[Clos] Herrick - escroquerie

Ville : Saint Claude

Affaire : Sieur Herrick s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 6 stères de bois à 6 écus alors que le prix maximun autorise est de 4.00 écus. Par la suite Sieur Herrick n'a pas daigné répondre aus missives de la gendarmerie.

Montant du gain : 12 écus

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Herrick comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Saint-Claude, il a vendu 3 stère de bois, le 29 Septembre 1456 puis 3 stères de bois, le 01 Octobre 1456 sur le marché de Saint-Claude, à 6 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 4 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/ar-escroquerie-herrick-steres-de-bois-t21038.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-st-claude-t2108.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 7 Octobre 1456 Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mea Culpa.
Effectivement, j'ai vendu les stères à 6.00€. J'ignorais que c'était interdit. Je suis surpris que personne ne me l'ai dit, ni l'acheteur, ni les autres marchands.
Je suis prés à rembourser la différence auprès de l'acheteur et à exécuter une peine utile et compatible avec ce que je peux apporter à la communauté, par exemple de service dans l'armée du Duché.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Je suis contente que l’accusé reconnaisse ces tord… c’est une bonne chose ! Par contre il me semble facile de dire qu’il ne savait pas quand il suffisait d’aller voir la grille des prix à la Mairie…Il me semble aussi qu’il est possible d’écrire au maire pour lui demander conseil si vous venez d’arrivée dans le village !

Il me semble aussi que l’accusé aurait pu répondre aux courriers de la Gendarmerie pour éviter de ce retrouver face à la Cour…enfin ce qui est fait et fait.
Votre Honneur, vu que l’accusé parait de bonne fois je demanderais comme peine qu’il rachète les stères de bois à la Gendarmerie.

Fait à Dole le 8 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

J'accepte votre clémence.

Citation :

Votre Honneur, vu que l’accusé parait de bonne fois je demanderais comme peine qu’il rachète les stères de bois à la Gendarmerie.

Adjudant Katarina, je lui accorde deux jours pour acheter les six stères de bois. Ni plus ni moins.

EDIT (corrigé)

euh... Votre Honneur il y a une petite erreur... il y deux fois 3 stères de bois

L'accusation a appelé Charlie_lebrown à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Charlie se présenta à la barre*

Messire le juge, je suis appelé ici afin de précisé ce que la procureur a homis de dire.

Messire Herrick a à nouveau vendu à la gendarmerie 3 stères de bois à 6 écus avant son procès, même après lui avoir envoyé la missive type de la gendarmerie.

Merci de m'avoir laisser le temps d'exposer les faits.

*Charlie retourna dans la salle.*

Citation :

* Le juge vit le gendarme faire sa déposition à la dernière minute et en fut heureux *

Bien, je constate que vous êtes retournés sur le droit chemin et ne peut que vous félicitez.

Je déclare donc la relaxe.

* Frappa du maillet *
* Fait à Dole le 13 octobre 1456 *

Je viens de me rendre compte une chose...

J'ai fait une grooooooooooooooooooooosse boulette

Méa culpa... J'ai pas mal lu ... :s la fatigue surement.

Je suis deg là