[Clos] Spykex - TALP > Insultes

Ville : Dôle.

Résumé de l'affaire : Sieur Spykex est accusé de TALP (insultes) sur la personne de Sieur Quorinte qui a porté plainte le 06/05/1456 auprès d'Oeilbrun.

Aucun antécédant.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de Sieur Spykex, accusé de trouble à l'ordre public.

Je ne reproduirais pas ici les propos insultant du prévenu, la consultation des preuves étant suffisantes. Vous pourrez consulter, monsieur le juge le dossier du prévenu ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-procesar-talp-insultes-spykex-quorinte-t17872.htm

Accusé, levez-vous et présentez-vous à la barre pour assurer votre défense.

A Dole, le 21 mai 1456, par Dame Katarina

il ne s'est ps présenté, j'ai sauté.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Sieur Spykex et réclame une peine d’emprisonnement de 2 jours.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 26 mai 1456, par Dame Katarina.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

RAF ses juste un jeu!!

Citation :

**il venait d'entrendre la derniere intervention du contrevant.. ***
NONNN justement Sieur Spykex, la vie des franc comtois n'est pas un jeu. dans notre Comté, il y a des lois. si vous ne le respectez pas, la justice est la pour y remedier. je vous prie de bien vouloir baisser d'un ton dans MON tribunal.
bien, vous n'avez pas voulu vous défendre, vous osez éléver la voie ici, et osez dire que la vie en Franche Comté est un jeu. pour tout cela, je vous reconnait coupable pour trouble à l'ordre public. je vous condamne donc, non pas a 2 jours, mais a 3 jours de prison a faire dans les géoles du comté.
qu'il en soit ainsi, justice est rendue.
sortez. gardes, emmenez le.
***fait a dole le 2 juin 1456.***

Verdict rendu. Dossier à classer dès que le prévenu a achevé ses 3 jours de prison.