Église aristotélicienne

Modification acceptée par les deux parties, portant sur le dédommagement des membres de l'Eglise.

Citation :

Concordat entre
La Franche Comté, représentée par son Comte, Valaraukar
et
l'Eglise aristotélicienne, représentée par l'Archevêque de Besançon, Mgr Huon

Article 1er : du préambule
§1. La Franche-Comté reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Eglise en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent Concordat, la Franche-Comté, afin de sauvegarder et d'assurer sa souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Eglise.

§2. L'Eglise Aristotélicienne est reconnue et établie comme religion d'Etat par le Parlement de Franche-Comté, pour et en représentation du peuple franc-comtois. La Franche-Comté reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

§3. Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience les autres cultes reconnus, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé [HRP : Missives, forums annexes].

§4. Toutefois, la Franche-Comté tient pour fondamental que nul ne soit jamais inquiété pour ses opinions religieuses, tant qu'elles sont reconnues par le parlement Franc-comtois en accord avec l'archevêque de Besançon ou le Saint-Père, la Curie pouvant se substituer au Saint-Père et qu'elles ne sont ni blasphématoires envers l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

Article 2ème : de la Justice
§1. Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est défini à l'article deuxième – paragraphe 2 (Art. 2ème §2).

§2. Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des Aristotéliciens franc-comtois.
Ne pourront être poursuivis pour hérésie par l'Inquisition les différents cultes païens officialisés par le Conseil de Franche-Comté selon l'article 1er §4 du présent texte, ainsi que leurs fidèles.

§3. L'Inquisition peut rendre tout jugement. Toutefois, elle ne pourra décider de la peine de la mort qu'avec l'accord du Franc-Comte et du parlement franc-comtois.
Pourrons être poursuivis et condamnés pour hérésie par l'Inquisition les différents les différentes hérésies aristotéliciennes et les cultes païens non officialisés par la justice franc-comtoise.
La justice civile franc-comtoise ne sera là que pour faire appliquer la sanction et veiller au bon déroulement du procès selon les voix habituelles d'un procès en Franche-Comté.

§4. Un acteur de la justice franc-comtoise (procureur, juge, ou autre ...) ne pourra s'opposer au jugement de l'Inquisition si ce jugement a été fait dans les règles définies par le présent texte.

§5. Un ecclésiastique de haut rang (pape, cardinal, archevêque ou évêque) ne pourra être condamné par la justice civile pour des faits de trouble à l'ordre public, trahison et haut-trahison que par une cour de justice spéciale composé d'un nombre indéterminé mais égal de religieux et de laïc. Pour les autres faits, telle l'escroquerie, la spéculation ou autre, la justice civile franc-comtoise peut agir sur tout religieux quelque soit son rang selon les voix habituelles de la justice.

§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux est passible d'une condamnation dont les peines sont celles qu'encourent les personnes ne respectant pas la loi anti-insultes du 14 mars 1454.

Article 3 : des croisades et des forces armées
§1. Participer à une croisade est le droit le plus strict de tout Aristotélicien Franc Comtois, sauf s'il détient un poste à responsabilités : dans ce cas, il devra impérativement démissionner. Sont dispensés d'une telle démission le Franc-Comte et l'Archevêque de Besançon qui, de par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Aristotéliciens franc-comtois dans une croisade lancée par le Saint Père.

§2. L'Eglise ne pourra procéder à une intervention armée sur le territoire franc-comtois qu'avec l'accord du parlement franc-comtois. Dans le cas contraire, le parlement franc-comtois pourra considérer cette intervention comme une déclaration de guerre.

§3. Toutefois l'archevêque de Besançon et l'archevêque de Lyon sont autorisés à disposer d'une garde épiscopale, dirigée par un vidame comme défini dans l'organisation des Saintes-Armées. Cette garde épiscopale ne peut avoir pour but que de protéger l'archevêque qui l'a sous sa direction.

§4. Si un archidiocèse n'a pas de garde épiscopale, l'archevêque de l'archidiocèse peut demander à la Franche-Comté de lui mettre à disposition une troupe de deux ou trois hommes pour assurer sa sécurité mais uniquement lorsque l'archevêque va nommer un nouveau curé dans une paroisse franc-comtoise. Ce service est rendu en échange du bien pour la communauté que cela apporte.

§5. Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie peuvent installer, en accord avec le parlement Franc-Comtois, des bastions ou autres commanderies sur le sol franc-comtois.
Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie sont autorisés à entretenir des relations diplomatiques avec la Franche-Comté, notamment par la signature de convention.

Article 4 : des droits et devoirs des religieux en Franche-Comté
§1. Le représentant de L'Eglise, l'Archevêque de Besançon a une place au Parlement. Aucun droit de vote ne lui est reconnu concernant les nominations aux différents postes de conseillers du Comté, conséquence de son éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des élus du temporel.
L’Archevêque, représentant spirituel des Franc Comtois, aura à ce titre droit de vote au conseil sur les débats concernant le domaine religieux ou les ordres, néanmoins, il pourra participer à tout autre sujet.
L'Archevêque défendra les intérêts de l'Eglise au sein du Conseil.

§2. L'Archevêque devra prêter serment de fidélité dans les termes suivants : "Je jure et je promets à Dieu, sur le Livre des Vertus, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, j’apprends qu'il se trame quelque chose de préjudiciable envers la Franche-Comté, je le ferai connaître au parlement."

§3. Par ce présent serment l'Archevêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le Conseil et le Vatican, le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire de l'Archevêque du conseil.

Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions pour autant que celles-ci soient dans les intérêts du Parlement de Franche-Comté ou d'un de ses villages.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 30 écus (salaire d'un fonctionnaire) par jour.

§2. Les mariages et enterrements réalisés par l'Eglise produisent des effets civils.
Toutefois si une des parties désire, de par sa liberté de culte, ne pas recourir à l'Eglise pour les sacrements du mariage ou de l'extrême onction, elle devra en appeler au maire de la commune et uniquement au maire d'une commune s'ils souhaitent que leur mariage prenne un effet civil.

§3. Sont autorisés à prêcher à la halle des villages et à la gargote Franc-Comtoise les cultes païens reconnus par le parlement selon les modalités du présent texte. Ces Eglises ne pourront se réunir que dans un lieu précis par halle et par culte choisis par la dite Eglise [au max un topic par hall par culte] ainsi que dans un lieu précis pour tous les cultes dans la gargote Franc-Comtoise. L'Eglise Aristotélicienne peut elle avoir autant de place qu'elle le souhaite sur les halles et à la gargote, en accord avec les censeurs Franc-Comtois.

§4. Seuls sont autorisés à prêcher près des tavernes, aux portes des villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

§5. Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses franc-comtoises que les idées choisies par l'archidiocèse dont ces paroisses dépendent. Toute personne ne respectant pas cet article sera poursuivie par la Justice du Comté pour trouble à l'ordre public.

Fait à Dole le second jour du mois de Janvier 1455

Par leurs excellences :

VMylena, Franc-Comtesse, au nom du Parlement de Franche-Comté
Témoin : Rhuyzar, Baron de Delle, Chancelier de Franche-Comté




Monseigneur Huon, Archevêque de Besançon