Grille des infractions

Je reporte le tableau pour avoir vos avis sur les motifs... j'ai reporté tous ceux de l'ancien sujet des peines plus de nouveaux des derniers articles modifiés. En manquent ils ? les sanctions sont indicatives. Sont elles bonnes pour chaque motif ? j'ai estimé mais je peux me tromper.

Bon boulot lysiane

Je constate seulement qu'il y a beaucoup de peines de trahison et haute trahison et ça me semble beaucoup (et parfois un peu fort pour certaines actions)

Je propose de revoir la force des peines et de changer les lois en conséquence

Pour les candidats-maires et ceux qui n'ont pas porté assistance à la justice ça va mieux dans trahison. Après le reste pour moi c'est bon, ça suit bien l'idée de Levan sur la justice.

En fait, j'ai repris ce qui avait été discuté dans l'ancien sujet intitulé "Peines" et donc j'ai placé les motifs dans les types d'infraction comme proposés dans cet ancien sujet. C'était assez long et je n'ai pas repositionné suivant mon propre avis non plus car j'ai tenu à reprendre tel que discuté auparavant. A présent, je vais modifier le tableau suivant chaque avis
Il y a une loi qui est passée concernant les candidats maire pour la ville de Dole, votée en juillet 1455 et publiée dernièrement par Sirius à la Gargotte. On est obligé de noter le motif dans le type d'infraction indiqué. Vais aller vérifier si c'est indiqué.

Mais c'est deja un super boulot

Enfin on est pas obligé de modifier j'ai dit ça comme ça. Surtout que Lysianne fournit un gros boulot.

Un boulot que j'avais déjà commencé

Non mais c'est clair que ça prend beaucoup de temps... Je sais de quoi je parle

On va prendre notre temps pour ce sujet pour qu'il soit impeccable.

Je n'enverrais rien au parlement concernant ce sujet si ce n'est pas impeccable !!!

Ayé Imla fait le président la

C'est son rôle et il a raison

Quelques trucs qui me gênent :

- "Abus de position dominante pour obtenir des fonds"/"Abus de pouvoir"/"Utilisation de son poste à des fins personnelles". Pour moi c'est la même chose, pourtant classés dans trois catégories différentes avec des peines indicatives très différentes. C'est de la trahison. Trahison envers ceux qui ont placé cette personne à ce poste.
- "Non remboursement d'un prêt" : Si le prêt est de l'ordre de 2 000 écus (je n'ai pas sous la main les sommes allouées par le comté), il faut à mon avis beaucoup plus qu'une amende remboursant cette somme, sachant que le comté ne récupèrera pas la somme. Donc prison.
- "Spéculation" : Attention à définir correctement la notion de spéculation. Il y a des cas de spéculation qui nécessitent beaucoup plus qu'une simple amende.
- "Usage de faux" : Tout usage de faux devrait être un cas de TALP plutôt, quel qu'en soit le but.
- "Vente d'un bien au dessus du max" : Cas classique de l'escroquerie, rien à dire.

- "Esclavagisme" : idem, cas classique, sauf qu'un gars qui embauche tous les jours un paysan en dessous du minimum, il faut de la prison à force.

- "Brigandage" : Amende du montant de la somme volée plutôt. Logiquement c'est la peine de mort actuellement, je ne vois pas pourquoi il faudrait changer.
- "Création d'une pénurie artificielle" : Si une personne pille l'ensemble des ressources d'un village via le marché => peine de mort
- "Culte non reconnu" : Euh, je savais même pas qu'on pouvait être condamné pour ça. A supprimer à mon avis, ça va à l'encontre des principes premiers de la FC.
- "Détournement de biens publiques" : A expliciter. Relève plutôt de la trahison et rejoint "Utilisation de son poste à des fins personnelles".
- "Destructions de biens privés" : relève exclusivement du RP je présume. Si je me fais brigander je peux rajouter cette charge si mon mantel s'est arraché ?
- "Incitation au non-respect des lois" : Surtout sur l'incitation à la révolte. Le reste ça peut être inciter quelqu'un à brigander par exemple ?
- "Infractions grâce à un mandat de FC" : Inutile je pense. Ca cumule Abus de pouvoir et escroquerie.
- "Insultes et cie" : On peut même pas s'insulter joyeusement ? C'est une habitude chère à la FC pourtant.
- "Homicide involontaire" : En 1456, on dira que l'on fait toujours exprès de blesser ou tuer quelqu'un. Et si ça plait pas on pend.
- "Homicide volontaire" : On punit quelqu'un qui a tué par la mort, ça me semble logique.
- "Menaces de mort" : Idem que les insultes, si on peut plus gentiment dire à une personne de se taire sinon on le tue, où va le monde ?
- "Non transcriptions des mariages ou adoptions" : Complètement inutile. Si le maire ne tient pas à jour ses registres, tant pis.
- "Plaintes abusives" : Mouais. Ca rentre dans le domaine du TALP classique, càd tout ce qui nuit à la vie en société.
- "Port d'armes" : J'vois pas de quelle loi il s'agit...
- "Viol" : Ca rentre même pas dans le cadre du jeu => Plainte aux admins


Les récidives ne doivent pas être comptée ainsi, à mon sens. Car une récidive de brigandage est plus grave qu'une récidive d'escroquerie.



Pour la T et HT je continuerai plus tard.

Oui c'est vrai Sirius, la récidive en cas de brigandage doit être sévérement punie.

Je vais reprendre le tableau suite aux avis exprimés. Il est certain que tout ce qui avait été proposé dans l'ancien sujet, méritait un bon dépoussiérage. Je posterai demain le tableau modifié suivant les avis de Sirius.

Sirius7 a écrit:

Quelques trucs qui me gênent

Tu es pas à la retraite

Je suis à Cosne, en attente d'éventuels brigands ou bretons à poutrer. En attendant je tue le temps de diverses façons hein

Voici le tableau revu avec les avis de Sirius. Je n'ai pas noté de peine de mort puisque la Charte du juge l'interdit. J'ai rajouté les tortures qui sont autorisées.

Sirius7 a écrit:

Je suis à Cosne, en attente d'éventuels brigands ou bretons à poutrer. En attendant je tue le temps de diverses façons hein

Ca fait toujours plaisir d'avoir ton avis, même de papy


Sinon oui toujours aussi bien le boulot de Lysiane, mais faut pas trop le dire, sinon après elle va avoir les chevilles qui enflent

Bon ok je

Il faudrait revoir sérieusement ce tableau en plaçant davantage de types d'infractions dans Talp que dans Trahison et Haute Trahison.

Je te suis miss, tout à fait d'accord, j'en ai parlé il y a peu avec quelqu'un qui était tout à fait d'accord avec ces modifications.

Je vous laisse dire lesquels comme j'ai suivi les indications de Sirius sinon on va dire que j'impose mes vues... moi qui essaie désespérément de faire avancer les choses

imposes tes vues ça me stimule...

Alors moi je verrai bien :

Escroquerie :
- Vente d'un bien au-dessus du prix maximum autorisé
- Non remboursement d'un prêt
- Spéculation
- Abus de position dominante
- Dumping de biens

Esclavagisme :
- Embauche en-dessous du salaire minimum

Trouble à l'Ordre Public :
- Non respect des decrets par MA
- Plaintes abusives
- Création d'une pénurie artificielle
- Port d'armes non autorisé
- Corps d'armes ou Lance non autorisés
- Non transciption des mariages et des adoptions
- Défaut d'inventaire du maire
- Incitation publique ou privée au non respect des lois
- Insultes, diffamations et outrages, menaces de mort, chantages...
- Destruction de biens privés
- Viol
- Brigandage
- Homicide involontaire
- Homicide volontaire
- Récidive

Trahison :
- Refus de démission de son mandat de parlementaire- Abus de pouvoir
- Divulgation d’un secret municipal
- Création d’une milice privée
- Brigandage (Récidive)
- Infractions commerciales grâce à un mandat de FC
dans les régions bénéficiant d'un traité avec la FC
- Culte non reconnu

Haute Trahison :
- Non assistance à la justice pour dévoiler la vérité
- Candidat-maire se présentant sans avoir reçu l'agrément du parlement pour Dole + Acte commis avec la désapprobation du Parlement
- Utilisation de son poste à des fins personnelles
- Diffusion d'information secrète du Comté
- Prise de mairie
- Prise de château
- Détournement de biens publics

Comme précisé dans d'autres sujets, moi et la Trahison et Haute trahison ce n'est pas le grand amour.

Tres personnelement, dans le cas d'une haute trahison, je ne vois que 2 sentences possibles : la mort et le bannissement à vie. Pour cela il faut des actes particulièrement grave et a mon avis qui ne concerne que les conseillers ou des représentants haut-placés de Dole (chancelier, ...) avec une nuisance pour la région
Etre poursuivi pour HT car on a pris une mairie, c'est quand meme bien dévoyer le cote exceptionnel du motif d'inculpation meme si c'est un acte grave. A part le vol dans les caisses du comté, quelqu'un qui vend des infos a l'ennemi ou autre, je ne vois pas.

C'est d'ailleur le danger de vouloir tout classer, car on en arrive a une incongruité déja rencontrée : si c'est pas écrit alors on ne peut pas poursuivre ... on en arrive à l'obligation d'avoir des listes positives (qui listent tout les cas). C'est cela qu'il faut éviter.

Pour etre franc, pour la haute trahison je ne preciserai que les 2 sentences possibles, cela aurait le mérite d'etre clair et laisse tout lattitude au Procureur de qualifier les actes graves et exceptionnels, qu'on ne peut donc par définition prévoir.

La trahison, ca serait que les trucs définissables ou quand on a indiqué une peine dans le cadre d'une loi ... pareil, avec des sanctions tres lourdes car c'est un acte grave.

Il faut quand meme savoir qu'une condamnation pour HT entraine la perte quasi automatique de tout ses titres de noblesse et la fermeture a tous les postes impériaux, mais sans doute aussi en France ... alors bon, meme si prendre une mairie ce n'est pas top, cela ne mérite pas de voir toutes les portes fermées ; on a eu des excellents conseillers anciens pilleurs de mairie

Oui mais trop de TALP tue le TALP

C'est la rubrique divers de la Justice

Je ne vois pas en quoi cela est genant, ce n'est pas sous pretexte qu'il y a trop de TALP qu'il faut tout chambouler. A l'origine ce tableau des peines est un memento pour Juge et Procureur afin d'avoir une certaine homogénéité quelque soit les conseillers qui officient : ce tableau n'est en rien opposable devant une quelconque institution, il doit donc garder son caractète ditactique pour les nouveaux procureurs et juges, les aider dans leur choix et leur donner des pistes ... et non leur donner le sentiment d'etre dans un carcan.

Si j'étais procureur, en cas de prise de mairie je laisserai en TALP meme si le tableau des peines précise trahison ou HT

Non mais j'ai compris où tu voulais en venir et je suis bien d'accord mais je pense qu'on peut peut-être trouvé un autre motif que TALP. Quelques chose de plus agressif. (mon cerveau est trop engourdi pour trouver un nouveau qualificatif à cet intermédiaire)

Epson, on est oblligés de se conformer à l'ig et donc Talp est le type d'infraction le plus courant. C'est vrai qu'une prise de mairie trouble l'ordre public. C'est en effet plus de ce domaine que de celui de la trahison, à l'exception de Dole qui est protégée en tant que capitale.

Le tableau des peines est simplement une aide pour le procureur et le juge et la Charte des juges est prioritaire. Le tableau aide le procureur à choisir le type d'infraction et la peine mais le juge donnera toujours son verdict en son âme et conscience. Le seul choix que fait le procureur en son âme et conscience est de choisir s'il lance une procédure ou pas. Ensuite il est de son ressort d'accuser et le juge suivra ou ne suivra pas son verdict. C'est leur affaire.

Nous sommes donc là pour les aider au mieux en proposant un tableau indicatif des infractions et peines.

Oui on garde TALP, mais rien n'empêche de donner une sous-catégorie au TALP.

J'ai modifié déjà une partie. Prise de château aussi dans Talp ?

Au dela du tableau lui même, il faudrait voir le texte explicatif de ce dernier, pour bien rappeler qu'il sert d'aider au Juge et Procureur, d'ailleurs il ne devrait etre visible que d'eux seuls, pour éviter que des FDH arrivent en disant qu'on ne peut pas etre poursuivi pour un acte qui n'est pas dans ce tableau.

Pour le tableau, il faudrait faire apparaitre ce qui est écrit dans la loi (telle infraction = telle accusation) de celles qui n'ont aucune base ... avec une couleur rouge non ? ca nous permettrait de voir les textes qu'il faudrait corriger.

Ok... je te laisse me citer les infractions qui possèdent des lois correspondantes Vala et j'irai faire les changements

Je vais rajouter une description définissant que le tableau est une aide pour la Cour de justice et qu'il ne rapporte pas tous les actes répréhensibles et condamnables.

Rajout dans les Talp de l'infraction suivante :

Création d'une taverne par un non franc comtois suivant l'article 5 du Code du commerce.