[AC] Escroquerie > Vincentsouad-sac de maïs

Vincentsouad s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de maïs à 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (3,80 écus).

Montant de gain perçu:2,15 écus

Preuve:


Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

identité du contrevenant:Vincentsouad

Citation :

Né(e) le 22 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 4
Argent : 20
Dernière connexion le 05 Juin 2008 à 05h35

casier

Reponse du contrevenant:



Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

messire Vincentsouad,

Je vais remettre le sacs de maïs sur le marché et vous n'aurez plus cas le racheter.

Bien à vous

Maelys29 gendarme-interim à Luxeuil

Aucune reponse je relance:

Citation :

Messire Vincentsouad
Je vous rappel que vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de maïs 5,95 écus alors que le prix maximum autorisé et de 3,80 écus.Je vous sommes de me contacter pour que je puisse mettre le sac de maïs en vente sur le marché.Si je n'ai pas de vos nouvelles à votre prochaine connection, je déposerais votre dossier sur le bureau de mon superieur qui fera une demande de procés.

Bien à vous

Maelys29 gendarme-interim à Luxeuil

Pas de nouvelles
Dernière connexion le 15 Juin 2008 à 05h21

Demande de procès

Procès en cours

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le Juge Debenja allait rendre son premier verdict de ce mandat. Affaire assez facile pour lui. En effet, l'accusé ne s'était pas présenté devant la cour.*

Qu'il soit dit à Messire Vincentsouad qu'il est accusé d'escroquerie. Et que je le condamne à une amende de 6 écus.

Que nos force de l'ordre de Luxeuil se rende chez cette personne et que la somme de 6 écus soit prélevée.

La Cour a parlé.

*Le juge frappa son bureau avec le marteau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.