[AC] Escroquerie Jete - Sac de blé

Jete s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 sacs de maïs à 4,30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil 13.25 écus

Montant du gain perçu : 1,75 écus

Preuves :



Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à un prix de 15 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13.75 écus.
La mairie de luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 15 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya ).

Osadus, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 14 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 17
Dernière connexion le 15 Mai 2008 à 17h14

Casier

Voici la réponse du contrevenant suite a la missive envoyée:

Voici ma réponse :

Citation :

Bonjour,

Pour le remboursement, vous devez racheté votre sac de blé a 15 écus cela vous convient-il ?

Osadus, gendarme de Luxeuil

Aucun signe du contrevenant depuis 2 jours.

je relance le contrevenant

Remboursement du contrevenant: