[AC] Escroquerie : Ovnis - Stère de Bois

Ovnis s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie une stère de bois pour 4.05 écus ce qui est non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.75 écus).

Montant du gain perçu :0.30 écus / 0.90 écus après achat des autres stères sur le marché

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant pour régulariser la situation dans les deux jours

Citation :

Sieur Ovnis
Vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 1 stère de bois au prix unitaire de 4.05 écus, alors que le prix maximum fixé par décret comtal est de 3.75 écus.
Veuillez retirer les autres produits que vous pourriez avoir mis en vente au mauvais prix.
Vous avez un délai de 48 heures pour prendre contact avec la gendarmerie afin de me racheter à 4.05 écus la stère de bois et la revendre au prix légal, soit 3.75 écus.
Sans réponse de votre part, votre dossier sera transmis au procureur et vous passerez en procès. Votre défense pourra être assurée par un avocat, à ce sujet vous pourrez rendre contact avec notre greffière, Dame Zyanya
Cordialement
Gendarme Jézabel

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 08 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 2
Argent : 5
Dernière connexion le 18 Avril 2008 à 17h58

Casier

Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 12h49



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Ovnis,
Malgré mon courrier en date du 18/04/1456, vous n'avez pas enlevé vos stères en vente sur le marché. La gendarmerie a été obligée de racheter vos stères, et le préjudice s'élève aujourd'hui à 4 stères de bois.
Je vous somme de me contacter dans la journée pour que nous fixions un rendez-vous demain soir, ou de me retrouver en taverne ce soir à partir de 19h00 afin de racheter à la gendarmerie les 4 stères que vous avez mis en vente au mauvais prix, et de les revendre au prix fixé par le comté, soit 3.75 la stère.
Sans réponse de votre part, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre. Dame Zyanya, notre greffière, pourra vous conseiller le choix d'un avocat si nous venions à en arriver à une telle option, ce qui serait bien dommage, car vous auriez à payer une amende bien plus importante que le prix de ces 4 stères.
Salutations
Gendarme Jézabel

Dernière connexion le 22 Avril 2008 à 13h33

Dernière Relance :

Citation :

Sieur Ovnis,
Je vous envoie une deuxième et dernière relance concernant l'affaire qui nous occupe.
Vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 3 stères de bois au prix unitaire de 4.05 écus, alors que le prix maximum fixé par décret comtal est de 3.75 écus.
Sans réponse à cette dernière missive pour effectuer une transaction, je demanderai l'ouverture d'un procès à votre encontre.
Salutations,
Gendarme Jézabel

Réponse du contrevenant :

Citation :

je m'excuse mais je ne savais pas je suis nouveau ici dc ...

Missive de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Ovnis,
Je vais mettre en vente une stère de bois à 6 écus. Vous l'achèterez.
Vous la revendrez sur le marché à 5.10, vous aurez ainsi remboursé les 0.90 écus que vous devez à la gendarmerie.
Je suis en taverne le soir après 19h30, vous pouvez m'y rejoindre si vous désirez plus d'informations, ou poser des questions quand aux lois en cours en France-Comté
Salutations
Gendarme Jézabel

Transaction avec le contrevenant :

Première étape

Relance du contrevenant:

Citation :

Sieur Ovnis,
Vous n'avez toujours pas remis en vente la stère de bois à 5.10 afin que je puisse vous la racheter.
Pouvez-vous le faire rapidement?
Je vous en remercie
Cordialement
Gendarme Jézabel

Deuxième partie de la transaction

Mais un hic, il a remis 4 stères à vendre et pas une... donc

Missive de la gendarmerie :

Citation :

Sieur Ovnis,
Il fallait remettre en vente 1 stère de bois à 5.10 écus pour rembourser votre dû comme indiqué dans ma missve. PAS LES 4
Veuillez racheter 3 stères à 5.10 écus que je vais remettre en vente, et les vendre au prix du comté, soit 3.75 écus
Salutations
Gendarme Jézabel

Transaction finalisée

Que de péripéties

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.