[Mort][Clos] Abdouk - Lait

Ville de Luxeuil

Le
3 Août 1456, Sieur Abdouk s’est rendu coupable d’escroquerie
en vendant à la gendarmerie 2 bouteilles de lait à 13 et 11 écus., donc non conforme à
la grille des prix en vigueur à Luxeuil (15écus). Aucune réponse de sa
part. Mais pourtant une récidive en vendant une 3ème bouteille de lait a 12,60 écus malgré nos courriers

Gain frauduleux : 12,60 écus.


Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Abdouk comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu, le 03 août 1456 sur le marché de Luxeuil 2 bouteilles de lait à 13 et 11 écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 12,60 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-escroquerie-speculation-abdouk-lait-t19876.htm

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-40.htm#379676

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 13 août 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusé a vendu du lait sur le marché à un prix supérieur à 8 écus par decret municipal et non 15 écus comme je l'ai signalé dans mon acte d'accusation. Je tiens également à souligner, que l'accusé a été contacté par la gendarmerie et à quand même revendu une autre bouteille de lait.

Vous connaissez ma façon de penser concernant le fait que l'accusé ne se déplace pas. Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaître l'accusé Abdouk coupable d'ecroquerie et de le condamner à 30 écus d'amende.

A Dole, le 19 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Abdouk est MORT.
Dernière connexion le 18 Août 2008 à 02h18

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A vérifier ces prochains jours car sa sera pas le premier a essayer de ce faire oublier

Ben à est mort plus que mort Sifflote

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

fort bien^^

c'est pas gentil ça...Paix a son âme Sifflote

on va pas lui payer un enterrement en plus

Citation :

* le juge remarqua le corps sans vie de l'accusé *

Et ben, bon, je vous relaxe. Qu'Aristote ait pitié de votre âme.

* Le juge frappa du marteau *
* Fait à Dole le 1 septembre 1456 *

j'ai horreur de perdre mon temps! Mettez le à la fosse commune

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