[Clos] Favara - escroquerie

Ville de Vesoul

Le 1 sep 1456, Sir Favara s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 chemise pour homme à 134 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (125 écus).

L'intéressé prétend ne pas pouvoir rembourser

Gain frauduleux : 9,00 écus.

Dossier.

Bon avant que vous me sortiez que j'ai une dent contre vous..non non je vous rassure c'est pas le cas

Ce dossier me pose un problème...l'accusé veut bien rembourser mais dit qu'il n'a pas les écus ( ce qui honnêtement je doute...)
par contre je trouve l'accusé vraiment sur la défensive il y aurait eu un autre souci?

Enfin j'aimerais plus d'information sur ce dossier avant de prendre une décision merci d'avance

Madame,

Nos services ont effectué un complément d'enquête, celui -ci a été versé au dossier.
Le contrevenant est manifestement de mauvaise composition.
Je vous laisse aprécier les suites que vous jugez utiles.

Je vous remercie Adjudant je prend note de la mauvaise volonté de l'accusée et remercier votre gendarme pour son travail

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Favara comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Vesoul, il a vend une chemise, le 1 Septembre 1456 sur le marché de Vesoul à 134 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 125 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-escroquerie-favara-chemise-a-134-ecus-t20420.htm#406720

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-vesoul-t273-20.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 10 Septembre 1456 Par le Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

comme jai expliquer au monsieur qui ma envoyer les messages pour me dire que javais commi une faute jai mit le prix seulement 1 écus moin cher que la chemise qui avait au marché comme je fait abituellement je ne peut mexpliquer plus je suis dsl !

La défense a appelé Jean_de_bien à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, comme écrit dans le dossier Sir favara a été averti qu'il avait commis une infraction, le fait de regarder les prix déjà sur le marché n'est pas une référence. En effet, il y a des prix parfois élevés qui sont en réalité des transactions réalisées par la gendarmerie pour le règlement de certaines affaires. Ce type de transaction apparaît dans les bureaux de la gendarmerie. Donc tout citoyen est censé connaître la loi et donc d'aller voir les prix maximum qui sont affiché à la mairie. Sir Favra a prétentu dès le jour même de son infraction qu'il avait utilisé 134 écus pour acheter de la nourriture. Cela est assez étonnant mais soit. Je lui aie demandé de m'en fournir la preuve. Mais sans succès. Quand il dit qu'il ne peut expliquer plus je suis étonné qu'il ne parle pas de son appétit. Mais en tout état de cause les preuve se trouve dans le dossier de la gendarmerie.
De plus ce sir n'a pas été très concilant ni très cordial pour preuve je le cite " Citation:
faite ce que vous vouler jew peut rien faire anyway les 135 écus on étais pour me nourrire parce que je pense que c pas tout le monde qui font de largent comme vous monsieur ! alors arreter de marceler et de me saoulr et pour uger ton travaille il y a plusieur incompétent dans ce royaumes je trouve !!!!!!!!!! " La pièce se trouve dans le dossier.
j'ai dit

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Ce dossier ma poser pas ma de problème…Quand j’ai lu ce dossier je fus surprise par deux choses.
1) Le fait que l’accusé à était sur la défensive depuis le début…dans ces courriers il était très agressif vis-à-vis du Gendarme et sans raison puisque ce même Gendarme n’a fait que son travail.

2) Comment expliquer que l’accusé dise que ces écus mon servis pour me nourrir…je veux bien mais je connais personne qui achète pour 134 écus de nourriture.

3) Il est pourtant facile d’aller en place de la mairie pour voir la grille des prix autoriser.
Enfin je crois que l’accusé est quand même de mauvaise volonté.

C’est pourquoi votre Honneur, Je demanderais comme peine le rachat de cette chemise et une amende de 10 écus.
Fait à Dole le 12 Septembre 1456

Par le Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

2- vous a porter des points que je vous est déja expliquer le fait des prix je ne lest savait qui pas y avait une liste des prix des chose et la question dagressivité c votre point de vus mesire !

Citation :

* Le juge suivit l'affaire et décida de rendre son verdict *

Je vous condamne à rembourser cette chemise ainsi que le paiement de l'amende de 10 écus lors de ce transfert. Si l'accusé ne s'exécute pas, les autorités judiciaires sont autorisées à prendre les mesures nécessaires à son encontre.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 13septembre 1456 *

Affaire classée.