[Procès Clos]Escroquerie Fleronlepieux -sac de blé

Fleronlepieux s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,50 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13,25écus).

Montant de gain perçu::0,25 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

identité du contrevenant: Fleronlepieux

Citation :

Né(e) le 01 Février 2008
Fleronlepieux fête son anniversaire le 01 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 46
Argent : 232
Fleronlepieux cultive du blé.
Dernière connexion le 21 Juin 2008 à 20h37

Casier

Dernière connexion le 24 Juin 2008 à 15h02

Pas de nouvelles je relance.

Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à 13.50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de racheter cette miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 13.50 écus.


Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

maelys29 a écrit:

Reponse du contrevenant:

Vous me faites une demande de procés pour ca

Après réflexion, vous lui envoyez une lettre de demande d'excuse envers la personne qu'il a insulté. Si il refuse ou tergiverse, la on hésite pas on le met en procés.

Missive à envoyée au contrevenant :

Citation :

Vous avez été à l’origine d’insulte sur la personne de maelys29
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer des excuses envers la victime.
Dans le cas contraire, vous refusez ou tergiversez nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (le greffier) )

Bien à vous

ARTMANIAK, gendarme de Luxeuil.

missive de reponse du contrevenant



missive de reponde la victime

Citation :

bonsoir,

J'accepte vos excuse et pour ce qui est des 25deniers rien de plus facile je vous remet votre sac de blé au prix ou je vous les acheter.

Bien à vous

Maelys29 gendarme-interim à Luxeuil

je crois que ça lui a permis de reflechir!!!!

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Après avoir étudié le dossier, Agasthène prit la parole"

Messire Fleronlepieux, nous avons des lois en Franche-Comté. La gendarme n'a fait que son devoir en cherchant d'abord un accord à l'amiable. Et je n'ai guère apprécié vos propos à son égard.
En plus d'avoir été désagréable avec les forces de l'ordre, vous n'avez pas non plus était très conciliant au départ, ce qui vous a valu un procès.

M'étant levé du bon pied, je vous relaxe car j'ai remarqué une évolution dans votre comportement en présentant des excuses et en réparant la faute commise.

A l'avenir, continuez sur votre lancée afin de devenir un "bon" citoyen, comme vous dîtes, respectant les lois et les luxoviens, quel qu'ils soient.

J'espère que cette expérience judiciaire sera, pour vous, la dernière.

*Le Juge frappa son marteau sur le bureau*
* Fait à Dole, le 6 juillet 1456*

Procès Clos : Relaxé. A remboursé ce qu'il devait.