[AC] Escroquerie - Valtin (stère de bois)

Valtin s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un stère de bois à 15.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4.25 écus).

Gain perçu :

11.70 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Valtin

Citation :

Né(e) le 22 Août 2008
Valtin fête son anniversaire le 13 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Valtin est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 248
Valtin cultive du blé.
Dernière connexion le 30 Octobre 2008 à 18h26

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie un stère de bois pour 15.95 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 4.25 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce stère de bois au prix normal fixé par la mairie de 4.25 écus majoré du montant de l'infraction ( 11.70 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

casier à mettre à jour