Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Maylinh

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holly01
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holly01


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Maylinh Empty
MessageSujet: Maylinh   Maylinh EmptyDim 9 Nov 2008 - 17:56

maylinh
Récapitulatif:

1. Résumé des affaires en cours
Citation :
-neant


2. Résumé des affaires réglés à l'amiable,sans suite et les procès où la personne est relaxé.
Citation :
Escroquerie à Poligny le 09 Novembre 1456 : AC

3. Résumé des affaires où la personne a été coupable dans un pricés
Citation :
-néant


Dernière édition par holly01 le Mer 19 Nov 2008 - 11:25, édité 1 fois
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holly01
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MessageSujet: Re: Maylinh   Maylinh EmptyDim 9 Nov 2008 - 17:56

Flagrant d'élit d' :

-D'escroquerie le 09 Novembre1456,à poligny: montant du 0,40 écus

Verdict :affaire classée pour remboursement par le contrevenant

Dossier d’escroquerie
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Maylinh
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