[Clos] Aliette (TALP - Brigandage) 28/03/1457 [Lyonnais Dauphiné]

Ville de Dole

Résumé de l'affaire:
Sieur Aliette est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame Abille qui a porté plainte ce 24 mars 1457 à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée au petit matin du 24 mars 1457 .

Rem: Ce méfait a été commis avec l'aide d'un complice : Alex0159 (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Montant du préjudice : 30 écus et 2 miches de pain

Lien vers le dossier: dossier brigandage Aliette

Citation :

Aliette: Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h48.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h40.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

En déplacement.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Elle doit camper sur un noeud

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 6h21.

Elle est à Fribourg en CH

Je continue la surveillance

Dernier village où ce personnage a été recensé: Fribourg [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 9h08.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Fribourg [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 8h19.

Elle est où là ?

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h33.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne]

Bourgogne !
Me faut le nom du proc !
On a une coop !

Hoplà, me voilà, le procureur c'est Keltica


(source: http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/)

Voici l'acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,


Comparait devant vous sieur Alex0159, accusé d'avoir commis un acte criminel qu'est le brigandage. C'est un crime qui peut être sanctionné par la peine de mort en notre contrée.


Dame Abille
s'est fait extorquer 30 écus et deux miches de pains par l'accusé et son accolyte, Dame Aliette.


Accusé, nous vous cédons la parole.

Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.


Fait ce jour, le sept juillet de l'an 1457.

La coop se lance.

c'est Aliette il a une erreur dans la demande de procès

Ah, misère, foutu copier coller

Bon vous me direz que j'ai rien a faire ici mais j'aimerais savoir ou en est rendu l'affaire?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 16h36.

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 2009-07-11 14:23:17

Bonjour Messire Procureur

Suite à légers soucis (hrp) de ma part, je n'ai pu m'occuper du procès de Dame Aliette. malheureusement, elle s'est enfuie et est actuellement à Montbrison.

Je regrette sincèrement, je vous adresse toutes mes sincères excuses.

Keltica
Procureur de Bourgogne

Nulle part :/

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne]

De retour..

Demande faite ;D

Il l'a encore raté ...

Je ne sais si on suit toujours cette affaire mais je retrouve cette gente Dame ici

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h48.

ca devient long vous ne trouvez pas?

on n'avait pas dit qu'on relaxait tous ces dossiers de cooperation?

On en a encore, dame prévot.

Bourgogne, BA, .. je ne me souviens plus de tout, mais le chancelier vous éclairera mieux.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne], il y a 6 jours, 2009-8-16 à 8h46.

Citation :

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Argent : 119

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 22 Août 2009 à 12h27

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

Citation :

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 61
Argent : 37

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 26 Août 2009 à 12h51

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

.

Citation :

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 61
Argent : 37

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 27 Août 2009 à 21h56

===> Toujours pas de localisation ce 30/08 je continue les recherches

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourganeuf [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 8h01.

Citation :

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Argent : 30

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 30 Août 2009 à 16h08

==> Pas de coop avec le Limousin

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Limoges [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 7h45.

Citation :

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Argent : 33

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 02 Septembre 2009 à 16h05

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

Citation :

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Argent : 25

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 05 Septembre 2009 à 13h32

==> à suivre

Je signale que nous avosn dénoncé le traité avec le BA

Bon alors on ferme le dossier?

Ou faut continuer la traque quand Alaessya entrera en fonction?

Suivi de la contrevenante:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 9h12.

Fiche de la contrevenante:

Citation :

Né(e) le 26 Septembre 2008

Aliette fête son anniversaire le 29 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

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Argent : 20

Aliette est boulanger.
Aliette possède un potager.

Dernière connexion le 13 Septembre 2009 à 17h49

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Murat [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h10.

je ne voudrais pas paraitre desobligeante...mais on fait quoi avec un vieux truc pareil?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h16.

Citation :

Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h39.

La demande a été faîte le 28 mars 1457 où j'ai trop bu ?

Sinon, il n'y a pas un moyen d'arrêter ces dossiers datant de l'antéchrist ?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 12h12.

quelle equipe!!

merci major....

allez proc, epatez nous encore..

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Aliette, accusé d'un Trouble à l’ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme redgun de la garnison de Dole, l’accusé aurait fait acte de brigandage sur la personne de Dame Abille portant plainte le 24 mars 1457. L'agression se serait déroulée au petit matin même du 24 mars 1457, causant un préjudice financier de 30écus et matériel de 2 miches de pain.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

*Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal,*

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Dole est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/partidp-talp-brigandage-aliette-abille-t24216.htm

Casier judiciaire de l'accusé :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/aliette-t24219.htm


Enoncé à Luxeuil le seize février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Artus de Sparte

Et zut, j'ai travaillé pour rien...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 17h58.

ben comment est ce possible ça...

Monsieur le procureur après une journée un très mouvementée !!!!! j'ai mélangé deux noms désolée de vous avoir fait bosser pour rien

Ce n'est pas grave dame.
Et puis, c'est un bon entrainement pour moi

Acte d'accusation envoyé