Le château de Dole
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lluna
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 12 Aoû 2010 - 14:29

Florian, si vos retards de paiement sont du fait de l'Armée, il y a p'têt dans un coin de paperasse quelque chose qui parle de prise en charge ou de dédommagement pour les pénalités, p'têt...

Je dis ça, je dis rien, mais j'imagine mal qu'aucun Francomtois n'ait un jour évoqué l'étonnement à payer des pénalités à la Comté pour être en incapacité de payer dans les délais, et ce du fait de la Comté...
Essayez d'interroger votre Lieutenant ou le Capitaine, peut-être pourront-ils vous offrir remède à vos anxiétés budgétaires Wink
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 12 Aoû 2010 - 14:57

Non mais je me débrouillerais,je l'ais toujours fait.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 12 Aoû 2010 - 18:05

Je sais qu'il y a qq chose pour les militaires en déplacement mais voila y faut trouver ou et hop hop comme le dit si bien notre maire
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 13 Aoû 2010 - 3:52

Pour ce qui est des pénalités, je les remboursais toujours aux personnes ayant de bonnes raisons : déplacement militaire, retraite, problèmes financiers etc.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 13 Aoû 2010 - 6:35

La mairie rembourse aussi ou à la place de la Comté pour les déplacements militaires? Heum.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 13 Aoû 2010 - 17:00

Entendons nous bien, j'ai parlé des pénalités pas de la taxe ...
Rembourser les pénalités ne nous coûte rien puisque c'est un "plus" par rapport à la taxe demandée et c'est du ressort de la mairie car c'est elle qui les touche.

Parcontre, pour le suivi des impôts, il ne faut pas oublier de mentionner les remboursements de pénalités dans les comptes.

Maintenant pour le remboursement des impôts aux militaires, je crois que ni le comté ni la mairie n'en ont les moyens et si militaire, les ordres aussi ? Ca m'arrangerait ça Wink .... et qui d'autres ?
Bref, je ne suis pas pour. Si on ne veut pas payer d'impôts, on vend ses champs ou on les met en terre non cultivée.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 13 Aoû 2010 - 17:37

Ma question était évidemment quant aux pénalités. Je n'ai p'têt pas été assez explicite.
Une pénalité est dûe lors de déplacements hors Comté, nan, d'où la question que je posais...

Bref, pour les pénalités, en effet, aucun coût à la mairie que de les rembourser au cas le cas.
Suffit de contacter le bourgmestre et lui transmettre les éléments nécessaires à la prise en compte.

Et pour les registres, vais voir ce que je peux faire.

Par contre, si on ne veut pas payer d'impôt (ou moins, ce qui serait déjà un idéal pour beaucoup), au lieu de s'appauvrir et devenir un vagabond, y'a mieux : espérer que son Conseil Municipal va trouver, et pas dans cent ans, des solutions Wink
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 19 Aoû 2010 - 16:51

Les impôts seront envoyés dans 6 jours.
Sur la première semaine nos recettes s'élèvent à +1560,62 écus.
Je vous donnerai les montants de la 2è semaine puis, on modifiera ou non les taxes.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyDim 22 Aoû 2010 - 21:59

Seconde semaine, le revenus des impôts équivaut à +1035,43 écus.

Il faut compter environ 2800 écus d'impôts à payer en 15 jours.
On ne peut que maintenir ou augmenter les impôts:

Citation :
Actuellement:
Taxe foncière sur les champs : 9.50 écus
Taxe foncière sur les terrains bâtis: 10.00 écus

Les impôts seront envoyés dans 2 jours.
Des avis sur les montants ?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 23 Aoû 2010 - 10:40

C'est un peu cher mais myen de faire autrement ??
A Cambrai ou je séjour voici les tarifs


Citation :
5 écus par champs
10 écus pour les échoppes
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 23 Aoû 2010 - 18:11

Ce serait vraiment une bonne chose si on pouvait trouver un revenu complémentaire...
Mais il est certain que, si nous comptons uniquement sur les prélèvements, on ne pourra pas les baisser...

Donc, à contre cœur mais sans solution efficaces et immédiate, ben... pour cette décision.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 23 Aoû 2010 - 22:20

Ok, j'envoie les impôts dès demain.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 24 Aoû 2010 - 12:05

Prélèvement municipal des impôts lancé le 24 août
9,50 écus par champ
10 écus par échoppe


Citation :
Vous devez attendre encore 13 jours avant de pouvoir lever un nouvel impôt.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 24 Aoû 2010 - 12:51

scratch
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 26 Aoû 2010 - 12:16

Anne ?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 4 Sep 2010 - 12:48

Dans 2 jours, nous allons envoyer les nouveaux impôts.

Nos comptes étant stables, je voudrais essayer de diminuer légèrement les taxes, comme suit:
9,00 écus par champ (-0.50 écus)
10 écus par échoppe


Etes-vous défavorables ?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyDim 5 Sep 2010 - 22:01

J'aurais été contre une hausse, donc non défavorable.
Par contre, question : combien avons-nous prélevé lors de la dernière perception?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 6 Sep 2010 - 11:17

Sur la première semaine nos recettes s'élèvent à +1560,62 écus.
Seconde semaine, le revenus des impôts équivaut à +1035,43 écus.

Soit: 2596.05 écus
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 6 Sep 2010 - 17:33

Prélèvement municipal des impôts lancé le 6 septembre:
9,00 écus par champ
10 écus par échoppe
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 16 Sep 2010 - 11:05

Dans 3 jours, la mairie va envoyer les nouvelles taxes.

Semaine1 : Revenus des impôts : +2001,48 écus
Semaine 2 : Revenus des impôts : +250,06 écus

Actuellement, nous avons 300 écus de moins que les recettes des 2 précédentes semaines, avec une baisse de 0.50 écus par champ.
Je propose donc de garder encore une fois les montants suivants:
9,00 écus par champ (- 0.00 écus)
10 écus par échoppe (- 0.00 écus)


et de voir si dans 15 jours, les revenus sont stables.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 18 Sep 2010 - 12:54

La mairie enverra les impôts dès demain.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 20 Sep 2010 - 11:17

Prélèvement municipal des impôts lancé le dimanche 19/9:
9,00 écus par champ
10,00 écus par échoppe
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 20 Sep 2010 - 19:27

Hum ca fait beaucoup d impot mais si c est ce que ca prend.

Rien a redire.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 21 Sep 2010 - 12:26

Les impôts prélevés compensent tout juste les impôts à payer. En fonction des prochains impôts, on pourra réajuster.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 30 Sep 2010 - 22:08

Avant la fin de cette semaine, les prochains impôts seront envoyés.

Je voudrais essayer de réduire encore légèrement les impôts.
Durant les 2 dernières impositions, nous n'avons pas eu de pertes conséquentes.

Ainsi voici la proposition:

Citation :
Prélèvement municipal des impôts:
8,00 écus par champ -> -1.00 écus
10,00 écus par échoppe -> inchangé
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 1 Oct 2010 - 0:19

Hum voila une bonne nouvelle
C est bon pour les nouveaux, Bravo Shenkj
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 1 Oct 2010 - 7:58

Merci monsieur le Bougmestre Laughing
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 2 Oct 2010 - 16:48

Pour information, la capitale prélève :
Citation :
10.50 écus pour les champs
et 11 écus pour les échoppes


Les impôts de SC seront envoyés dimanche 3 octobre.
Citation :
Prélèvement municipal des impôts:
8,00 écus par champ -> -1.00 écus
10,00 écus par échoppe -> inchangé
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 2 Oct 2010 - 20:29

Question, les impots sont mis tout les combien de temps? j'ai l'impréssion de payé toute les semaine.C'est pas un reproche que je fait, c'est juste une sensation.c'est tout les 15 jours non?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 2 Oct 2010 - 20:42

oui Smile
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyDim 3 Oct 2010 - 18:49

Le dernier prélèvement municipal des impôts date du dimanche 19/9.
Il est impossible d'avancer les dates de prélèvement, le délai minimum doit être respecté.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 4 Oct 2010 - 16:35

Prélèvement municipal des impôts lancé le dimanche 3/10:
Citation :
8,00 écus par champ
10,00 écus par échoppe

Citation :
À payer avant le 10 Oct 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 12 Oct 2010 - 14:44

Le nouveau bourgmestre sera chargé d'envoyer les impôts après sa prise de fonction.
Soit dans 4 jours.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 12 Oct 2010 - 14:46

Vous n'avez pas de meilleurs nouvelles Confused
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 12 Oct 2010 - 14:50

On est obligé d'y passer, malheureusement, les impôts comtales de cette semaine ont connu un bond d'environ 200 écus.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMar 12 Oct 2010 - 14:51

je sais mais je voulais un note humoristique c'est tout
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMer 13 Oct 2010 - 15:41

si je suis élus, demain matin je léve le prélevement des impots.
C'est 9 ecus par champs et 10 ecus l'échoppe?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMer 13 Oct 2010 - 18:30

Vu
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyMer 13 Oct 2010 - 20:28

je rectifie 8 par champs Very Happy
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 14 Oct 2010 - 11:37

Pour ne pas avoir de pertes, il faudrait au minimum:
8,00 écus par champ
10,00 écus par échoppe
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 14 Oct 2010 - 19:03

très bien...

Je propose donc 8,50 par champ
et 10,50 par échoppe des avis ?
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyJeu 14 Oct 2010 - 22:35

MOi je suis partant.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 15 Oct 2010 - 11:57

Kalvin, les paiements de la taxe comtale de la semaine en cours s'élèvent à combien, ce vendredi ? Depuis mercredi, les paiements ont dû progresser.

Sur 15 jours, il faudrait avoisiner environ 2400 écus de recettes.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 15 Oct 2010 - 18:32

+328,32 écus

Voici la sommes perçue cette semaine
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 15 Oct 2010 - 20:25

Je trouve que c est deja pas mal .
A quoir sert de monter encore les impots? Ca fait pas mal d impot pour les villageois.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 16 Oct 2010 - 13:17

Impot partis

8 pr les champs

10 pr les échoppes
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyVen 5 Nov 2010 - 19:11

Kalvin a dit:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/conseil-municipal-de-saint-claude-f46/mairie-etat-des-comptes-t19893-210.htm#751934
Citation :
Les imptos à raison de 8 écus par champs et 10 écus par echoppe ayant rapporté : 1175,36 et ayant par deux fois du payer 1200 écus, il y a donc une perte supplémentaire de 1200 écus amenant la sommes totale à 5821 écus

Si effectivement, l'apport n'est que de 1175.36 écus, nous avons un véritable problème.
Nous sommes censé avoisiner environ 2000 écus (d'après mes mandats).
https://chateau-de-dole.forumactif.com/conseil-municipal-de-saint-claude-f46/mairie-hebdo-impots-preleves-impots-percus-annee-1458-t28860.htm

Le 15 octobre, tu avais dit ceci:
Citation :
+328,32 écus

Voici la sommes perçue cette semaine


*Si le "tableau de bord" l'atteste bien, il y a un problème sur les rentrées d'argent, trop d'impôts impayés ou en attentes de paiement.
*Si ce n'est pas le cas, il faut le signaler au parlement, nous payons pour des finances inexistantes (bug ?).

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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 13 Nov 2010 - 9:19

Impots partis aujourd'huit:

8.50 écus par champ
10.50 par échoppe.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptySam 13 Nov 2010 - 14:36

Entendu.
A la fin de la journée, note bien la somme qui a été payée ce samedi.
En effet, les comptes seront remis à jour dès dimanche, et les impôts seront par la suite comptabilisé dans la semaine suivante.
Il te faudra donc additionner les revenus d'aujourd'hui puis lors des 2 dimanches suivants, pour voir nos recettes.
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MessageSujet: Re: [Mairie] Impôts   [Mairie] Impôts - Page 9 EmptyLun 15 Nov 2010 - 10:58

Florian, peux-tu, svp indiquer le montant des impôts de samedi, 1er jour des impôts ?
Si tu ne le fais pas, cette information aura disparu.
Cette information se trouve dans le "tableau de bord" (Ig) de la mairie.
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