[Clos] Fleronlepieux - Escroquerie

Ville de Luxeuil

Résumé :
Sieur Fleronlepieux s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,50 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13,25 écus). Il a envoyé une réponse à la gendarme Maelys29 qui se passe de tout commentaire ...

Spoiler:

Gain frauduleux :
0.25 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Fleronlepieux est accusée d’escroquerie suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil.
Il a vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,50 écus, le 22 juin. Le decret municipal relatif à la grille des prix en vigeur stipule un prix maximum de 13,25 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dpescroquerie-fleronlepieux-sac-de-ble-t18982.htm

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-40.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 01 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai que escroquer 25 deniers et je ne savais pas alors je demande la relaxation avec une amende s'il le faut mais je veut rester un bon citoyen

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Bobyzz qui ne comprenait pas pourquoi l'accusé n'avait pas accepté le compromis proposé au préalable par la Gendarmerie, se tourna vers le Sieur Fleronlepieux et lui dit*

Sieur Fleronlepieux, certe vous n'avez gagné que O,25. Ceci n'est pas une excuse, la Gendarmerie vous a proposée un arrangement à l'amiable que vous avez refusé avec des propos que je ne me permettrais pas de répeter dans cette Cour. Je vous laisse encore deux jours pour contacter la Gendarmerie et vous mettre en régle.

*Puis le Procureur se tourna, vers le Juge Debenja*

Votre Honneur,

Sieur Fleronlepieux n'est pas claire du tout ! Il a refusé un arrangement à l'amiable avec la Gendarmerie de Luxeuil et maintenant il vient nous dire qu'il veut rester un honnéte citoyen. Mais pour moi ses actes sont à l'opposé de ses paroles.
Votre Honneur, si l'accusé se régularise d'ici deux jours, je vous demande la relaxe. Si il ne le fait pas, je vous demande de le reconnaitre l'accusé coupable d'escroquerie pour non respect du décret municipal en vigeur et de le condamner à une peine de 2 écus.

Fait à Dole, le O1 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai racheter le sac de blé a maeylis29 pour 13,50 alors pourquoi ne suis je pas relaxé. C'est vous qui n'êtes pas claire.

Il a bien remboursé la gendarme Maelys29 ce matin.

Verdict

*Après avoir étudié le dossier, Agasthène prit la parole"

Messire Fleronlepieux, nous avons des lois en Franche-Comté. La gendarme n'a fait que son devoir en cherchant d'abord un accord à l'amiable. Et je n'ai guère apprécié vos propos à son égard.
En plus d'avoir été désagréable avec les forces de l'ordre, vous n'avez pas non plus était très conciliant au départ, ce qui vous a valu un procès.

M'étant levé du bon pied, je vous relaxe car j'ai remarqué une évolution dans votre comportement en présentant des excuses et en réparant la faute commise.

A l'avenir, continuez sur votre lancée afin de devenir un "bon" citoyen, comme vous dîtes, respectant les lois et les luxoviens, quel qu'ils soient.

J'espère que cette expérience judiciaire sera, pour vous, la dernière.

*Le Juge frappa son marteau sur le bureau*
* Fait à Dole, le 6 juillet 1456*

Affaire classée