[Clos] Escroquerie > Cherifgg : stère

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Cherifgg comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, le contrevenant a vendu le 7 juin, un stère de bois à 4,05 écus alors que le prix maximum légal est de 4 écus.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/ar-escroquerie-cherifgg-t18674.htm#362324

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 15 juin 1456

Le tour étant passé depuis 2 jours ce serait bien que je dépose un réquisitoire proposant à Cherifgg la possibilité de se racheter...

voila

Réquisitoire

*La procureur s'adressa tout d'abord au contrevenant*

Malgré votre désintérêt pour vous défendre, sieur Cherifgg, je vous laisse deux jours pour prouver votre bonne foi et racheter sur le marché la stère à 4.05 écus à la gendarmerie que je vais prévenir. Vous ne devrez revendre cette stère qu'à 4 écus maximum. Si vous effectuez la transaction, vous serez relaxé.

*La procureur s'adressa ensuite au juge*

Votre Honneur,

Si le contrevenant corrige son erreur en exécutant la transaction demandée, je vous demande sa relaxation. S'il ne s'exécutait pas, je vous demanderai de le reconnaitre coupable d'escroquerie et de le condamner à 1 écu d'amende.

A Dole, le 21 juin 1456

Citation :

De: scramoi
A: lysiane
Posté le: Aujourd’hui à 22:09
Sujet: [Aucun]
Bonjour pour l'affaire cherifgg je n'ai pas pu mettre la stère très longtemps en vente, ce n'est pas de la faute du contrevenant si le dossier avance plus. Je vous préviendrais dès ces histoires de mandats terminés.

Scramoi

Attendons donc des nouvelles de la gendarmerie

On a des nouvelles?

Allo y'a quelqu'un ici

On pourrait avoir une réponse pour notre Juge? ca serai pas mal

Je vais envoyer un courrier à Kat

J'en ai envoyé un courrier vendredi mais n'hésite pas

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

*Ceci est le premier véritable verdict pour Agasthène qui remplace temporairement le Juge Debenja*

Devant le désintéressement total du prévenu et devant les faits énoncés, je condamne, messire Cherifgg, à verser une amende de 1 écus.

J'espère que, après cette condamnation, vous vous intéressez un peu plus aux lois de Franche-Comté et plus particulièrement aux décrets sanclaudiens.

*Le juge tapa son marteau sur le bureau*

Affaire classée