[Clos] Pach1 - Triple esclavagismes

Ville de Saint Claude

Résumé:
#1 Sieur Pach1 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant lili_la_douce pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

#2 Sieur Pach1 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant melaniedu80 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

#3 Sieur Pach1 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Yves pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

Seulement une réponse du contrevenant... ni plus ni moins!


Dossier [RECIDIVE] Esclavagisme Pach1 - lili_la_douce

Dossier [RECIDIVE] Double Esclavagisme Pach1 - melaniedu80 / Yves

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Sieur Pach1, accusé de triple esclavagismes.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Saint Claude, l'accusé aurait embauché lili_la_douce, Melaniedu80 et Yves pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Il a enfreint la loi.

Les Dossiers de la Gendarmerie sont disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidive-esclavagisme-pach1-lili_la_douce-t16979.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidive-double-esclavagisme-pach1-melaniedu80-yves-t17045.htm

A Dole, le 6 avril 1456, par Dame Katarina

Tour passé.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Sieur Pach1 et réclame une amende de 29 écus (gain frauduleux 9 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 9 avril 1456, par Dame Katarina

Citation :

Messire Pach1 prenant apparemment plaisir à embaucher des personnes au moindre prix, et ce, à multiples reprises, je le condamne à payer une amende de 29 écus.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six