Le château de Dole
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 [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive)

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3 participants
AuteurMessage
Katarina
Ecrivain
Katarina


Féminin Nombre de messages : 15591
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MessageSujet: [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive)   [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive) EmptySam 26 Juil 2008 - 1:10

Sieur Petitfrere est accusé de trouble à l'ordre public au nom des membres du Lion du Juda pour incitation publique à transgresser la loi.

Preuve:
Spoiler:


Fiche du contrevenant:
Citation :
Né(e) le 10 Juin 2007
Petitfrere fête son anniversaire le 10 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 417
Petitfrere ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 25 Juillet 2008 à 17h28

Casier
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Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

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MessageSujet: Re: [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive)   [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive) EmptySam 6 Sep 2008 - 12:54

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http://castellaviron.forumactif.com
Elfriede
Volubile
Elfriede


Nombre de messages : 2877
Date d'inscription : 01/07/2008

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MessageSujet: Re: [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive)   [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive) EmptyLun 8 Sep 2008 - 19:10

Verdict

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam se contenta de hocher la tête en suivant la lecture des requisitoires,*

Dans le Procès opposant l'accusée Petitfrere au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération d'avec la Franche-Comté,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés, et ceci en accord avec le réquisitoire de Duché plaignant, la condamnation sera donc de 200 écus et de trois jours de prison,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le quatrième jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Asrubaelvect Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.
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MessageSujet: Re: [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive)   [AC] [Procès Clos - Bourgogne] Brigandage Petitfrere (Récidive) Empty

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