[AC] [procés clos] ( lance)( récidive ) Sirseb / Nereyde

Sieur Sirseb et Dame nereyde sont entré sur le territoire Franc Comtois en lance non autorisée .

Malgré ma lettre d'avertissement , ils n'ont pas détruit la lance .

Preuve :



lettre envoyée :

Citation :

Messires Sirseb .

Après renseignements , il s'avère que vous n'avez aucune autorisation pour circuler en lance .
Vous devez la détruire de suite ou m'envoyer une autorisation dans la journée .
Si cela n'est pas fait , vous serez mit en procès .

Bien à vous

Brigadière Monifred , gendarmerie de Pontarlier

fiche du contrevenant : sirseb

Citation :

Né(e) le 31 Juillet 2007
Sirseb fête son anniversaire le 24 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Châteauroux
Niveau : 2
Points de réputation : 181
Argent : 40
Sirseb est forgeron.
Sirseb ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Novembre 2008 à 16h05

Fiche du contrevenant : nereyde

Citation :

Né(e) le 24 Avril 2008
Nereyde fête son anniversaire le 24 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Châteauroux
Niveau : 1
Points de réputation : 43
Argent : 78
Nereyde cultive du maïs.
Dernière connexion le 16 Novembre 2008 à 12h43

casier de Sirseb
casier de Nereyde

Demande de procès pour Sirseb
Demande de procès pour Nereyde

coccinelle44 vient de rejoindre le groupe .

Preuve :



fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 29 Avril 2008
Coccinelle44 fête son anniversaire le 10 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Châteauroux
Niveau : 1
Points de réputation : 53
Argent : 60
Coccinelle44 cultive du maïs.
Dernière connexion le 16 Novembre 2008 à 21h42

casier

bien reçu , nous ferons en sorte d'en envoyer à tous .

Sieur Sirseb vient de revenir à Ponta en lance , il ne pourra pas dire qu'il ne savait pas que c'était interdit !

preuve :

Surveillez ceci :

Arrivée d'un jeune berrichon

(on écrit récidive et non résidive, )

D'accord Chef , j'ai vu son post ce matin , je surveille voir si on lui répond

( je corrige de suite )

Verdict du procès de Nereyde.

Citation :

* Le juge attendit et annonça son jugement : *

Je vous déclare coupable et vous condamne a une amende de 5 écus. La clémence de la cour a une limite. J'espère ne pas vous revoir ici!

La séance est levée
* Fait à Dole le 3 décembre 1456 *

Ayant 2 demandes de procès , j'aimerais être sure que c'est bien celui de Nereyde dont vous parlez ?
Celui de Sirseb est toujours en cours , c'est bien cela ?

C'est exact, par contre je n'avais pas fait attention que le dossier concernait deux personnes.

Et voici le procès le Sirseb , les deux verdicts sont identique.

Citation :

* Le juge attendit et annonça son jugement : *

Je vous déclare coupable et vous condamne a une amende de 5 écus. La clémence de la cour a une limite. J'espère ne pas vous revoir ici!
Par souci de Justice, j'ai mis la même peine que dame Nereyde.

La séance est levée
* Fait à Dole le 4 décembre 1456

Nereyde : coupable ,condamné à 5 écus d'amende
Sirseb : coupable ,condamné à 5 écus d'amende
coccinelle44 : classé sans suite pour départ du corps d'arme