revolte a luxeuil

voila celiah a mené une revolte contre moi et a pris la mairie c'est normal ?

Pour différentes raisons nous avons décidé cette révolte, je vais vite les résumer :

• Abus de pouvoir
  
• Association de malfaiteurs
  
• Manquement au devoir du maire
  
• ...

Rien qu'avec ça on a préféré ne pas prendre de risques...

Cette révolte était connue de la Comtesse, du Capitaine, du Prévôt, du Connétable et du Procureur...

donc oui c'est normal

Pouvons nous avoir des détails sur l'enquête menée.

Est-ce qu'il y aura un procès?

C'est en cours de discussion...

si il y a des accusations d'association de malfaiteur, ce qui me parait être la principale raison de virer cette personne, j'ose espérer qu'il y a des preuves, et donc un procès !!

Proçès? Pour de la traitrise? La corde oui. Et surtout le banissement et la perte de la nationalité. On est franc-comtois ou traitre, pas les deux!!!

Je suis assez d'accord. Si le chef d'accusation d'association de malfaiteurs est avéré, des preuves solides et un procès seraient de bon aloi.

Et, mon cher Baron, même les traitres ont des procès que ça aboutisse au bannissement ou pas (c'est dans le codex il me semble )

EDIT : Voici l'article qui peut illustrer ce que j'affirme dans le livre I du Codex :

Citation :

Article 5 : Des conseillers face à la loi
La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.

Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un membre du Conseil, ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence.
Les règles habituelles s'appliqueront à la différence que si le contrevenant est membre de la justice Franc-Comtoise, le prévenu sera alors immédiatement démit de ses fonctions jusqu'au verdict, en cas de relaxe, il pourra les reprendre.
Le Comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure.

Nota : Si le contrevenant est le Franc-Comte :
comme pour tout autre citoyen, pour un crime ou délit "de droit commun", la justice sera appliquée de manière habituelle.

En plus des peines normalement encourues, un Conseil des 5 Maires ( représentants et élus par le peuple, en sera bien évidemment exclu le présumé coupable si il est maire ) se réunira en session extraordinaire, au château de Dole, il pourra décider d'une sanction supplémentaire pouvant aller d'une simple mise à pied, jusqu'à une peine d'inéligibilité temporaire ou définitive sur notre territoire, voir le bannissement temporaire ou définitif de Franche-Comté.
En effet, les membres du conseil en tant qu'élus et représentants du peuple se doivent d'être des citoyens exemplaires.


Si il est émis l'hypothèse que le crime ou délit en question a été commis dans le cadre précis des fonctions du contrevenant, le conseil se réunira en session extraordinaire et examinera les faits, si c'est effectivement le cas, le présumé coupable passera en Conseil de discipline comme pour tout manquement au règlement du conseil ( à venir ).

Voté par le Conseil le 6 janvier 1454, publié par le Franc-Comte Tyrael le 6 janvier 1454.

J'ai eu vent par plusieurs personnes que l'ex-maire de vantait de donner des ordres à des brigands... Ceci n'est pas vérifier mais autant ne pas prendre de risque il me semble?

Et le premier point surtout d'avoir lancer un procès alors qu'il en a pas le droit, pour ça il risque bien un procès pour abus de pouvoir...

J'ai pas dit que c'était pas bien de le virer ^^ Mais SI on met "association de malfaiteurs" dans le chef d'accusation on a interet à avoir des preuves soldes . C'était cette nuance que je n'ai peut etre pas réussi a faire passer et je m'en excuse si cela a causé un malentendu

Il y a rien à prouver, juste qu'il s'en vante me suffit à prendre des mesures... Au moins on ne risque plus d'avoir une éventuelle mairie vide.

C'est sur. Mieux vaut prévenir que guérir. Des tortures sont-elles au programme? Histoire qu'on se fasse un petit diner spectacle

Oh chouette un BBQ en perspective on peut demander à Mittys l'ancien juge confédéral d'apporter des bûches?

(Bon arrêtez de tout faire virer en flood !)

Là c'est sérieux, on a un maire ancien gendarme suspecté d'être pote avec des brigands, alors y a plusieurs mobiles soit il était brigand dans une vie antérieur, soit il y trouve son compte, soit il est assez stupide pour croire qu'on ne s'en rendrait pas compte... pas de chance, n'est-ce pas?
ça mérite quoi ça trahison? Ah non Haute trahison, oulà si c'est prouvé il a intérête à courir vite l'ancien gendarme amateur du gnouf, il pourrait qu'il y reste un peut plus longtemps que prévu. Et désolée pour lui ce n'est pas le Sieur Jaquouille qui s'occuper de la prison comtale, non là-bas le gardien est 100 fois plus méchant.

Ca ressemble à un cas de Haute Trahison en effet mais je crois que c'est au Procureur de notre Cour d'en juger ou bien me trompe-je?

Le concept en FC c'est que mauvais, nul ou incompétent, a partir du moment ou l'on a été élu on est indéboulonnable et qu'on a quasi aucun compte a rendre que ce soit pendant son mandat mais meme apres.
Les vols dans les mairies sont plus fréquents et nombreux qu'on veut bien le croire. Il y a souvent de gros doutes quand il y a des trous inexpliqués de trésorerie sauf que l'ancien maire n'a aucune obligation de donner des explications, l'incompétence est possible mais le plus souvent c'est la méthode la plus simple pour masquer des vols (de plusieurs milliers d'écus).

On a pu voir a luxeuil de belles batailles de chiffres et de budget, chacun defendant sa gestion, maus avouons le, ces cas sont rares, en général c'est le nouveau maire qui fait les comptes, trouve un trou ... cherche des explications comme il peut, sachant que l'incompétent ne note rien et ne fait pas de bilan.

Pour moi, le seul fait qu'il y a des doutes sur le gestion de la mairie avec présomption de vol, on se doit d'intervenir. Je fais toute confiance a Celiah pour éplucher les comptes, et sur 15 jours que cela a duré, il sera plus simple de tout retrouver et justifier que sur un mandat de 1 mois. Si on retrouve des pertes inexpliquées, alors il faudra poursuivre et condamner ... et se debrouiller pour que cela soit pareil avec toutes les mairies.

Kenny, tu crois pas qu'on communique entre procureur et Prévôt

Vala tout à fait d'accord avec toi

Mais un point aussi, il a pas été élu...

Artifice a écrit:

Kenny, tu crois pas qu'on communique entre procureur et Prévôt

Bah nan tout le monde sait que le Prévot et le Proc ne se parlent pas ils préfèrent se taper dessus Nan allez j'arrete le flood restons sérieux. Ce cas pourrait faire jurisprudence au niveau des trous inexplicables dans les budgets des mairies.

En gros un truc du genre : le maire entrant voit que le maire sortant a fait des trous inexpliqués. S'il n'y a pas d'explication procès ok mais avec quelle sanction? Et que faire si le maire sortant est réélu? ^^

Bah dans ce cas il est pas candidat aux élections, sauvé

Kenny78 a écrit:

Ce cas pourrait faire jurisprudence au niveau des trous inexplicables dans les budgets des mairies.

En gros un truc du genre : le maire entrant voit que le maire sortant a fait des trous inexpliqués. S'il n'y a pas d'explication procès ok mais avec quelle sanction? Et que faire si le maire sortant est réélu? ^^

Le problème, c'est qu'à Luxeuil, çà fait plusieurs mois que les informations sont parcellaires, donc on n'a aucun moyen de savoir si les trous sont "inexpliqués".

Il y a un seul et unique moyen pour çà : tenir une double comptabilité avec l'inventaire régulier de la mairie ET les différentes sources de revenus/dépenses : entrées d'impots (tab de bord), et surtout détail des transactions commerciales.

Sans çà, on ne peut pas savoir si c'est de l'incompétence ou de la malhonnêteté

Extrait de la Constitution

Alinéa 3 : Domaine Economique
Alinéa 3.1 : Au Parlement
Le Comté à le devoir de veiller au bien être des francs comtois.
Cela passe par le bon fonctionnement des maires.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :

Faire un rapport de prise et fin de fonctions: finances, stock (et ce même en cas de réélection).

Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les statistiques de sa ville : champs, échoppes, population.

Communiquer également ses statistiques financières et mandats en court (en particulier ceux protégeant le trésor).

Suivre, participer aux débats concernant les équilibres des filières, population.

En cas d'impôts (rare), indiquer où vous en êtes dans la levée d'impôts et son suivi. Les statistiques financières communiquées indiqueront le montant des impôts récoltés la semaine précédente, et seront récupéré par le comté.

Article 3 : Devoirs du Maire
La charte doit être appliquée par chaque maire entrant en fonction. Elle est affichée dans le bureau du CAC et dans chaque conseil municipal.

La charte statue sur le paiement de la taxe de la foire. Cette taxe peut être prise entièrement par le CAC, mais en aucun cas être demandée aux maires au-delà de ce qui est convenu dans la charte.

Le maire s'engage à communiquer 3 états financiers et l'inventaire de sa ville au parlement : début, milieu et fin de mandat. En cas de défaut, un avertissement serait donné. S'il y a récidive, une amende pourrait être demandée.

Le maire peut désigner un conseiller municipal pour le seconder au bureau du CAC.

Les municipalités se doivent de payer une taxe au comté, tel que défini dans le décret comtal correspondant. (Ici est précisé que les mairies payent une taxe, dans le décret il sera indiqué le montant, les délais et l'éventuelle pondération sans devoir revoter cet article)

Le comté donne aux mairies le droit de lever des fonds sur le territoire de Franche-Comté tel que fixé dans le décret comtal correspondant. Le parlement doit être tenu au courant pour éviter tout abus pénalisant les habitants de la ville concernée.

Les municipalités fixent librement leurs grilles tarifaires sauf décret comtal contraire total ou partiel.

Les municipalités fixent librement la grille des salaires sauf décret comtal.

Voté par le Parlement le 24 octobre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 octobre 1454.

Euuh, mais quelqu'un l'a bien mis au pouvoir ce Osadus? Ne serait-il pas préférable de l'intéroger sur le pourquoi du comment?

absence de sacrai au milieu de son mandat, il donne sa confiance a osadus, monte la révolte, de son coté sacrai ne met pas de milicien et le tour est joué, osadus est au pouvoir pour les 15 jours restants

Greenwarrior a écrit:

Proçès? Pour de la traitrise? La corde oui. Et surtout le banissement et la perte de la nationalité. On est franc-comtois ou traitre, pas les deux!!!

Je connais des traites qui ont toujours la nationalité

lysiane a écrit:

Extrait de la Constitution

Alinéa 3 : Domaine Economique
Alinéa 3.1 : Au Parlement
Le Comté à le devoir de veiller au bien être des francs comtois.
Cela passe par le bon fonctionnement des maires.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :

Faire un rapport de prise et fin de fonctions: finances, stock (et ce même en cas de réélection).

Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les statistiques de sa ville : champs, échoppes, population.

Communiquer également ses statistiques financières et mandats en court (en particulier ceux protégeant le trésor).

Suivre, participer aux débats concernant les équilibres des filières, population.

En cas d'impôts (rare), indiquer où vous en êtes dans la levée d'impôts et son suivi. Les statistiques financières communiquées indiqueront le montant des impôts récoltés la semaine précédente, et seront récupéré par le comté.

Article 3 : Devoirs du Maire
La charte doit être appliquée par chaque maire entrant en fonction. Elle est affichée dans le bureau du CAC et dans chaque conseil municipal.

La charte statue sur le paiement de la taxe de la foire. Cette taxe peut être prise entièrement par le CAC, mais en aucun cas être demandée aux maires au-delà de ce qui est convenu dans la charte.

Le maire s'engage à communiquer 3 états financiers et l'inventaire de sa ville au parlement : début, milieu et fin de mandat. En cas de défaut, un avertissement serait donné. S'il y a récidive, une amende pourrait être demandée.

Le maire peut désigner un conseiller municipal pour le seconder au bureau du CAC.

Les municipalités se doivent de payer une taxe au comté, tel que défini dans le décret comtal correspondant. (Ici est précisé que les mairies payent une taxe, dans le décret il sera indiqué le montant, les délais et l'éventuelle pondération sans devoir revoter cet article)

Le comté donne aux mairies le droit de lever des fonds sur le territoire de Franche-Comté tel que fixé dans le décret comtal correspondant. Le parlement doit être tenu au courant pour éviter tout abus pénalisant les habitants de la ville concernée.

Les municipalités fixent librement leurs grilles tarifaires sauf décret comtal contraire total ou partiel.

Les municipalités fixent librement la grille des salaires sauf décret comtal.

Voté par le Parlement le 24 octobre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 octobre 1454.

Vous pouvez ouvrir un procès contre moi je ne l'ai jamais fait et je ne suis pas le seul

j'ai déjà décrié cela a chaque fois que je fu maire, mais apparement, on prefere laissé n'importe qui faire n'importe dans les mairies depuis un baille.

de toute façon les bannissements ne peuvent être faits qu'avec accord du joueur concerné, non ?

Moi y a un truc qui m'étonne, c'est que notre maire défectueux ne soit pas encore intervenu pour donné des explications ... il se sait suspecter, si il n'était pas coupable il viendrait contre argumenter tout de même ...

Ceci dit, les sources disant qu'il se vante de fricoter des brigands, elles viennent d'ou ? c'est des sources sûres ?

Se dit que l'époque dans laquelle il vit est vraiment folle ... Lancer une rhumeur sur quelqu'un qu'on aime pas suffit à le faire suspecter de tous les chefs d'accusations possibles ...

Regardez sa défense à la cour de justice vous verrez la seule défense qu'il a. Bien maigre à mon avis

Il a pas voulu d'un avocat, et pourtant le meilleur avocat de FC c'était proposé

Et bien soit il est innocent soit il a bien compris que les avocats chercheraient à l'innocenter par tous les moyens, et sans doute qu'il aime la vérité par- dessus tout et refuse de mentir pour se protéger.

rumeur confirmée par sa copine irl... (ça va comme explication?)

Bah il prendra ce que le juge donnera et pi c'est tout.

La séance est levée !

(désolé j'ai pas pu résister )

Artifice a écrit:

rumeur confirmée par sa copine irl... (ça va comme explication?)

Arf non ça ne vaut rien strictement rien ! On ne peut pas baser son jugement sur ça, si la CAI est appellée ça cassera le dossier automatiquement surtout si il est basé là-dessus.

bah des rumeurs suffisent pour intervenir, on est jamais assez prudent! ça suffit aussi comme explication?

*est affalé de rire sur une table ...

la prochaine esxplication nous dira-t-il sera ...

"C'est parce-que je vous le dis, ca vou va comme explication ?"

Moi j'ai une explicaton, seul le fait de dire que le monsieur est coupable par avance permet de le juger.

Personne n'a hésité à me suivre pourtant Krane

Mais le coup du lancement d'un procès, ça on peut pas nier c'est une bonne raison, interdit par nos lois et abus de pouvoir... Le reste il n'est pas en procès pour ça

Ben normal tu es un géni de la prévôté...

epsonstylus a écrit:

Et bien soit il est innocent soit il a bien compris que les avocats chercheraient à l'innocenter par tous les moyens, et sans doute qu'il aime la vérité par- dessus tout et refuse de mentir pour se protéger.

Bah vi et alors un avocat peut toujours être utile même si on plaide coupable

Il a prit une décision, à lui d'assumer maintenant

j'aimerai savoir quels sont les raisons pour qu'ils soient dé-mandaté, car la à part des suppositions ...
si on commence à virer pour des suppositions :°

Oui tu préfères prendre le risque qu'il se barre avec les caisses de la mairie?

oui bien ça que se soit pierre paul ou jack il y a un risque, et pour suivre le raisonnement suffit que il y est une suspission pour virer et mettre en procés alors autant autoriser que les conseillers comtaux au poste et encore ya un risque mouarf on va mettre personne ...

non et puis en plus c'est meme pas ponta la plus riche
Enfin je crois