[Clos] Brigandage : Tavis

Ville de Dôle

Résumé :
Le Sieur Tavis est accusé de brigandage sur la personne de Dame Gueufreu .

Montant du préjudice :
une dizaine de miches de pain, une houppelande, un couteau et trois écus.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Tavis pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Dame Gueufreu sur la route reliant Dole et Dijon dans la nuit du 23 au 24 avril 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-talp-brigandage-tavis-t17677.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 29 avril 1456, par Dame Katarina

j'ai passé son droit a la parole.
Il est passé hier en ville ( connection...) mais pas de passage au tribunal.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour brigandage à l'encontre de Sieur Tavis et réclame une peine d’emprisonnement de 3 jours.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 5 mai 1456, par Dame Katarina.

je passe sn dernier droit a la parole.

Citation :

Bien, devant le désinteret de l'accusé, je ne peux que confirmer la peine que demande le procureur de Franche Comté.

Sieur tavis, je vous condamne a 3 jours de prison pour briguandage sur les terres de Franche Comté.
puissiez vous ne plus recommencer, sinon quoi, la peine de mort pourra etre demandé.

**fait a dole, le 9 mai 1456***