai je l�ai fait exprès !
Mais j�ai mes raisons ! Je l�ai fait pour ennuyer tous les imbéciles qui ne supportent pas qu�on s�installe sur leurs terres miteuses parce qu�ils ont peur de tout ce qui ne vient pas de chez eux !
Pourquoi faire cela, me demanderez-vous ? Je n�ai pas apprécier de me faire poutrer par des soldats incapables alors que j�essayais justement de quitter la Franche-Comté !

Voilà pour ma défense.
J�ai rien d�autre à dire � alors foutez-moi en taule si ça vous chante, ou mieux : allez vous faire pendre !

De plus, la date de mise en accusation donnée par le Procureur n'est pas celle qu'on peut lire au tribunal (ig : 2009-01-29)... Ce serait donc pour la même infraction? Il y a eu une erreur de mise à jour de dossier?

je crois que oui, il y a eu un soucis de coordination et d'archive,... :

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Fandango rougissait de colère. Il ne pouvait plus se contenir devant la bêtise de cette justice incapable. C�est alors qu�il prit une chaise qui se trouvait là et la jeta à travers la pièce avant de brailler :*

Non mais vous le faites exprès ou vous êtes vraiment idiots ? !
Je suis déjà en procès pour ça ! Alors renseignez-vous un peu avant ! Merci !

*Fandango reprit son calme, sourit au baron et se rassit.*

Réquisitoire :

Citation :

Pour son impudence, son mépris total de nos lois qu'il s'est permis d'outrepasser, ses outrages à la justice, ainsi que son irrespect envers des personnes qui font simplement leur travail, je sollicite une amende de 50 écus ainsi que le sieur aille passer trois jours en prison afin de méditer sur son comportement. Je sollicite également que, puisque l'autorisation de s'installer ne lui a pas été accordée, qu'il quitte la Franche Comté, dont les frontières sont fermées, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation successifs à l'éventuel emprisonnement que le Juge décidera.

Fait ce jour, le vingt huit du mois de février de l'an 1457.

Je met également en réquisitoire du deuxième procès ou il pète une chaise :

Citation :

Inutile de s'énerver.

Je sollicite la relaxe pour cause de dédoublement de procès.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pour le premier procès

Citation :

* Imladris leva les yeux au ciel et déclara *

Accusé levez-vous! Bien que je sois d'accord avec vous sur le fond, je ne suis pas d'accord sur vos propos. Si vous aviez été plus aimable, je vous aurez volontiers relaxé mais vos insultes répétées contre contrée m'oblige à vous déclarer coupable de troubles à l'ordre public et je vous condamne donc à 2 jours de prison

* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Pour le second procès

Citation :

* Le juge remarqua la bétise de l'administration dans sa plus grande gloire *

Je prononce la relaxe pour vice de procédure.

* Fait à Dole le 17 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *