Ovnis

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Récapitulatif :

Citation :

- Escroquerie, le 18/04/1456, AC
- Escroquerie, le 29/04/1456, AC
- Escroquerie, le 01/05/1456, AC, le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.

Ovnis

Flagrant délit de :
-Escroquerie, Saint-Claude, constaté le 18/04/1456 par Jézabel

Preuve :




Verdict : Affaire classée - Remboursement du contrevenant


Fiche du contrevenant

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 0

Dernière connexion le 03 Mai 2008 à 11h30

Dossier

Ovnis

Flagrant délit de :
-Escroquerie, Saint-Claude, constaté le 29/04/1456 par Scramoi

Preuves:


Verdict : Classé pour remboursement du contrevenant.


Fiche du contrevenant:

Citation :

[b]
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 0
Dernière connexion le 03 Mai 2008 à 11h30

dossier

Ovnis

Flagrant délit de :
-Escroquerie, Saint-Claude, constaté le 01/05/1456 par Jézabel

Preuves :


Verdict : Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 0
Dernière connexion le 03 Mai 2008 à 11h30

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