Sujet: [AC] escroquerie :Lucie1801- 1 Stère de bois Lun 24 Déc 2007 - 18:45
Dame Lucie1801 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 Stère de bois à 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil est de 4 écus .
Montant du gain perçu : 6 écus
Preuves :
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.
Citation :
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à un prix de 10 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
Je vous somme donc de racheter la stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 10 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez la greffière Zyanya.
Stéphannie, Brigadière de Luxeuil .
Fiche du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 18 Décembre 2007 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 0 Points de réputation : 5 Argent : 22 Dernière connexion le 24 Décembre 2007 à 17h31
Sujet: Re: [AC] escroquerie :Lucie1801- 1 Stère de bois Jeu 3 Jan 2008 - 15:02
Dernière connexion le 03 Janvier 2008 à 13h50
pas de réponse je renvoyer un courrier
Citation :
je vous rappelle que vous avais vendu une stère de bois a la gendarmerie et que vous devais me la racheter si vous ne me la racheter pas vous ne me répondait pas a mon courrier vous risquer d'avoir une procés avec risque d'amende voir même de séjour en prison
alors que la vous n'avais a juste me répondre et me racheter votre stère de bois à 10 écus et votre dossier sera classer
bien a vous
brigadière stéphannie
jerone Ecrivain
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