[CHARTE] Commissaire aux Mines

Citation :: Charte du Commissaire aux Mines

En prenant ses fonctions, le Commissaire aux Mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.

Article 1 - Définition :

Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité.

Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même).

Article 2 - Devoirs :

Le CaM doit suivre la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du Livre IV du Codex).

Il a pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le fichier d'intendance [fichier online] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.

Article 3 - Les Mines Franc Comtoises :

De la localisation des mines :

- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny
- Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier
- Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul
- Mine 4 : Mine de fer pour Dole

De la fermeture des mines:

Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.

Des capacités des mines :

La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et 50 mineurs pour les deux mines de fer.

Des niveaux des mines :

Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal.
Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux.
Les niveaux ont été fixés comme suit :

- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur
- Mine de pierre au niveau 17 soit 2.73 qx pierre/travailleur
- Mine d'or au niveau 10 soit 50.4 écus/travailleur.

Des salaires des mineurs :

Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur une ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours.

Adopté par le Parlement le 23 mai 1456, publié par le Franc-Comte Pinss le 23 mai 1456

Sujet: Re: [CHARTE] Commissaire aux Mines Dim 16 Jan 2011 - 6:06

Citation :: Procédure d’entretien des mines

Préambule :
L'entretien et le suivi de l'état des mines sont délégués au Commissaire aux Mines (CAM).
Le suivi du stocks de pierre et de fer sont délégués au Commissaire au Commerce (CAC) : à lui de respecter les stock minimums affichés dans son bureau.
En tout état de cause, le/la Franc-Comte(sse) est responsable de l'entretien des mines et doit veiller par tout moyen qu'il/elle juge utile que la présente procédure est appliquée.

Alinéa 1 : Entretien normal en mode automatique
Alinéa 1.1 :
Le CAM doit passer tous les jours dans son bureau et cela le plut tôt possible dans la journée pour :
- placarder les infos relatives aux mines
- vérifier l’absence de baisse de rendement. Si c'est le cas, voir le passage en mode manuel
- remplir le fichier online
Alinéa 2.1 :
En l’absence de baisse de rendement, la journée prend fin

Alinéa 2 : Passage du mode automatique au mode manuel
Alinéa 2.1 :
En cas de baisse de rendement, le CAM qui aura affiché les infos dans son bureau alerte immédiatement le/la Franc-Comte(sse) par tout moyen : courrier, messagerie privé et MéSaNge
Alinéa 2.2 :
Rendez-vous sur la MéSaNge doit être donné afin de coordonner efficacement la suite des évènements, à défaut il faudra suivre les étapes suivantes pas à pas
Alinéa 2.3 :
Dès qu’il aura été alerté, le/la Franc-Comte(sse) passe les mines en mode manuel et le signale dans le bureau du CAM et alerte ce dernier par tout moyen
Alinéa 2.4 :
Le CAM affiche alors les nouvelles informations relatives aux mines (suite au passage en mode manuel)
Alinéa 2.5 :
Le CAM procède ensuite à ou aux upgrade(e)s des mines concernés et à l’entretien des autres puis affiche les informations relatives aux mines après entretien
Alinéa 2.6 :
Après s’être assuré de l’entretien des mines, le/la Franc-Comte(sse) repasse les mines en mode automatique et le signale dans le bureau du CAM
Alinéa 2.7 :
Après s’être assuré que toutes les étapes ont été remplies (surtout l'entretien), le CAM et le/la Franc-Comte(sse) peuvent considérer que la journée prend fin.

» [VOTE 17/05 au 22/05] Charte du Commissaire aux Mines
» Du commissaire aux mines
» Les Chartes
» [CHARTE] Commissaire Au Commerce
» [VOTE] Charte du commissaire au commerce