[Clos] Selyhane - Esclavagismes

Ville de Saint Claude

Résumé:
Sieur Selyhane s'est rendue coupable d'un double esclavagisme en embauchant Ziton et Sae pour un salaire de 15 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (22 écus (salaire normallement dû)). Le contrevenant n'a pas pris la peine de répondre aux courriers de la Gendarme Jézabel.

Le contrevenant ne c'est pas donné la peine de répondre aux missive du Gendarme Scramoi!

Dossier Double Esclavagisme : Selyhane / Ziton et Sae

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Selyhane, accusé d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Saint Claude, l'accusé aurait embauché Ziton et Sae pour la somme de 15 écus pour 15 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesatrecidivedouble-esclavagisme-selyhane-ziton-et-sae-t17362.htm

A Dole, le 20 avril 1456, par Dame Katarina

pas de nouvelles, je passe.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Dame Selyhane et réclame une amende de 26 écus (gain frauduleux 6 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour + 10 écus pour récidive).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 2 mai 1456, par Dame Katarina.

j'attend jusqu'a demain Soir 20H. si elle ne plaide pas, je passe et on conclue.

Citation :

Selyhane entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 1
Points de réputation : 44
Argent : 95


Selyhane cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 03 Mai 2008 à 23h21

derniere connexion le 3 mai, elle aurait eut le temps de plaider.

Citation :

Selyhane cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 09 Mai 2008 à 15h44

J'ai passé son droit à la parole.



VERDICT:

Citation :

Bien faisons rapide. J'ai une Sainte horreur des accusés qui ne viennent pas se défendre.
surtout dans les cas d'esclavagisme.

bon, le procureur demande 26 ecus d'amendes. de mon cote, je trouve cela pas assez dure. c'est pourquoi, je vous condamne a 30 ecus d'amendes a payer au comté.


Sortez de mon tribunal dame Selyhane.


*** Fait a dole le 10 mai 1456***