[Clos] Skiid - TALP

Ville : Vesoul

Résumé :

Sieur Skiid s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une lettre lui a été envoyé le 20 décembre. Aucune réponse suite à cette lettre d'avertissement.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*Ça faisait quelques jours qu'elle n'avait pas lancé de procès, le procureur reposée rentra dans la tribunal, s'en alla donner au juge le dossier avant de se rendre à la barre.*

Votre honneur, nous sommes présent pour statuer sur l'affaire de Skiid pour non respect de la fermeture des frontières. Celui ci n'a pas accepté de quitter le territoire. Une lettre d'avertissement lui a été envoyé le 20 décembre. Malgré tout aucune réponse n'a été faite suite à la réception de la dite lettre.

*Le procureur retourna s'asseoir.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat si il le souhaite.

Fait à Dole, le 8 janvier 1457,
par Alaellyra procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dptalp-non-respect-fermeture-des-frontieres-skiid-t22608.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

faute de nourriture je n'ai pas pu quitter immédiatement le comté.

Citation :

Votre Honneur,

Il vous faut dans cette affaire bien considérer plusieurs éléments pour pouvoir juger en toute conscience ce sieur.
Celui-ci déclara que faute de nourriture il ne put quitter les terres. Mais est-ce que cela justifie le fait qu'il n'eut guère répondu aux courriers de la prévôté ?
Je vais vous le dire : non.
Cela ne justifie en rien son comportement. Tout cela ne fait que nous révéler que cet individu se cache derrière un faux prétexte pour avoir enfreint nos loys.

C'est pourquoi monsieur le juge je vous appelle à donner à cet individu une sanction à hauteur de 3500 deniers.

Je laisse désormais encore une fois la parole à la défense.


Faict le dix-neuvième de Janvier de l'an de grasce mil-quatre-cent-cinquante-sept, en Dole, par le Procureur Eiddin de Margny-Riddermark.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Encore un problème de frontières...le juge s'ennuyait ferme. Le menton posé sur la main, il écoutait d'une oreille distraite les différents intervenants.*

-Hum...messire Skiid est accusé aujourd'hui d'avoir franchi nos frontières sans autorisation.
Sa défense est prise en compte mais ne justifie pas l'absence de réponse envers les services de la prévôté. Allez voyons un pigeon ne coûte pas si cher!
Bref...l'accusé est reconnu coupable et condamné à une amende de 20 écus.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 26 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.