[Clos][Bourgogne] Aileron - Brigandage

Deux lions de Judas qui attaquent nos hommes Madame le procureur, vous vous rendz compte?

Dossier

Ils sont a Chalon ce jour


EDIT Elfriede :

Sieur Aileron sont accusés de brigandage sur la personne de Thoram qui possédait d'après ces dires 5 pains, 200 écus et 48 bouteilles de lait, mais aussi sur Zibob, qui possédait 17 sacs de maïs et 9écus (militaires en service), et ceci deux jours de suite. (les 12 et 15 juillet 1456)

Montant dérobé : 5 pains, 200 écus et 48 bouteilles de lait + 9 écus et 17 sacs de maïs.

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Aileron est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Saint-Claude. Il à agresser et détrousser Sieur Thoram et Sieur Zibob sur la route de Saint-Claude à Genève dans la nuit du 14 Juillet 1456 au15 Juillet 1456. Less plaignants ce sont fait détroussé de 5 pains 200 écus 48 bouteilles de laits( Thoram)plus 9 écus et 17 sacs de maïs (Zibob).

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aileron-t16834.htm?highlight=aileron

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 2 Septembre 1456
Par la Procureur Criss

Acte d'accusation

Citation :

Killerboss , procureur de Bourgogne prit le dossier suivant. Il s'agissait d'un cas de coopération judiciaire.

Honorable juge,

Suivant le Traité de coopération judicaire qui lie, entre autres, le duché de Franche comté et le Duché de Bourgogne. Nous avons procédé à l’arrestation suivant la plainte recevable qui nous a été transmise par le duché de franche comté.

Voici le texte du Traité précité :

http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/traites-judiciaires-f30/traite-multilateral-maathis-t1022.htm

C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le texte d’accusation de la Greffière de Franche - Comté envoyé par missive spéciale hier soir

*Killerboss commença donc à lire la missive écrite de la main de sa consœur Criss.*


Votre Honneur,

Sieur Aileron est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Saint-Claude. Il à agresser et détrousser Sieur Thoram et Sieur Zibob sur la route de Saint-Claude à Genève dans la nuit du 14 Juillet 1456 au15 Juillet 1456. Less plaignants ce sont fait détroussé de 5 pains 200 écus 48 bouteilles de laits( Thoram)plus 9 écus et 17 sacs de maïs (Zibob).

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aileron-t16834.htm?highlight=aileron

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 2 Septembre 1456
Par la Procureur Criss

Je demande a ce que justice soit faite!


Killerboss, procureur de Bourgogne ,
fait a dijon,le 9 septembre 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Aileron se demandait si la justice bourguignonne cherchait à battre des records dans le domaine du ridicule. En tout cas, elle était bien partie... Enfin bref, il s'avança pour répondre, mais à quoi au fait ?*

Votre Honneur,

Je ne peux pas répondre grand chose à ce qui vient d'être dit, puisque aucune parole intéressante n'a été prononcée. Puis-je avoir des preuves de ce qui est avancé ?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Pas de preuves, rien d'ajouté ? Je ne vois pas ce que je peux dire d'autre alors, le silence du Procureur parle de lui-même.

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation:
*Stam, écoutait depuis 20 minutes, et attendait depuis 18 ... Lassé par le silence du procureur qui semblait n'avoir rien d'autre à ajouter, pas même des explication, il statua passablement énervé,*

Dans le Procès opposant l'accusé Aileron au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Septembre de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération avec la Franche Comté,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, en l'absence de réquisitoire valide provenant du Duché plaignant relaxons le prévenu,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le vingt deuxième jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Asrubaelvect Duc de Bourgogne.