[Clos] Poussifeu - escroquerie

Ville de Saint Claude

Résumé :
Le Sieur Poussifeu s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant 1 stère de bois pour 10.00 (4.00 écus).

Gain frauduleux :
6 écus

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Poussifeu comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, il a vendu sur le marché de Saint – Claude 1 stère de bois pour 10 écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret comtal relatif à la loi sur le commerce du bois est de 4 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/at-poussifeu-escroquerie-bois-t18646.htm#372962

Decret comtal relatif à la loi sur le commerce du bois :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 27 juin 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé Poussifeu n'a jamais répondu aux différents courriers envoyés par la Gendarmerie, pour un arrangement à l'amiable. Il n'a apparament pas non plus l'intention de se présenter devant la Cour. Le fait qu'il soi hors loi ne le dérange pas le moins du monde. Ni même d'aller profiter de la pénurie de bois pour faire un maximum de profit sur le dos de ses voisins!
Je vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l'accusé Poussifeu coupable d'escroquerie et de le condamner à une amende de 10 écus.

Fait à Dole, le O1 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Citation :

Poussifeu est MORT.

Dernière connexion le 04 Juillet 2008 à 13h31

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il n'est plus mort.
Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 14h02

Ce n'est qu'un comat pour nous feinter

Verdict

Citation :

*Agasthène, qui avait entendu que messire Poussifeu était réapparu à Saint-Claude, se précipita au Tribunal et donna l'ordre aux autorités de faire venir l'accusé afin que le Juge puisse rendre son verdict.*

Et bien messire Poussifeu, que faites-vous donc ? Du jour au lendemain, vous disparaissez, vous réapparaissez et ce, plusieurs fois.
Je serai curieux de savoir ce que vous manigancez pour avoir un tel comportement.

Bref, ne tardons-pas, ce procès traîne un peu en longueur.
Vous êtes accusés d'escroquerie pour avoir vendu une stère de bois au-dessus de son prix réglementaire.
Qu'espériez-vous en vendant du bois à ce prix dans une ville forestière si ce n'est que de finir dans mon Tribunal ?

Je vous condamne donc à verser une amende de 10 écus.

La prochaine fois, essayez de régler à l'amiable avant de partir je ne sais où, fabriquer je ne sais quoi.
Cela vous évitera d'avoir à faire à mon marteau une nouvelle fois.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 17 juillet 1456*

Affaire classée