[Clos] Esclavagisme Zorgh

Vesoul,

Sir Zorghs'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant sir Guil2002 pour 12 écus pour 0 point de force, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (15 écus).

Or ce n'est pas sa première affaire d'esclavagisme et par ailleurs il a déjà été interpellé pour escroquerie

Ce sir ne voulant se conformer à la loi, je vous demande de lui infliger une peine suffisante pour le faire réfléchir et éviter qu'il ne recommence. Tout en remboursant la victime

Lien du dossier : Dossier

Lien du CASIER : CASIER

Acte d'accusation.

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Zorgh est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Vesoul.

Il a embauché Sieur Guil2002, le 1er Novembre 1456, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigueur stipule un salaire minimum de 15 écus. (pour 0 points de caractéristiques).

C’est la deuxième fois que la gendarmerie l’interpelle pour ce délit.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-recidive-dp-esclavagisme-zorgh-guil2002-t21541.htm

Le Décret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 2 Novembre 1456 Par la Procureur Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Oui tout est vrai. Je suis coupable et m'attend à en payer les prix. Je tient à préciser que je compte dédommager la victime. J'espere que vous serez attentif à mes escuses.

Réquisitoire

Citation :

*Katarina se leva et s'adressa à l'accusé*

Etant donné que vous plaidez coupable, je n'ai pas grand chose à ajouter. Vous auriez toutefois pu répondre aux courriers de la gendarmerie, cela aurait évité de vous retrouver devant cette cours.
Mais comme vous souhaitez rembourser votre victime, prenez contact avec l'adjudant Jean_de_bien pour rembourser auprès de lui ce que vous devez.

*Elle se tourne vers le juge*

Votre Honneur, je laisse à l'accusé deux jours pour rembourser sa victime. Passez ce délai, si le remboursement n'est pas fait, je demanderais une amende de 5 écus.

Fait à Dole le 8 Novembre 1456 par la Procureur Katarina

Toujours pas de nouvelles ?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci de m'accorder ce délai. Je vais de ce pas dédommager la victime.

Merci Occo

Efficace à ce que je vois Heureux de constater que tu travailles bien.

Merci c'est toujour agréable de l'entendre.

Le remboursement a été fait.

Citation :

* Le juge regarda les éléments du dossier et déclara *
Constatant que vous plaidez coupable, je ne peux que vous prononcez coupable. La Justice étant clémente vu que vous avez remboursé la victime. L'amende à payer ne sera que d'un écu dict "symbolique".

J'espère que vostre erreur vous permettra de ne plus revenir ici.

Bonne continuation.

* Fait à Dole le 11 novembre 1456 *

Affaire classé.