[Clos] TALP > Brigandage : Tavis [Procès en Lyonnais Dauphiné]

Ville : Saint Claude

Résumé de l'affaire :

Sieur Tavis est accusé de brigandage sur la personne de Sieur Falkän qui a porté plainte le 29-04-1456 auprès de Jézabel (gendarmerie de Saint-Claude).

Montant du préjudice :

environs 80 écus et 5 miche de pain

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Tavis pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Falkän sur la route reliant à Saint Claude dans la nuit du 28 au 29 avril 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidivetalp-brigandage-tavis-t17751.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 1er mai 1456, par Dame Katarina

Plus dans le Comté.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Dié, le 2008-5-14 à 7:33. (Lyonnais Dauphiné)

Envoyé à Kederick, Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour TALP. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre cette personne en procès.

Je vous transmets ici la mise en accusation.

Tavis :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Tavis pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Falkän sur la route reliant à Saint Claude dans la nuit du 28 au 29 avril 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidivetalp-brigandage-tavis-t17751.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina


Merci de m'avertir si vous n'avez pas pu lancer le procès ou si l'accusé fait une plaidoirie, que je puise vous envoyer le réquisitoire.

Cordialement
Katarina,
Procureur de Franche Comté.

Citation :

Expéditeur : Kederick
Date d'envoi : 2008-05-20 18:36:34


Bonjour, je me permet de venir vous voir pour vous demander votre réquisitoire dans l'affaire TAvis.

Cordialement,

Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour trouble à l’ordre public à l'encontre de Sieur Tavis et réclame une peine d’emprisonnement de 3 jours.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 21 mai 1456, par Dame Katarina.

La suite Madame la Procureur?

Apparemment le procureur du Lyonnais Dauphiné n'a pas réclamé le verdict et le prévenu a quitté la région


Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nîmes, aujourd'hui à 7h36.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Sarlat

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 22
Argent : 21
Tavis ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 06 Juin 2008 à 07h53


Le procureur du périgord est tetedefer mais il faudrait que le procureur Kederick lui transmette le dossier ? ou Kederick doit m'envoyer le dossier et moi le transmettre au procureur du Périgord ?

Bah dans la logique Kederick devrait l'envoyer au Proc du Perigord...Mais pour etre sur que ce soit fait autant le demander a Kederick et l'envoyer vous meme au Proc du Perigord! Toute facon si le Proc a besoin de plus d'infos par la suite rien ne l'empeche de contacter Kederick si besoin!

Voici le courrier que je viens d'adresser au procureur Kederick :

Bonjour sir Kederick,

Je vous serai reconnaissante de bien vouloir nous renvoyer le dossier du prévenu Tavis pour lequel l'ex procureur Dame Katarina vous avait adressé l'acte d'accusation et le réquisitoire.

En effet, l'accusé s'étant déplacé en Périgord, nous voudrions transmettre le dossier au procureur Tetedefer.

Recevez mes remerciements anticipés et mes cordiales salutations,
Dame Lysiane, Procureur de Franche Comté

Bah c'est parfait!

J'ai tout de même réécrit à Kederick pour savoir si l'affaire Tavis est toujours leur en cours (IG) car en ce cas il faut leur adresser le verdict à eux. En fait le dossier (IG) reste apparemment dans la région où a été ouvert le procès.

Titre : Re: Affaire Tavis en coopération judiciaire
Expéditeur : Kederick
Date d'envoi : 2008-06-11 18:35:37

Citation :

Bonjour Madame,

veuillez excuser ce message tardif mais je suis un peu pris en ce moment en raison d'un proces public et de troubles en tous genres...

Je vous invite effectivement a transmettre le Jugement de Tavis a notre Juge Elorane.

Bien a vous,

Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-dauphiné

il n'y a pas de témoignage de la défense apres le réquisitoire de l'accusation?

Apparemment non, le réquisitoire date du 21 mai et faisait déjà état du désintérêt de l'accusé. S'il y avait eu un témoignage, Kederick nous l'aurait forcément envoyé car leurs dossiers doivent bient être à jour. Je ne me permettrais pas d'en douter.

ok, je l'envois des mon retour ce soir!

Je pourrais transmettre le verdict au juge Elorane si vous posez votre parchemin sur le bureau, juge Dwi si vous n'avez pas le temps d'aller trouver un pigeon.

Citation :

Sieur Tavis,

devant la vérification des faits, et votre desinteret pour ce proces, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de Briguandage.
de ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne a 3 jours de Prison dans les Geoles du Lyonnais dauphiné.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.



***Fait à Dole le 13 juin 1456***

je veux bien que tu transmette Lys! Merci d'avance!

Courrier transmis à la juge Elorane du LD

Bonjour Dame Elorane,

Le procureur Kederick du Lyonnais Dauphiné nous ayant enjoint à vous remettre le verdict dans l'affaire Tavis, je vous transmets le verdict du juge Dwiral de Franche Comté tel qu'il l'a noté dans notre dossier.

Je vous remercie infiniment pour le soin apporté dans cette procédure et vous adresse mes cordiales salutations.

Lysiane d'Ormerach, Procureur de Franche Comté
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Sieur Tavis,

devant la vérification des faits, et votre desinteret pour ce proces, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de Briguandage.
de ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne a 3 jours de Prison dans les Geoles du Lyonnais dauphiné.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 13 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté

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Tavis est en prison.

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