[Mairie] Anciens décrets municipaux

Ce décret municipal n'est plus d'actualité.
Il a fait l'objet d'une modification, le 5 juillet 1456

Marchand ambulant :

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référer à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambulants doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est strictement interdit aux marchands ambulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Décret abrogé

Décret amendé

Ce décret municipal n'est plus d'actualité.
Il a fait l'objet d'une modification, au mois de juin 1456.

Décret sur les peaux :

Seuls les tisserands et la mairie ont le droit d'acheter des peaux sans autorisation spéciale du maire ou de son représentant.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 31 mai 1455

Décret abrogé

Décret amendé le 29 octobre 1457

Grille des prix modifiée.

Grille des prix modifiée

Décret relatif aux salaires en usage à Saint Claude

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Saint Claude :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail.

Toute embauche à un salaire inférieur sera considérée comme de l'esclavagisme et poursuivie en conséquence.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 3 octobre 1457

Ce décret municipal n'est plus d'actualité.
Il a fait l'objet d'une abrogation.

Grille des salaires:

Code:

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Abrogée - Shenkj

Mise a jour des décrets et archivage des anciens décrets.

Ce décret municipal n'est plus d'actualité.
Il a fait l'objet d'une abrogation, le 2 mai 1457

Décret sur la pelote de laine et peaux

Citation :

Article 1 :
Les pelotes de laine et les peaux sont réservées à l'usage exclusif des artisans en ayant besoin pour leur production.
Seuls sont autorisés à acheter ces marchandises les tisserands (laine et peaux) et les forgerons (peaux uniquement). La mairie bénéficie d'un droit particulier d'achat de ces articles pour la stabilité du marché.

Article 2 :
Tout contrevenant se verra poursuivi par la maréchaussée pour le motif de trouble à l'ordre public.
Si il s'avère que le contrevenant fait acte de spéculation, cela sera ajouté en tant que circonstance aggravante.

Approuvé à Saint-Claude par le Conseil Municipal, le 12 mai 1456.

Abrogation du décret sur les pelotes de laine et peaux, sur décision du conseil municipal (mandat de Shenkj).
Fait à Saint Claude, le 2 mai 1457.

Ce décret municipal n'est plus d'actualité.
Il a fait l'objet d'une abrogation, le 31 août 1457.

Prime aux bûcherons
Ceci est une modification du précédent décret datant du 3 novembre 1455.

Une prime de: 2 miches de pain (chaque miche de pain sera vendu à 2 écus), ou 1 légume (au prix de 5 écus), ou 1 bouteille de lait (au prix de 5 écus) sera octroyée à tout bûcheron remettant les preuves (screens à l'appui) qu'il aura travaillé 5 jours/7, dans la forêt de Saint-Claude.

Abrogation du décret sur la Prime aux bûcherons, sur décision du conseil municipal (mandat de Titannick).
Fait à Saint Claude, le 31 août 1457.

Grille des prix modifiée le 15 juillet 1457.

Grille des prix conseillés au mois de mai 1457:


Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13.20 écus
- Farine : 15.65 écus
- Pain : 6.55 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 16 écus
- 1 quintal vache : 32 écus
- Viande : 18.50 écus
- Lait : 10.00 écus

Autres
- Poisson : 20.10 écus
- Légume :10.50 écus
- Fruit : 10.50 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 13 écus
- Peau : 15 écus
- Bouclier : 70 écus
- Chapeau : 55 écus
- Bas : 51 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 77 écus
- Capes : 182 écus
- Ceinture : 40 écus
- Chausses : 27,50 écus
- Chemise : 129 écus
- Col : 77 écus
- Poulaine : 70 écus
- Corde : 53 écus
- Foulard : 51 écus
- Gilet : 130 écus
- Mantel : 280 écus
- Robe : 256 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 55 écus
- Bustier : 130 écus
- Coiffe : 81 écus
- Houppelande : 274 écus
- Jupe : 137 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.65 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 29 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 53 écus
- Couteau : 16.35 écus
- Seau :45.35 écus
- Hache : 167.00 écus
- Épée : 212.50 écus
- Casque : 159 écus
- Hache non aiguisée : 145.15 écus

- Lame non forgée : 51.50 écus
- Lame de hache : 100.50 écus
- Hache non aiguisée : 145 écus
- Lame d'épée : 110.50 écus
- Epée non aiguisée : 188 écus

-Quintal de pierre : 14 écus

Décret sur le bois :

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du maire.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint Claude soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Décret amendé le 29 octobre 1457

Décret sur le bois :

Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'achat d'acheter du bois sur l'un des marchés du village sans un accord écrit du maire. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455

Décret amendé le 29 octobre 1457

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2:Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'ACHETER des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457

Grille des prix conseillés au 30 octobre 1457:


Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 13 écus
- Farine : 15.30 écus
- Pain : 6.40 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.75 écus

Autres
- Poisson : 19.75 écus
- Légume :10 écus
- Fruit : 10 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54 écus
- Bas : 48 écus
- Bottes : 85 écus
- Braies : 73 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26,50 écus
- Chemise : 123 écus
- Coiffe : 79 écus
- Col : 73 écus
- Corde : 51 écus
- Foulard : 48 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115 écus
- Toque : 54 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20 écus
- Gde échelle : 60 écus
- Seau NC : 27 écus
- Rame : 20 écus
- Coque : 35 écus
- Barque : 80 écus

Filière forgeron
- Fer : 20 écus
- Fer brut (kg) : 51 écus
- Couteau : 15.70 écus
- Seau :42.70 écus
- Hache : 160 écus
- Épée : 202 écus
- Casque : 156 écus
- Hache non aiguisée : 137 écus
- Epée non aiguisée : 179 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 30,95 écus
- Fromage : 67,70 écus

-Quintal de pierre : 13 écus

Grille des prix conseillés au 19 décembre 1457

Filière blé-meunier-boulanger
- Blé : 12.75 écus
- Farine : 15.05 écus
- Pain : 6.30 écus

Filière maïs-boucher
- Maïs : 3.50 écus
- 1/2 quintal cochon : 15.50 écus
- 1 quintal vache : 31.00 écus
- Viande : 17.80 écus
- Lait : 9.50 écus

Autres aliments
- Poisson : 19.75 écus
- Légume : 10.00 écus
- Fruit : 10.00 écus

Filière mouton-tisserand
- Laine : 12.50 écus
- Peau : 15.50 écus
- Bouclier : 69.50 écus
- Chapeau : 54.00 écus
- Bas : 48.00 écus
- Bottes : 85.00 écus
- Braies : 73.00 écus
- Bustier : 131.50 écus
- Capes : 181.50 écus
- Ceinture : 38.50 écus
- Chausses : 26.50 écus
- Chemise : 123.00 écus
- Coiffe : 79.00 écus
- Col : 73.00 écus
- Corde : 51.00 écus
- Foulard : 48.00 écus
- Gilet : 131.50 écus
- Houppelande : 263.50 écus
- Jupe : 135.00 écus
- Mantel : 272.50 écus
- Poulaine : 69.50 écus
- Robe : 250.50 écus
- Tablier : 115.00 écus
- Toque : 54.00 écus

Filière charpentier
- Bois : 4.00 écus
- Manche : 9.00 écus
- Petite échelle : 20.00 écus
- Gde échelle : 60.00 écus
- Seau NC : 27.00 écus
- Rame : 20.00 écus
- Coque : 35.00 écus
- Barque : 80.00 écus

Filière forgeron
- Fer : 20.50 écus
- Fer brut (kg) : 51.50 écus
- Couteau : 15.80 écus
- Seau : 42.80 écus
- Hache : 160.50 écus
- Épée : 203.00 écus
- Casque : 157.00 écus
- Hache non aiguisée : 137.50 écus
- Epée non aiguisée : 180.00 écus

Filière Fromagerie
- Boisseau de sel : 26.00 écus
- Fromage : 51.00 écus

Autres
- Quintal de pierre : 14.50 écus
- Tonneaux : 11.90 écus