isabelle240 Volubile
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| Sujet: [AC] Ecroquerie:Lilialle ( 2 maïs 5 écus l'un) Mar 30 Déc 2008 - 0:07 | |
| LilialleSir Lilialle s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 sacs de maïs à 5 écus l'un, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (3,65 écus). Montant du gain perçu:2,70 écus Preuves :missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 2 sacs de maïs au prix de 5 écus l'un ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de (3,65 écus). La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter c'est sacs de maïs que vous venez de vendre à la gendarmerie au prix de 5 écus l'un.et de retirer du marché les autres sacs de maïs non conforme.
Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
isabelle2,Brigadière de vésoul fiche du contrevenant: - Citation :
- Né(e) le 20 Octobre 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 1 Points de réputation : 15 Argent : 45 Lilialle cultive du maïs. Dernière connexion le 29 Décembre 2008 à 20h56 CASIER
Dernière édition par isabelle240 le Lun 25 Mai 2009 - 11:28, édité 4 fois | |
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isabelle240 Volubile
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isabelle240 Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Ecroquerie:Lilialle ( 2 maïs 5 écus l'un) Mar 30 Déc 2008 - 1:49 | |
| missive envoyé au contrevenant: - Citation :
- bonsoir
oui en effet vous devez 10 écus ,je remet les 2 sacs de maïs en vente sur le marcher au prix de 5 écus l'un donc vous en rachetté 2 sacs et vous enlevé toutes celles qui y sont encore merci je les remet de suite en vente! isabelle2,Brigadiere de vesoul | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Ecroquerie:Lilialle ( 2 maïs 5 écus l'un) Mar 30 Déc 2008 - 19:46 | |
| affaire classée pour arrangement à l'amiable casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Ecroquerie:Lilialle ( 2 maïs 5 écus l'un) | |
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