[Clos] TALP > naturalisation interdite : Berchtold

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge.*

Votre honneur, Sieur Berchtold comparait devant nous sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier s'est rendu coupable de naturalisation interdite. En effet, l'annonce faite par le Franc-Comte en gargote instaurant la fermeture des frontières et interdisant la naturalisation semble avoir été ignoré de l'accusé malgré un courrier préventif de la Prévôté.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-naturalisation-non-autorise-berchtold-t22239.htm#454521

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis le procureur rejoint sa place.*

Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

L'annonce du franc-comte a été publiée bien après mon déménagement (si seulement je me rappelais la date où j'ai déménagé ...). Je vous invite à prouver le contraire. En attente d'une accusation détaillée quie liste précisément les faits reprochés et rappelle les lois que l'on me reproche d'avoir enfreint, je demande la suspension de ce procès qui pêche par son ridicule.

En réalité, l'accusation est carrément mensongère, n'ayant jamais reçu de "courrier de la prévôté".

Il se fout de moi !!! Il a tous ces événements dans son profil, et voilà ce que j'ai trouvé :

"12-12-2008 07:26 : Vous avez déménagé."

Date de l'annonce par Bob : "Posté le: 11 Déc 2008 20:33 "

Seul soucis, c'est dans le profil HRP !

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur reprit la parole.*

Messire, il vous est reproché d'avoir violé l'annonce faite par le Franc-comte le onzième jour de ce mois en notre gargote, en voici un petit extrait.

*Le procureur la déplia et lut l'extrait qu'il avait sélectionné.*

"Nous décrétons que tout étranger présent en notre contrée, étant référencé par nos brigadiers à ce jour, devrons quitter la Franche – Comté immédiatement. Un délai maximum de quarante huit heures est laissé pour sortir de notre Comté. Après ce délai tous les étrangers non autorisés iront en procès.
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable. Et toute naturalisation non autorisée sera sanctionnée. "

*Le procureur replia la copie de l'annonce.*

Comme vous l'avez entendu, vous êtes référencé dans le registre de nos brigadiers. Et ces registres gardent trace de votre identité au moment de sa mise à jour. Or, le onze décembre vous n'étiez pas Comtois, mais le douze, vous l'étiez... Or l'annonce fut publié le onze décembre.
Je ne pense pas devoir précisé que toute ces dates renvoient, évidemment, à l'année actuelle, soit l'an 1456.

Je vais d'ailleurs appeler à la barre le gendarme ayant remarqué les faits. Cette personne étant assermentée, son témoignage a valeur de preuve.

*Le procureur se retourna vers le juge.*

Votre honneur, face au comportement de l'accusé, je vous invite à être des plus stricts, la justice ne peut tolérer d'être ouvertement prise pour une sotte.

Je requiert contre l'accusé une peine de quarante-cinq écus d'amende et une peine de trois jours de prison.

*Le procureur rejoint en suite sa place.*

Faict à Dole le 17 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

J'ai demandé à Dame Stephanie si elle acceptait que je l'appelle à la barre. Dès que j'ai sa réponse, que j'espère positive, je publie le réquisitoire au tribunal.

-- EDIT --

Voilà, réquisitoire publié et Stephannie appellée à la barre.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

L'accusation n'a pas répondu : qu'est-ce que cette lettre préventive que j'aurais du recevoir. N'Vu que je n'ai jamais reçu de telle lettre, il me semble évident que l'adage "nemo censetur ignorare legem" ne peut s'appliquer et que, m^eme si les faits reprochés étaient avérés, la relaxe est la seule possibilité.

Malgré tout, je l'ai dit, et je continue à l'affirmer, je dispose d'une résidence à Dole depuis bien longtemps, bien longtemps avant la publication de ce décret comtal, et la brigadière Stephannie doit probablement ^etre la victime d'une terrible confusion, ce qui est aisément concevable vu le grand nombre d'étrangers présents à Dole ces derniers jours.

Ajoutons que la stratégie perverse de l'accusation consistant à laisser l'acte initial le plus vague possible, obligeant l'accusé à demander maintes précisions sur ce qui lui est reproché et lui faisant perdre ainsi uune posibilité de défense, est tout ce qu'il y a de plus perverse et devrait ouvrir les yeux du bon juge de Franche-Comté quant au rendu d'une justice équitable et égale pour tous.

L'accusation a appelé Stephannie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Stephannie s�avança a la barre*

Votre honneur, je me rappelle très bien de sieur Berchtold il est arrivée dans le nuit du 11 décembre au 12 décembre 1456, il ressemblait a un voyageur normale qui ne fessais que passer mais le 15 décembre 1456, je me suis rendu compte que le dit monsieur avais acheté une petite maison et qu�il c�était installer a dole alors que les naturalisations était interdit.

En temps que brigadière de dole ma 1er réaction a été de prévenir le prévôt directement et la j�ai monté le dossier et nous voilà maintenant devant vous votre honneur.

Je vous ai dit tout se que je s�avais votre honneur.

*Stephannie retourna à sa place*

Citation :

* Le juge regarda le prévenu. Il avait lu le dossier et entendu les diverses interventions. Il prit une décision. *

Messire, comme préambule de mon jugement, vous devez savoir que notre contrée ne rigole pas avec sa Sécurité. Nous sommes assez sévère quand nous voyons notre sécurité menacée.

Or, vous avez enfreint l'injonction de la plus haute autorité de ce pays. Vous avez osé insinuer que la Prévoté ne tenez pas son registre à jour. Je ne peux tolérer autant d'insultes dans cette cour!

Je vous déclare coupable et vous condamne à 30 écus d'amende.

Apprenez à respecter la Justice la prochaine fois!

* fait à Dole le 18 décembre 1456 *

Affaire classé.