[Clos] Stingmat - Lance non autorisée

Des loups qui nous narguent depuis deux jours Madame le procureur

Dossier

Sieur Stingmat s'est rendus coupables de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Stingmat est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Saint-Claude.L’accusé est dans une lance non autoriser dans le village de Saint-Claude.

Deux Gendarmeries on écrit à plusieurs reprises à l’accusé pour que sa lance sois détruite. Voilà qu’aujourd’hui, le 30 Aout 1456 Elle ce trouve toujours à Saint-Claude .

« Article 5 : Groupes armés, milice et lances
Alinéa 1
Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.
Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personne non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Alinéa 2
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.

Alinéa 3
Toute lance ou groupe armé conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Amendement voté le 4 février 1456et publié par la Franc-Comtesse Macricri le 5 février 1456 »

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/demande-proces-talp-stingmat-candiac1er-lance-t20360.htm

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/observation-des-groupes-armes-t10380-180.htm#402683

L’accusé à le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 30 Aout 1456 Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Stingmat entra dans le prétoire et trouva le lieu exigu

Madame le Procureur vu le nombre de personne à faire venir témoigner c'est à dire le gendarme de Poligny, le Douanier de Saint Claude, Les gendarmes de Saint Claude votre Connetable

Je vous demande que mon procès se fasse en place public ( gargote )

Stingmat salua en attendant la réponse

(HRP si cela ne peu se faire , je m appelerai à témoin pour ma première plaidoirie faite mi un MP pour confirmer )

Demande en public...

J'ai demandé au parlement de voter la loi pour les procès RP car nous n'en avons pas.
Dès que la loi est votée nous pourrons accepter sa demande.

Citation :

Bonsoir,

Le conseil est en train de voter une loi permettant de faire des procès RP. Le vote devrait bientôt se terminer. Vous seriez bien aimable d'attendre un peu pour que votre procès ai lieu en gargotte comme vous le souhaitez.

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

merci d'avoir fait cela Elfriede.

De rien

Voici sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Stingmat du Guevaudan
Date d'envoi : 2008-09-02 07:56:11


Bonjour

Aucun soucis, je vais donc attendre ici bien sagement en poursuivant des cours à l'univesité et avec la fermeture des frontières il est e tote façon impossible que je me déplace

Cordialement

Stingmat

La défense a appelé Finduilas1 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Finduilas1 s'avança tranquillement à la barre, sinclina respecteusement et s'éclaircit la voix*

Mesdames et messieurs, je suis ici présente en temps que compagne de voyage du dit Stingmat accusé d'avoir composé une lance dite illégale au moment de son entré sur le territoire de Franche-Comté.

dans un premier temps, je tiens à expliquer les raisons de la composition de cette lance puisque qu'elles étaient tout à fait louable. Pour des raisons personnelles, que je ne crois pas utile d'énumérer ici, je me suis vu dans l'obligation de traverser ce territoire. Puisque je ne suis pas noble, cet homme s'est proposé de m'accompagner jusqu'ici où il devait, comme il a été dit plus tôt, poursuivre ses études. Cette lance me permettais donc de gagner du temps en plus de me fournir un protection. c'est surtout pour cette attitude énéreuse que je suis ici pour défendre la légitimité de son geste. C'est également pour cette raison que je me trouve encore dans cette ville. Puisque, bien que gagner du temps était une bonne raison de constituer cette lance, je trouverai injuste de condamner cet homme pour le service qu'il m'a rendu.

*s'inclinant respectueusement une seconde fois, Finduilas1 quitta la salle*

La défense a appelé Scramoi à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*il se leva puis alla à la barre pour fournir son témoignage, il commença : *

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Messires, mesdames je me présente, je suis citoyen Saint-claudien depuis ma naissance, j'ai fait parti de la gendarmerie durant plus de 6 mois.
Hum Hum
* il but une gorgé d'eau*

Effectivement j'ai écrit une lettre d'accueil à l'accusé ici présent *pointa Stingmat du Guevaudan*, ce sieur était arrivé un matin accompagné de ses compagnons de routes, il m'avait répondu à la lettre de douanier comme quoi il venait à Saint-Claude pour étudier, à ce moment là la fermeture des frontières venait d'être annoncé (17:04), j'ai encore sa lettre la voici (18:44) :

"Expéditeur : Stingmat du Guevaudan
Date d'envoi : 2008-08-29 18:44:23
Bonsoir Sire
Je vous remercie de votre missive et je suis allé voir à la Mairie le tableau d'affichage pour me conformer au lois en vigueur dans votre ville
Je vais rester quelques jours ici afin de suivre des cours dans votre université, je ne pense pas faire d'achat autre que trois vêtements que j'ai fais en avertissant le Maire pour se qui est des vivres j'ai se qu'il faut avec moi
Bien cordialement
Stingmat"

J'ai surement fait une erreur en ne lui disant pas que je n'étais plus gendarme depuis l'après-midi. Aussi je lui donné ces conseils croyant que tous décrets ou lois n'ont pas d'effet rétroactif, donc étant arrivé avant la fermeture des frontières il ne devait pas y avoir de soucis (mal jugé de ma part vu que je suis en train de témoigner).

Je l'ai surement mal conseillé tout en l'informent qu'il risquait surement quelques ennuis.
Je signal au passage que pendant ces quelques jours de résidence à saint claude si mes souvenirs sont bon il avait détruit sa lance (j'ai plus accès donc je peux pas vérifier)
Plus tard à cause du décret de fermeture de frontière les gendarmes l'ont invité (obligé plutôt) à quitter le territoire, ayant encore les accès j'ai vu que son groupe armé posait problème car illégal d'après la loi, je lui ai alors envoyé un courrier pour essayer de le convaincre de supprimer le groupe armé pour pouvoir rentrer tranquillement chez lui j'ai eu pour réponse :

"Expéditeur : Stingmat du Guevaudan
Date d'envoi : 2008-08-30 19:06:45
Bonsoir Sire
Merci, mais je ne détruis pas ma lance et vos gendarmes doivent être des incompétent une lance armée ne peut attaquer une ville
Je serai parti ce soir j'attend mes amis
Cordialement
Stingmat"

Le lendemain le sieur était parti comme prévu, je suis tombé sur le popotin quand j'ai reçu une lettre pour que j'aille témoigner, en effet cette personne était parti avec ses compagnons sans faire de trouble à saint claude et pourtant il est en procès. Enfin bon.

Mais c'est quoi ce bordel!

Je sais pas ... avec ses témoignages je sais pas si un proces RP est possible a moins que les témoins ne disent exactement la même chose au procès RP ...

Vue qu'ils ont continuer en ig et que le vote est pas encore mis en place je pense qu'on va continuer mais nous verrons sa avec le juge

La poursuite de l'IG signifie qu'ils poursuivent...

Fin de la procédure pour le procès RP. Tant pis pour eux.

Courrier reçu aujourd'hui :

Citation :

Expéditeur : Stingmat du Guevaudan
Date d'envoi : 2008-09-06 11:04:58


Bonjour

Je suis désolé, mais y a t'il moyen que on procès avance, je suis attendu en Bourgogne et mes témoins ont déposé hier

Cordialement

Stingmat

HRP J'aime le RP mais une semaine d'attente c'est un peu trop

Alors 1 il est pas le centre du monde....

2) il voulait tellement son procès en gargote que ben oui sa prend du temps de mettre en place et sa râle encore

3) moi je dois encore contacter mes témoins....il n'est pas le roi donc il attend désoler

(J'ai une vie hrp je peux pas être au four et au moulin)

L'accusation a appelé Barth à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Barth vint à son tour à la barre afin de témoigner.*

Monsieur le juge, madame le procureur, je me présente Adjudant Barth, gendarmerie de Poligny, Prévôté de Franche-Comté.

Le 28 août nos services on vu que le Sieur Stingmat et quatre autres personnes personnes formait une lance. Dans la nuit une missive leur a été envoyées afin de les prévenir que cette lance enfreignait la loi. Le lendemain matin aux alentours de 10h40 du matin un retour de courrier nous parvenait, le sieur Stingmat, nous affirmait qu'il détruisait la lance immédiatement. Il ne fait donc aucun doute que lorsque l'ex gendarme Scramoi la contacté le contrevenant connaissait déjà l'article de loi en question et donc qu'il savait son acte illégal.

Monsieur le juge, Madame la procureur, je me tiens à votre disposition si vous souhaitez de plus amples informations.

*il salua et retourna s'assoir.*

Bon faut que j'attrape le Gendarme Charlie et après qu'il est témoigner je mettrais mon réquisitoire

Courrier reçu ce soir

Citation :

Titre : Procès

Expéditeur : Stingmat
Date d'envoi : 2008-09-09 19:31:08


Bonsoir

J’attends votre réquisitoire car voilà quatre jours que vous avez appelé un témoin (Gendarme) qui n'a pas encore déposer

J'aimerais que cela poursuive son cours, je constate qu'il est plus loisible de faire preuve de sorcellerie (le lavabo) pour surveiller les personnes qui était avec moi, comme j'ai pu le voir à la prévôté en me rendant à l'université

De plus j'ai pu remarquer que l'on disait lance de brigand, je ne savais pas que cela était écris sur notre front tout comme il n'est pas écris Louve Blanche sur le votre

Cordialement

Stingmat

Commence a me courir sur l'haricot avec ces nouilleries....normalement je poste le réquisitoire ce soir donc la réponse pas faite...

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Je vais vous dire sincèrement comment croire que l’accusé soit sincère…à son passage à Poligny il avait était informer que sa lance était interdite sur nos terres !Il a en premier temps défait sa lance pour mieux la refaire !

Alors honnêtement l’accusé ce moque ouvertement des lois Franc-Comtoise…Il fait venir ces témoins dont une femme qui était dans sa lance interdite…Elle nous dit que sa l’arrangeait je veux bien la croire mais la loi est faite pour être respecter !
Ensuite nous avons un second témoin qui outre passe ces droits…Oui oui Sieur Scramoi avait démissionner donc n’avait pas à écrire puisque la Gendarmerie est la pour sa…

Il n’était plus en fonction donc prend le rôle qui n’est plus le sien…sa s’appel usurpation de droit et d’identité c’est une chose grave votre Honneur…Enfin nous ne sommes pas la pour juger ce Sieur.

Revenons à cette lance…l’accusé a reçu plusieurs courriers et a refuser de détruire cette dites lance mais ou va ton ma parole !
Vous vous deviez de détruire cette lance quand les Gendarmes de Saint-Claude vous l’ont demandé…vous l’avez bien fait sur Poligny !
Mais par contre refaire une lance quand vous savez que c’est interdit …

Votre honneur, je n’irais pas par quatre chemins…l’accusé c’est rendu coupable par deux reprises de nos lois Franc-Comtoise…Il ce doit d’être puni en concéquence .

Je demanderais 50 écus d’amende et 4 jours de prison.
« salua la Cour et retourna s’asseoir »

Fait à Dole le 9 Septembre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

REPONSE A SA LETTRE:

Citation :

Messire,

Pour votre information vous n’êtes pas le seul dossier à la Cour… le dernier témoignage à était poster ce soir !
De plus que le procès avance ou pas les frontières reste fermer et sous la loi Martial. Donc un peu de patience…et surtout n’oublier pas que la Justice reste maîtresse et non pas l’accusé donc vous serez prier de prendre un autre ton avec moi !

Pour vos propos sur la Prévôté aller voir la personne concerner par ce sujet car mon bureau n’est pas la bas et je me base sur le dossier qu’on me fourni.
Si vous chercher un peu d’eau il y a la fontaine a gauche du tribunal.

Pour vos derniers propos je ne me fatiguerais pas a comprendre car j’ai autre chose a faire que d’imaginer ce qui est écrit sur votre front ou pas.
Et si il vous viendrait à l’idée de vouloir me reparler vous êtes prié de passer par la Greffière

Meilleures salutations

L'accusation a appelé Charlie_lebrown à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Charlie_lebrown attendit son tour et lorsque ce fut le cas il se présenta à la barre*

Monsieur le juge, je vais vous expliquer ma version des faits.

Je faisais ma ronde à Saint Claude lorsque j'ai remarqué des individus dont messire Stingmat était en lance. Ces gens n'ont pas été très coopératifs avec moi. J'ai eu beau resté calme avec eux, ils n'ont jamais voulu détruire leur lance.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Stingmat entre dans le prétoire et pense tomber le cul par terre en entendant la demande du Procureur quatre jours de prison et 50 écus d’amende et se demande si Louve Blanche est devenue folle

Pour commencer vous dites que Sieur Scramois dépasse alors qu’il n’en est rien si vous aviez écouter sa plaidoirie il a bien précisé qu’il était Douanier le matin même et qu’il n’a démissionner que l’après midi

Ensuite je me suis expliquer sur le fait que je ne déferais pas ma lance vous avez copie des courriers à la prévôté où tout le monde peu les voir si je ne l’ai pas détruite c’est parce que l’on m’intimait l’ordre de passer par la Confédération Helvétique et pour ma part, il n’est pas question de cela
Le passage par la Confédération impliquerait que je sois obliger de passer par l’ Italie pour regagner le Royaume de France puisque les frontières Savoyardes sont également fermée mon voyage en contournant Poligny me prenait deux jours alors que par l’Italie, il m’en prendrait plus de quinze
Vous avez aussi pu remarquer que jamais je n’ai refusé de quitter la Franche Comté qu’elle est mon seul tord ne pas avoir détruit la lance, mais personne mis à part vos gendarmes ne sait plaint que j’aie troublé quoi que ce soit

Ensuite votre gendarme fait un faux témoignage car jamais je ne l’ai rencontré pour preuve se parchemin qu’il m’a fais parvenir « Stingmat tend le parchemin au Juge «
http://img369.imageshack.us/my.php?image=nnnrz2.jpg

Depuis la fermeture des frontières à Dôle chaque jours des personnes étrangères viennent en ville, ne sont elle pas interdite comme cette lance faite d’Helvète et de Savoyards , mais il est vrai que pour une ancienne Louve « regarde le Procureur « c’est un bon moyen de se venger que se procès et je peux apporter la preuve de mes dires ma venue en Franche Comté est due en partie à lui rendre visite

Un dernier point vous me verrez souvent dans votre Comté puisque j’y étudie comme je l’ai fais depuis mon arrivée et aussi puisque j’y ai ma seconde résidence à Dôle

Voilà honorable cour de justice se que j’ai à déclarer, mais quatre jours pour avoir voulu quitter votre Comté plus vite et sans avoir troublé quoi que se soit si non l’amertume de gens de lois en vers des gens du voyage (il n’est pas écris brigand sur mon front et n’ai jamais commis de délit en FC) quand je pense aux peines infligée dans les procès que j’ai vu depuis que je suis dans se tribunal cela me fait bien rire

« Se demande si la Procureur ne mériterait pas un procès devant l’inquisition «

Stingmat se retire du tribunal

Citation :

* Le juge était intéressé par cette affaire. Beaucoup de témoignage, de bonnes plaidoiries. Il allait donc rendre son verdict *

Messire Stingmat, la Loi ets la Loi. Il vous faut une autorisation pour circuler en lance et vous ne l'avez pas. A deux reprises, la prévôté vous a demandé de ne pas recréer de lance...

Vous ne l'avez pas fait ! C'est une insulte à nos lois. Vous dîtes que vous ne faites pas de troubles mais si tout le monde ne respecte pas les lois comme vous le faites ce sera l'anarchie.

En conséquence de quoi, je vous condamne à 25 écus d'amende et 6 jours de prison. Vous apprendrez à rester sur place et à réfléchir à comment demander une autorisation la prochaine fois.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 10 septembre 1456 *

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