[Procés clos ] ( muti résidiviste ) esclavagisme souco / ecirb

Sieur souco s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Sieur ecirb pour 20 écus ,et 16 points de force donc non conforme à la grille des prix qui est de 22 écus pour 16 points caractéristique.

preuve :





Gain perçu :
2 écus

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour ,

Malgré ma lettre d'avertissement , votre embauche à été prise par Sieur Ecirb.
Vous êtes donc en infraction avec la loi

IV/ Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------

- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
- de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
- de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
- de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice, Occorax )

Bien à vous

brigadiere Monifred , gendarme de Pontarlier

lettre type envoyée à la victime

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 15 Juillet 2007
Souco fête son anniversaire le 17 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 254
Argent : 433
Souco est meunier.
Souco cultive du maïs, du blé.
Dernière connexion le 13 Novembre 2008 à 07h14

casier

A l'avenir en cas de multi récidiviste, ne proposez plus d'arrangement à l'amiable mais avisez un officier en vue d'une mise en procès directe.

Les précédents arrangements à l'amliable n'ayant manifestement pas eu l'effet dissuasif escompté dans le cas présent ...

bien chef

pas de nouvelle

Citation :

Dernière connexion le 14 Novembre 2008 à 07h31

toujours pas de réponse , lettre de relance ou procés ?

Citation :

Dernière connexion le 15 Novembre 2008 à 23h21

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge donna son verdict *

Accusé, levez-vous! Je vous déclare coupable et vous condamne à 40 écus d'amende : 20 écus de salaire plus 2 écus de fraude et multiplié par deux pour la récidive.

* Fait à Dole le 30 novembre 1456 *

Veuillez m'excuser , mais le verdict est de 40 écus ou 20 écus de salaire plus 2 écus de fraude et multiplié par deux pour la récidive.
Car pour le 2eme , si je comprends bien ça fait 44 écus : 20 + 2 = 22 x 2 = 44 ?

Attendez, je regarde avec le juge.

EDIT : Le juge c'est effectivement trompé, c'est bien 44 écus il a mal calculé, mais l'accusé ne paye que 40 écus.