[Clos] TALP> Haute Trahison : Artmaniak

Village : Luxeuil

Résumé :

En cette soirée du Lundi 08 Août 1456, nous, Adjudant Etoile et Brigadière Maelys constatons que le Sieur Artmaniak, ancien Gendarme de Profession a profiter de ses facilités dues par son ancienne fonction pour divulguer des informations confidentielles contenue dans des casiers judiciaires.

Dossier

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Artmaniak est accusé de Haute Trahison suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Luxeuil. Il à user de son ancien poste de Gendarme pour aller chercher un casier Judiciaire qui est la propriété du Comté et surtout pour en divulguer le contenu en place de Luxeuil le 8 septembre 1456.
Ceci est un cas de Haute Trahison de vol de dossier confidentiel et d’abus de pouvoir.

Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-talp-haute-trahison-artmaniak-t20579.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 9 Septembre 1456
Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge, oui j’ai profité de la lenteur de l’administration de la prévôté, oui j’avais démissionné et pourtant j’avais encore mes accréditations pour je ne sais qu’elle raison.
A présent j’assume l’ai fait. Admet tout.
Je ne demande pas témoins
Et me met à votre disposition

Madame Le Procureur,

Sieur Galovert a porté plainte pour la divulgation d'informations le concernant sans son accord :

Citation :

Ne voulant pas plus accabler le sieur Armaniak, je ne comptais pas porter plainte.

Toutefois vu sa volonté d'en découdre, c'est avec regrets que j'en arrive à cette extrémité.


Il m'a demandé des excuses, je l'ai fait.
Maintenant
à lui de s'expliquer d'avoir profité de ses anciennes fonctions pour
divulguer des informations confidentielles contenues dans mon casier
judiciaire. Pour toute réponse à mes reproches, il m'a dit qu'il
assumerai.

Dont acte.
Je porte plainte contre messire Artmaniak pour divulgation de ces informations.
Si le verdict de l'époque était public, il n'en est pas de même de mon casier judiciaire.

D'autre part ce verdict ne va pas jusqu'à mentionner qu'il soit publié sur un autre espace public que celui du tribunal.
De quel droit le sieur Armaniak accomplirait-il sa propre justice ?

Vous avez déjà les preuves en votre possession.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/proces-talp-haute-trahison-artmaniak-t20579.htm

Voilà ca pourra peut etre vous servir dans le réquisitoire comme vous l'aviez annoncé.
Bonne journée

je vais pas ouvrir un autre procès pour les même fait par contre je l'appellerais a témoigner

Edite: J'ai appeler à la Barre Dame Marylou et Sieur Galovert

L'accusation a appelé Galovert à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Je vous confirme que messire Artmaniak a bien publié en place de luxeuil, ce 8 septembre 1456,
mon casier judiciaire.

Cette démarche avait pour but de tenter de discréditer ma candidature aux fonctions de Maire de la ville.

En préambule de sa publication, il s'adressait à Dame Callista, ma concurente,lui disant
"Voilà ce que j'ai trouvé..."

J'ai immédiatement protesté lui faisant remarquer le caractère délictueux de cette démarche.
Il m'a répondu en termes sibyllins,
"qui sème le vent..."

j'ignorais alors que ce triste sire avait volé ces documents.

Mis en demeure de lui faire excuses publiques pour propos insultants et diffamatoires, je me suis exécuté...
Mais ma satisfaction de le voir traîné aujourd'hui en justice, n'a d'égale que mon amertume.

Devant la persistance de messire Artmaniak d'alimenter une ambiance perverse à Luxeuil, et estimant avoir été personnellement victime de ses agissements, j'ai porté plainte contre ce sire.

Personnellement, je ne pense pas que dans son immense candeur, pour ne pas dire bêtise, messire Artmaniak ait pris conscience de la gravité de ses actes.

Désireux de plaire à des personnes qui ne le méritent pas, il est aujourd'hui laissé seul en pâture.

Vous déciderez s'il est coupable ou pas, mais quelque part messire Artmaniak est victime de ses amitiés mal placées.

L'accusation a appelé Marylou à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
En effet, Messire Artmaniak a bien dévoile mon casier judiciaire,si mince soit il.

Son attitude est étonnante,sachant qu'en agissant ainsi,il serait juge pour haute trahison, a moins qu'il ait saute ce chapitre pendant sa formation de gendarme.
Son metier de gendarme lui a vie monte a la tete en se croyant intouchable,pouvant faire se qu'il lui passe par la tete.

Il reconnait aisément les faits comme s'il comparaissait pour un vole a l'étalage alors qu'ils'agit bel et bien la d'un acte de haute trahison.

J'espere vraiment qu'il aura une peine dont il se souviendra pour le restant de ses jours,voila!!!!!!^^

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Avec toute les preuves apporter l’accusé ne peut que dire que c’est vrai…Il c’est permis d’utiliser son ancien statut de Gendarme pour humilier des villageois…Il essaie de ce faire excuser car il avait encore l’accès à la Prévôté…non mais ou va-t-on…c’est vraiment plus que médiocre !

Vous dites que vous ne savez pas pourquoi…moi je vais vous le dire pourquoi ! C’était simplement une vengeance..Simplement blesser des gens…ne me dites pas que vous avez oublié le fait que des cassiers judiciaires son confidentiel…Honnêtement c’est vraiment triste de voir une attitude pareil.
Vous avez servi la Justice et maintenant vous la trahissez pour votre but personnel…c’est plus que petit votre attitude.

Votre Honneur, vue les preuves apporter devant nous vue le fait que c’est une chose grave ce qu’il a fait je vous demanderais 50 écus d’amende et deux jours de prison.

Fait à Dole le 12 Septembre 1456
Par le Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur le juge,

Premièrement je n’excuse rien, oui j’ai fait cela...J’ai avoué et n’ai demander aucune clémence je crois? Et ailleurs je n’ai aucune excuse valable, seule ma bonne foi est ici mon excuse.
Je n’ai pas souhaitez humiliez des citoyens ni faire une vengeance, ni a but personnel...J’ai souhaitez montrez que ce que c’est personnage dune manière peu démocratique mais plus politicienne accuser un candidat des faits que eux avait en fait réalité, cela n’excuse rien bien sur, je ne fait que me justifier des accusations qui ajouté des trait a mon caractère que je n’ai pas...j’ai voulu donner au citoyen la possibilité de juger par eux même
Ensuite je n’ai pas exposé le casier de sieur galovert, mais simplement ce que tout citoyen a pus voir déjà…car afficher sur la façade de notre bon tribunal ou je suis aujourd’hui.
Pour le reste des accusations et insultes un peu gratuite dont j’ai fait les frais dans cette salle (oui je sais je suis susceptible) je vous laisse la peine de les croire ou non monsieur le juge. Je ne suis pas de ceux qui essayent par tous les moyens de fuir leurs responsabilités
J’accepte cette sanction si tel est la sentence.

Merci de m’avoir écouté

Citation :

* Le juge scruta le regard de l'accusé : *

Je vous déclare coupable de trahison !
Je vous condamne à 5 jours de prison, à une peine d'inéligibilité à vie ainsi qu'à l'expulsion à vie de toutes les fonctions publiques de Franche-Comté (allant de la mairie au conseil comtal). Par fonction publique, j'entends : conseiller municipal, maire, gendarme, militaire, avocat, greffier, batonnier, conseiller comtal, etc.

Que cela soit dit !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 14 septembre 1456 *

Affaire classée.