[Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde

Sujet: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Dim 16 Nov 2008 - 22:59

Ville de Pontarlier

Résumé :
La Dame Nereyde est meneur d'une lance non autorisée à Franche-Comté.

Récapitulatif du casier :

TALP (Non respect de la fermeture des frontières), le 10/09/1456 à Saint Claude: Affaire classée sans suite, a quitté la Franche Comté.

Dossier

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Lun 17 Nov 2008 - 20:50

Acte d'accusation :

Citation :: *Le procureur, comme il en était maintenant l'habitude, transmit le dossier au juge et recula de quelques pas.*

Votre honneur, Dame Nereyde est accusé de trouble à l'ordre public. En effet, la lance dont elle fait partie n'a nullement reçut l'autorisation de circuler en Notre Comté, et cela est récidive.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/talp-lance-residive-sirseb-nereyde-t21844.htm#439594

*Le procureur se tourna vers l'accusé.*

L'accusé peut être représenté par un avocat.

*Puis Franchesco rejoint sa place.*

Faict à Dole le 17 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

-- EDIT --

Je n'ai pas fais attention, mais peut être ai-je eut le même message que pour Sirseb... Nous verrons demain si le procès est lancé ou non.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Mar 18 Nov 2008 - 17:07

Procès lancé, c'est bon.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Mer 19 Nov 2008 - 18:22

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Excusez moi d'avoir, sans le vouloir, enfrein les lois mais je n'étais pas au courant qu'on ne pouvait point circuler en ce Comté...
Je puis, si vous le désirez, quitter ce Comté sur le champ, cependant, je tiens a vous signaler que je le trouve accueillant et sympathique et que j'ai pu y trouver du repos après un long voyage... Je vous remerci donc de cet accueil et je serais déçue si vous me condamniez car je resterais sur une note plutot négative conçernant ce Comté... Je n'en dirais pas que du bien au personnes que je rencontrerais lors de mes voyages...

Je vous prie d'excusez mon ignorance et ma franchise si elles vous ont choqué.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Sam 22 Nov 2008 - 11:30

Réquisitoire :

Citation :: *Franchesco se leva et prit la parole.*

Dame Nereyde, j'aimerais éclaircir un point, vous avez le droit de vous déplacer en notre Comté, mais au sein d'un simple groupe et non d'une lance. Nous ne vous chassons pas de notre Comté, nous interdisons simplement les lances non comtoises.

Pour avoir reçut des courriers menaçants, je sais que le meneur de la lance où vous étiez est votre frère. Un courrier de la gendarmerie lui fut envoyé lui demandant de régulariser sa situation, et donc celle de la lance. Or il ne fit rien.

C'est la seconde fois que vous vous rendez coupable de Trouble à l'ordre publique en nos terres. La première fois, ce fut en entrant en Franche-Comté malgré la fermeture des frontières. Le dossier fut classé car vous aviez alors quitté la Franche Comté et nous ne pouvions pas vous poursuivre. C'est le cas de votre frère aujourd'hui.

*Le procureur appuya ses mains sur son bureau.*

Votre honneur, je requiert contre l'accusée, une amende de 4 écus. En espérant que cela l'incitera, lors de ses prochains voyages, à mieux les organiser, notamment à mieux se renseigner sur les éventuelles fermetures de frontières et en ce qui concerne les groupes auprès des douaniers.

*Puis il se rassit.*

Faict à Dole le 22 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco galli.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Sam 22 Nov 2008 - 12:06

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Très bien, merci de votre compréhension, je paierais mes dus, et je partirais dès que je pourrais.
A l'avenir, je ne renseignerais plus sur les différents Comtés pour ne pas commettre deux fois la même erreur...

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Sam 22 Nov 2008 - 14:17

Possibilité de payer les écus à un gendarme ou non ?

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Sam 22 Nov 2008 - 20:01

Si la question est pour moi, oui.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Dim 23 Nov 2008 - 21:56

Demande doit être faite la gendarmerie. J'accorde deux jours.

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Mar 25 Nov 2008 - 9:05

C'est à moi de contacter l'accusée ?

Sujet: Re: [Clos] TALP (groupe non autorisé) > Nereyde Dim 30 Nov 2008 - 12:19

Alors ça en est où ? La gendarmerie a réglé l'affaire ou pas ?

Citation :: * Le juge attendit et annonça son jugement : *

Je vous déclare coupable et vous condamne a une amende de 5 écus. La clémence de la cour a une limite. J'espère ne pas vous revoir ici!

La séance est levée
* Fait à Dole le 3 décembre 1456 *

Affaire classé.

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