Grille des infractions

Reprise de l'ancien sujet intitulé Les peines avec les propositions notées



Escroquerie :
- Vente d'un bien au-dessus du prix maximum autorisé
- Non remboursement d'un prêt
- Spéculation
- Abus de position dominante

Esclavagisme :
- Embauche en-dessous du salaire minimum

Trouble à l'Ordre Public :
- Non respect des decrets par MA
- Plaintes abusives
- Port d'armes non autorisé
- Corps d'armes ou Lance non autorisés
- Culte non reconnu
- Non transciption des mariages et des adoptions
- Création d'une pénurie artificielle
- Dumping de biens
- Défaut d'inventaire du maire
- Incitation publique ou privée au non respect des lois
- Insultes, diffamations et outrages
- Menaces de mort, chantages
- Infractions commerciales grâce à un mandat de FC
dans les régions bénéficiant d'un traité avec la FC
- Destruction de biens privés
- Détournement de biens publics
- Viol
- Brigandage
- Homicide involontaire
- Homicide volontaire
- Récidive


Trahison :
- Refus de démission de son mandat de parlementaire
- Abus de pouvoir
- Divulgation d’un secret municipal

Haute Trahison :
- Non assistance à la justice pour dévoiler la vérité
- Candidat-maire ne s'étant pas fait connaître au
parlement pour Dole
- Candidat-maire se présentant sans avoir reçu l'agrément du parlement pour Dole
- Utilisation de son poste à des fins personnelles
- Acte commis avec la désapprobation du Parlement
- Refus de démission de son mandat de parlementaire après
une longue absence
- Création d’une milice privée
- Diffusion d'information secrète du Comté
- Prise de mairie
- Prise de château

Déjà le tableau est à changer dans sa forme, je préconise de faire le tableau par type d'accusation en rentrant tous les motifs dans chaque type et en donnant ensuite un ordre de peine pour chaque motif. C'est le plus simple pour le procureur qui voit de suite la peine dans le type de procédure qu'il va intenter (escroquerie, esclavagisme, talp.... etc). C'est pour ça que j'ai repris les propositions sous cette forme.

Et j'ai oublié de rajouter que dans l'ancien sujet, il avait été discuté de noter que ce tableau était indicatif et que le juge restait libre de décider de la sentance lors de son verdict. Ce tableau sert au procureur pour demander une peine mais le juge tranche en son âme et conscience.

Alors avec ma petite expérience

Il me parait plus opportun de faire une grille indicative deja et de bien le stipuler dans le texte de loi. Ensuite faire des fourchettes de peine du minimum à un maximum tout en laissant la liberté au Juge comme au procureur de pouvoir aller au dessus ou en dessous de la peine proposée.

Car pour moi chaque affaire est à traiter au cas par cas et non de maniére global comme cette grille l'indic.

Pour le reste je suis totalement d'accords avec Lysiane.

C'est sûr les peines dépendent beaucoup de la personnalité du juge ou du procureur et de leur caractère, mais aussi elles doivent dépendre du climat général de la région (haute trahison en période de guerre), mais aussi des antécédants de la victime. Sauf pour les récidives, les peines doivent être planchées!

Oui oui, mais cela doit rester indicatif !

De toute façon hormis au niveau financier, les peines de prison on ne peut pas en demender autant que l'on désire

On doit se référer à la charte du juge.

Les motifs d’accusation sont entrés par ordre alphabétique.
Sanctions indicatives, au choix du procureur et du juge. Choix amende ou prison ou les deux.
Je n'ai noté qu'une partie des peines... long à faire et c'est déjà pour donner une indication sur le tableau envisagé... voir les avis avant de continuer

Puré j'ai du mal à lire . Sinon de ce que j'ai pu voir, on pourrait ajouter une notion de récidivie. Car l'esclavagisme une fois je veux bien, deux fois encore aussi mais trois c'est totalement volontaire. Et la une bonne perte d'argent ca peut calmer

Attention je signale juste que ce tableau avait été attaqué à la CSI par un certain FDH (paix à son âme).

Il faut éviter les vices de procédure. Si ce tableau entre dans la loi, ce qui sera stipulé devra être respecté car gare aux arrêts de la CSI disant que on a été au delà ou en deça de ce qui aurait dû être et qu'on a abusé de la Loi.

Si on tombe sur des gars un brin procédurier on est pas sorti de l'auberge.

Le tableau ne compte pas encore toutes les peines... je n'ai pas rajouté les différents brigandages Talp, Trahison et Hautre Trahison.

C'est un long travail... je veux juste savoir d'abord si la présentation du nouveau tableau va, il est différent de l'ancien... et je le reproduirais écrit plus gros et plus complet

Récidive est noté dans les Talp

Voilà les motifs d'accusation à rajouter déjà :
- Brigandage sur un membre du clergé d’Aristote ou sur une armée autorisée (trahison)
- Brigandage sur le Franc Comte ou Franc Comtesse ou sur un représentant d'un duché ou comté (Haute Trahison)
- Insulter ou menacer un membre en fonction d'une institution publique, privée ou religieuse(trahison)
- insulte, écrit ou parole publique injustifiées s'adressant au Franc Comte (Trahison)
- insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent (jugé par la toute puissance d'Aristote).
- tout nom à consonance ordurière ou indécente (jugé par la toute puissance d'Aristote)

Faut que je revois le tableau pour éliminer aussi toutes les lignes inutiles

Alla trop petit je peux pas lire.

Sinon ça ma l'air bien.

Voici le début du tableau remanié mais j'ai encore des progrès à faire concernant les tableaux

Ah excellent, excellent. C'est fait avec (HRP) Open office (/HRP)? Y a rien de mieux pour les tableaux.

Lysiane, pourrais tu ajouter une notion de récidivie la dedans.

Exemple : 1 escroquerie de 1 à 30 écus -- récidive d'escroquerie de 15 à 80 écus.

La récidive est notée dans les Talp donc forcément plus pénalisée. De toute façon, il est noté dans la Charte du juge que celui-ci ne doit pas condamner à une amende qui dépasse les capacités de l'accusé à payer

Oui, j'ai lu cette charte, mais si il a les possibilités et les TALP c'est du trouble à l'ordre public, il me semble. L'escroquerie ou l'esclavagise n'est pas un TALP et la récidive peut aussi exister. Et hormis les nouveaux, ce qui font ceci ont les moyens de payer je pense.

Je trouve que c'est beaucoup 15 à 80 écus pour une récidive d'escroquerie... 3 à 50 écus ?

Imagine celui qui a fauté pour 0.05 écus et qui recommence pareil....

La récidive se paye plus chére mais on peut partir de plus bas en effet.

L'idée pour moi c'était une fois ca va, deux fois encore je veux, mais trois fois c'est vraiment se moquer du monde. C'est pour ca que je propose ceci, pour avoir une possibilitée si on en a des bien marrant qui s'amuse a recommencer pour avoir des procés rigolo et pas chére.

Sinon tu as raisons peut être partir de plus bas financiérement.

J'ai une sugesstion.

Tahison et haute trahison c'est soit la prison soit la mort?
Il serait bien que si la personne ne prend que de la prison elle n'est plus de droit civiques (pas le droit de se présenter aux élections ou d'obtenir un poste à responsabilités)

Logiquement, la personne a ensuite un casier judiciaire.

Mais si le condamné acquitte sa peine et fait amende honorable...il faudrait savoir donner une deuxième chance non ?

Oui totalement, pour moi la récidive ca veut dire que la personne est deja reconnue coupable d'un précédent procés.

Si y'a arrangement à l'amiable, la personne est relaxé. Donc pas de casier, pas de récidive.

Je pense qu'au bout de 6 mois sans infractions on pourrait supprimer les casiers. Moi, par exemple j'ai fait une escroquerie avec un manche la premère semaine de mon arrivée maintenant je n'ai rien plus fait et ça fait un an que je suis là. Donc vous voyez...
Et le casier n'a jamais empêcher personne de se présenter ou de se faire élire.

Or, c'est pourquoi les trahisons doivent être sanctionnée pas une impossibilité d'égibilité de la personne concernée, avec impossibilité de siéger au parlement. Seul les mandats de conseillers municipaux ou le secrétariat lui seront tolérés. L'exemple doit venir d'en haut.

@Bobyzz : d'accord avec toi.
@Lysiane : je pense qu'en effet il faut partir d'amendes plus basses, sauf pour les récidivistes on double !

Les Très Hauts Souverains des Royaumes mènent une politique de compromis avec la sévérité. Interdiction absolue de dégoûter un joueur (sauf s'il abuse mais cela doit être avéré)... Donc, il faut y aller avec du doigté...

Le Juge est la pour le doigter Le proc peut se lacher un peu un quand même

Pour les casiers pourquoi pas les effacers mais pas le brigandage, la trahison ou la haute trahison. Ca reste a vie ca

Oui et je trouve normal que quelqu'un qui met la sécurité de notre comté en danger ne puisse pas nous représenter. De plus cet arrêté ne serait valable que sur le sol F-C. Donc on ne le dégoûte pas puisqu'il peut faire de la politique à au niveau ailleurs. Il faut rester cohérent avec ses actes, soit on est brigands et dans ce cas on ne devient pas juge (ça s'est vu), soit on est un révolutionnaire et pour ques ses idées soient acceptées on ne pille pas et on ne prend pas le pouvoir de force alors que nous sommes dans un pays démocratique.

Je plussoie Et moi j'ai aucun casier judiciaire

tu l'as effacé c'est pour ça...
J'en ai un pour un manche dans la semaine où je suis née et Lysiane aussi je crois pour une miche de pain mais plus tard dans sa vie. Ce n'est pas une tard regardes où nous en sommes. On est des best...

Ouhhhh les vilaines de FC. Pas bien

Non la miche de pain devrait pas y être car je venais d'acheter des stères à 200 écus pour apporter de l'aide à la mairie. J'avais pas vu le décret à temps pour le pain et j'étais 0.05 écus au-dessus. Vu l'aide que j'ai régulièrement apportée et même en vendant des pains à 2 écus pour aider des nouveaux... j'ai râlé auprès du maire Vala... non mais faut pas abuser... je dois être celle qui a acheté le plus de stères à gros prix pour aider la mairie à l'époque. Et venir me saouler pour 0.05 écus... tsssssssss... nawak...

Pas bien bouh bouh la honte Essayer d'enfumer le monde pour 0,5 mais vraiment !!!

C'est du propre

0,05 ....

Va falloir que je revois les bords du tableau... bon, vos avis sur les peines... les motifs manquants... etc....

Et la notion de récidive

Le reste je prends le temps demain de bien regarder

Il y a 3 fois noté récidive... je dois en rajouter combien ?

Partout, en cas de brigandage x2 = Justice d'Aristote

lysiane a écrit:

Il y a 3 fois noté récidive... je dois en rajouter combien ?

Autant pour moi, j'étais aveuglé par ce fabuleux travail

epsonstylus a écrit:

Partout, en cas de brigandage x2 = Justice d'Aristote

Lis la Charte du Juge. Les Très Hauts Souverains des Royaumes privilégient la vie dans les Royaumes avant la mort... il faut des raisons extrêmement valables comme un langage ordurier et un nom indécent ainsi que la sorcellerie pour qu'Aristote rappelle des âmes à lui.

Je sais bien j'exagère, car si les modos se rendent compte que tu en tue de trop c'est le juge qui peut y passer pour abus de pouvoir.

Moi ca me va. Mais juste encore avec ma recidive on va dire , mais pour le trouble à l'ordre public je monterai à 200 écus maxi pour récidive. Car on peut deja monter à 100 écus à la premiére. Ca laissera une marge suplémentaire. Et on ne met pas de récidive pour la Trahison et Haute Trahison?

Oui j'y ai pensé à les rajouter après ton post je change sur mon parchemin le montant pour la récidive

J'ai rajouté les récidives sur Trahison et HT

Pourquoi pour les délits mineurs (même dans la vie HRP) les casiers sont supprimés au bout de quelques temps, alors disons qu'au bout deux ans un escroc qui aurait pêcher au niveau 0 et 1 verrait son casier effacé, quand on est nouveau on fait des erreurs. Enfin je dis supprimer le caisier mais il n'empêche pas de garder un registre global.

Sur le tableau est noté sanctions indicatives. En effet, toutes les affaires ne se ressemblent pas et même une escroquerie peut varier de 0,05 écus à plus de 20 écus et la peine sera forcément différente. Le tableau aide bien, je m'en suis bien servie étant procureur.

_Max a écrit:

Heu, ben le registre global c'est le casier (faut voir que le casier ici n'a pas la même définition que celui hrp, je vous conseille d'aller lire le débat, tout a été dit je crois là dessus )

Non c'est faux ! c'est le récapitulatif détaillé des condamnation avec les affaires concernées; le casier !

Ce qu'il faut c'est une liste générale.

Ex :

Madame X = Escroquerie le 31 janvier 1454 [ACR] Dossier/Esclavagisme le 21 février 1454 [ACP] Dossier
Monsieur Y = TALP le 04 mai 1454[ACP] Dossier
ect...

Année par année !!!
Comme ça pas besoin de 50 casiers pout tout le monde !
Quelle perte de place tous ces vieux casiers, donc la plupart des personnes qu'ils concernent sont mortes et après vous allez nous parler de la paprasserie qui soit disant serait débordée si on faisait une loi pour les mandats, alors ne vous prétendez pas politicien si vous êtes aussi illogique ! Sachez mon cher qu'il faut rester cohérent dans son discours !

Là je vous simplifie la paprasserie. Tous les casiers vieux. de 6 mois sont effacés, après que tout ait été mis dans le registre !

Je suis d'accord avec Max, ce tableau on devrait pas le mettre dans nos lois, mais à la cour de justice comme aide pour le Proc /Juge

Sur ce point je suis d'accord.

Il faut garder un casier même si il a fais une erreur avant , et que maintenant il c’est rattrapé , mais sa fais tâche et c’est vrai mais faut toujours garder une trace de ses antécédents , maintenant se qu’on peut faire c’est de mettre en couleur les casiers de chacun , de la couleur foncé au clair , pour indiquer si c’est un récidiviste ou un apprentie , comme ça quand on sort un casier d’une personne on peut voir qu’il a fais des erreur étant jeune mais depuis il a prouvé qu’il a changé.

Bonsoir à tous

Je vais intervenir sur deux points :

1) le tableau doit impérativement devenir force de loi pour éviter toutes les manœuvres procédurières à la CSI (et éviter les FDH bis pour ceux qui ont connu FDH).

2) Le sujet sur les casiers existe. Ce qui en a été retiré c'est de garder les casiers car c'est pour mieux suivre les petits malins ^^ par contre on supprime les casiers des morts

Imladris a écrit:

Bonsoir à tous

Je vais intervenir sur deux points :

1) le tableau doit impérativement devenir force de loi pour éviter toutes les manœuvres procédurières à la CSI (et éviter les FDH bis pour ceux qui ont connu FDH).

2) Le sujet sur les casiers existe. Ce qui en a été retiré c'est de garder les casiers car c'est pour mieux suivre les petits malins ^^ par contre on supprime les casiers des morts

On peut les garder mais on peut compresser. Dans quelques temps le forum sera en saturation, c'est certain. ^^
Vous ouvrez un Topic intitulé Casiers Judiciaires 1 (au cas où on devrait faire des annexes après).
Ensuite chaque post comprend une lettre de l'alphabet, correspondant aux noms des personnes dont le nom commence par I par exemple comme Imladriss.
Ensuite vous faites ça jusqu'à Z.
On rempli avec les infos des casiers de plus de 1 an; de cette façon :
A la page des "E" on pourrait ainsi trouver :

- Epsonstylus [lien du dossier inséré dans le nom] : escroquerie (manche), le: 19/06/1455 constatée par Iena1806destempliers à Saint-Claude = [AC] pour remboursement du contrevenant.
- Eva26 [lien] : escroquerie (peau), le 12/4/1455 constatée par Decnop à Saint-Claude = [AC] pour remboursement du contrevenant.

A la page des "A" on pourrait ainsi trouver :

-Airain [lien] : TALP (brigandage sur Garviel), le 05 Mai 1456 à Saint-Claude plainte reçue par Scramoi = [AC] après procès (condamnation 6 jours de prison + une amende de 20 écus)

Bon je ne vais pas refaire tous les casiers. ^^
Le premier post sert de sommaire pour les utilisateurs (ex : page 8 = lettre L)

Oui compresser le dossier je suis d'accord

J'avais pas compris mais Arti avait déjà commencé une idée mais je sais pas où ça en est ^^