Invité Invité
| Sujet: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Jeu 1 Mai 2008 - 7:39 | |
| Ovnis s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie trois stères de bois pour 4.00 écus ce qui est non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus). Montant du gain perçu : 0.75 Preuve : Missive envoyée au contrevenant pour réponse dans la journée ou demain au plus tard - Citation :
- Sieur Ovnis
J'ai ENCORE été obligée d'acheter des stères de bois qui n'étaient pas vendue au prix OBLIGATOIRE FIXE PAR LA MAIRIE, soit 3.75 écus. C'est avec une GRANDE surprise que je vois ENCORE UNE FOIS votre nom apparaître dans cette transaction. De qui vous moquez vous? J'ai déjà porté plainte contre vous pour escroquerie; une SECONDE plainte a été déposée par mon collègue le gendarme Scramoi. Je redépose plainte aujourd'hui.. Que croyez vous? Que vous allez pouvoir continuer vos infractions longtemps? Que mes supérieurs ne vont pas réagir? Je veux une réponse demain au plus tard pour fixer un rendez-vous afin de vous revendre les stères et que vous les remettiez à 3.75 écus. Sans réponse de votre part, aucune relance ne sera faite, je demanderai directement l'ouverture d'un procès à votre encontre. Salutations Gendarme Jézabel
Fiche du contrevenant - Citation :
- Né(e) le 08 Avril 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 0 Points de réputation : 3 Argent : 12 Dernière connexion le 01 Mai 2008 à 06h55 Casier |
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epsonstylus Poète
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Etoile5622 Conteur
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Sam 3 Mai 2008 - 18:13 | |
| concretement la loi ne stipule pas que l'on peut mettre en procès qqn comme ca mais en tout cas au 4eme cas il n'y echappera pas, disons que 3 c'est la limite... je vais quand même en toucher un mot au procureur... on ne sait jamais | |
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epsonstylus Poète
Nombre de messages : 10659 Date d'inscription : 16/07/2007
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Sam 3 Mai 2008 - 19:59 | |
| De toute façon ça fait deux jours sans réponse, pas vrai Jézabel à moins qu'il envoe un courrier ce soir il est grillé cette fois. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Dim 4 Mai 2008 - 10:23 | |
| Rien reçu.. je tente une dernière fois? il est terrible ce petiot! |
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Etoile5622 Conteur
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Dim 4 Mai 2008 - 17:27 | |
| non non Demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois Lun 26 Mai 2008 - 22:14 | |
| Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
***le juge venait d'ecouter les differents protagonistes.***
Bien, Sieur Ovnis, comme le souligne le procureur, l'on peut se demander si vous ne vous fouter pas un peu de la gendarmerie. Alors que tous vous étez expliqué, vous n'avez a aucun moment tenté de vous rattraper. C'est pourquoi, apres avoir longtemps etudié le dossier, mais aussi ecouté les interventions de chacun, je vous reconnait coupable des charges retenues contre vous. ainsi, moi, Dwiral de Sainte Binouse, Juge de Franche Comté, je vous condamne a 14 ecus d'amende a payer. Dura Lex, Sed Lex.
***Fait à Dole le 26 mai 1456*** Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Ovnis - Stères de Bois | |
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