Concordat entre la FC et Germania

On va avoir combien d'ordre la aussi ???

Moi je suis pour se concordat, pour la simple raison que j’en fais partie enfin futur, se concordat ne peut être que bénéfiques pour nous, Germania réunie trois nation (l’Allemagne, L’hollande et les duchés francophones de l’empire) sa peut être de bon allier et de travailler avec eux ne peut être que bénéfiques pour nous.

Il n’y a pas l’italophone qui fait partie de l’empire

Ben quoi faut dire la vérité

Attendez on a combien d'ordre ???

l'ODL, le Lion d'OR, celui de chevreux maintenant Germania. A quoi ca sert d'avoir autant d'ordre???

Je pose une question car c'est pas mon secteur initial, mais je comprends pas pourquoi multiplier autant le nombre de concordat.

Alors le lion d’or c’est celui de la FC, celui de chevreux on l’a pas encore, c’est pas le nombre d’ordre qui compte mais l’entente qu’on avec eux un concordat implique rien pour la FC, la FC aura juste de l’aide et aura rien contre les serviteur de l’empire qui seront sur nos terre, se concordat est juste de l’entraide , elle n’implique aucun soldat et aucun écus.

Citation :

Article 4. Il est octroyé au responsable de l'Ordre Germania en Franche Comté un mandat symbolique d'une miche de pain.

C'est une blague cet article ?

Moi je demande quel est notre interêt avant de leur donner un bout de NOS terres et une de NOS miches de pain....


Quant à :

Citation :

Attendez on a combien d'ordre ???

Citation :

celui de chevreux on l’a pas encore

Rien à voir, l'OT ben c'est l'OT... On l'aura jamais, il est pas à nous...

on va aussi faire un concordat avec l'ocf?? si vous voulez je m'en charge

Ah vous voulez me faire lyncher hein, c'est ça que vous voulez ? Ben je ne tomberai pas seul !! Mouhahahahahahahaha !!!!!!!

Pour une miche de pain sérieux

Moi je dis on dois voter

Non non, c'est pas qu'une miche, c'est aussi un mandat. Je veux connaître l'utilité qu'ils auront d'une miche et d'un mandat.

Une miche au cas où si ils ne peuvent pas se nourrir mais le mandat c’est vrai que je ne voit pas l’utilité.

Déjà, comment une miche aiderait tout un Ordre à se nourir, et ensuite, en quoi ce serait à nous de les nourir ?

Ha oui effectivement, mais bon moi je pense plus si ils sont sur nos terre ils veulent une miche de pain pour la revendre pour pas être en geôles a la capitales, enfin oui c’est vrai que sa parais bizarre.

Citation :

Occo quand on ne sait pas on se tait hein

Non on cherche à comprendre

Je ne veux pas être lourd et comme je l’ai dis plus bas je suis pour se concordat, mais moi une question me viens la avec le mandat, ils vont le rendre quand il on finit de l’utilisé ou bien le garder ?

Un mandat coûte de l'argent, même minime, ça coûte et je trouve mauvais de faire payer le Parlement.

Ben moi ça me perturbe et c'est très important je trouve.

Si personne n'a rien d'autre à rajouter, Charlie, dépose le concordat final et je dépose au vote.

C'est décidé après le vote quelles sont les terres octroyé?

Sinon sa donne ça :

Citation :

Concordat entre la Franche-Comté et l'Ordre Germania

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec Germania. Germania rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Majesté l'Empereur. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses relations avec Germania :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par Germania pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de Germania ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à Germania les terres situées à *****, pour y héberger leur commanderie.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à Germania une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. Germania s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Franche Comte ou dans ces alentours.

Article 6. Germania s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, Germania s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. Germania s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par Germania sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de Germania en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de Germania est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à Germania de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 12. Germania s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Article 13. Tout conseiller Comtal de Germania s'engage à servir la Franche Comté durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre.
Si le conseiller Comtal de Germania est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de Conseiller.
Chaque membre de Germania est appelé à pretter allégeance à l'Empereur et ne saurait aller à l'encontre des intérêts de ce dernier et du Saint Empire.

Article 14. La Franche Comté s'engage à mettre à disposition tout les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre de Germania Franc Comtois.

Article 15. Le présent traité n'est pas limité dans le temps. Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


Fait à Dole le ...

Par leurs excellences,

[Nom du comte], Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

[Sceaux]

Pictavius, Grand-Maitre de Germania

[Sceaux]

L'attribution des terres est laissé à la discrétion du Franc Comte, donc je les donnerai après le vote du Parlement, si le Concordat est accepté