[Procès clos] Eclavagisme:Toff77-Aelana

sieur Toff77 s'est rendue couplable d'esclavagisme en embauchant dame Aelana à 12 écus,donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à vésoul(15 écus)

montant du gain perçu: 3 écus


Preuves:






missive envoyée au ontrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame Aelana pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)

Bien à vous

Isabelle2 Gendarme de Vesoul

missive envoyée à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par Toff77 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi (3 écus).

Bien à vous

Isabelle2, Gendarme de Vesoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 30 novembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation :44
Argent :10
Dernière connexion le 15 mai à 19H58

cassiers

missive envoyer par la victime

missive envoyer à la victime:

Citation :

Bonjour,

pour récupérais vont 3 écus que vous n'avais pas eu dans votre embauche vous devais acheter sur le marché une miche de pain à 6,60 écus puis la remettre en vente au pris de 9,60 écus

C'est moi-même qui vous l'achètera et votre remboursement sera fait ça serais bien gentil de me dire par courrier pour que je puise vous racheter la miche de pain

Bien à vous


Isabelle2,gendarme de vésoul

missive envoyer par la victime:

missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Bonjour,
je vous somme de me répondre,vous avez engagé dame aelana pour 12 ecusce qui et formellement interdit
le salaire et de 15 écus.
J'attends j'attends une réponse rapide de votre part,sinon dés demain je vous met en procés.

isabelle2,Gendarme de vésoul

missive envoyé par le contrevenant:

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,

je suis désolé pour les problèmes que cella va poser,mais des jours de congés mon était offerts,
donc l'affaire seras suivi part l' adjudant Goldstar jusqu'à mon retour.


isabelle2,Gendarme de vésoul

Victime remboursée:

Citation :

Dernière connexion le 22 Mai 2008 à 19h39

Citation :

Bonjour,

je vous demande d'acheter la miche de pain à 9.60 écus en vente sur le marché afin de classer ce dossier. Si à votre prochaine connection vous ne l'avez toujours pas acheté, je serais dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.

Bien à Vous

Goldstar, adjudante de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 26 Mai 2008 à 19h51

Toujours pas de rachat, je demande le procès.

Le prévenu demande à acheter la miche de pain à 9.60 écus dans son procès. Je lui ai laissé 2 jours pour le faire à dater d'aujourd'hui. Pouvez vous vous occuper de lui vendre cette miche de pain ? et me tenir au courant de l'avancée du dossier. Merci

Miche de pain mise en vente à 9.60 écus

Le contrevenant a remboursé sa dette:

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
***le juge venait d'etre réintégrer dans ses fonction par le Franc Comte Sirius. il pouvait alors donner les verdicts de différentes affaires.
apres avoir relu le dossier et les notes qu'il avait prises sur les témoignages de chacun, le Juge Dwiral revint dans la salle. la, un gendarme lui tendit une note. ***

HAAAAA... Sieur Toff77, je vois que vous avez fais preuve de bonne volonté en rachetant cette fameuse miche de Pain. je ne peux que saluer votre geste.
comme le précise cette note que je viens de recevoir, je vais prononcer la relaxe a votre encontre.
Cependant, j'ose esperer que cela sera la derniere fois que je vois dans ces murs Sieur Toff77!

**il prononça la relaxe, se leva et avant de partir, dit.***

La justice est rendue. qu'il en soit ainsi.


***fait a dole le 5 du mois de Juin de l'an 1456***

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