[AC] [Procès Clos Bourgogne] Escroquerie Jeannotlapin - Bois

Sieur Jeannotlapin s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
- 1 stère de bois pour 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus).
- 1 stère de bois pour 5,35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus) (reste 2 en vente)

Montant du gain perçu : 2,60 écu

Preuve :


Identité du contrevenant : Jeannotlapin

Citation :

Né(e) le 14 Décembre 2006
Jeannotlapin fête son anniversaire le 14 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 44
Argent : 54
Jeannotlapin ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Mars 2008 à 07h09

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Jeannotlapin,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 1 stère de bois pour 5 écus et une stère de bois à 5,35; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,75 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ces stères de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (2,6 écus) et retire les deux stères restant en vente au prix de 5,35 écus.
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, Gendarme de Poligny.

Casier

Pourquoi tu a deux prix différent pour le prix de vente max?

désolé c'est suite à la nouvelle grille, il y en a un que j'ai corrigé et pas l'autre, je ne sais meme pas pourquoi


Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-23 17:30:52


Bonjour!

Vous pouvez les garder ces stères de bois, pour chauffer la gendarmerie par exemple, je n'en ai cure...il ne fallait pas les acheter si vous n'en vouliez point, voyons!

Bonne soirée!

Cordialement,

Sir Jeannotlapin

Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur,

Un affront de la sorte n'est pas tolérable de votre part !
La gendarmerie se doit de faire respecter les lois, nous achetons les objets ne les respectant pas et devons verbaliser leur vendeur. Vous devez donc racheter ces deux stères de bois et retirer du marché celles qui le sont encore.

En attendant des nouvelles de vos intentions,

Gendarme Etoile

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-23 18:36:55


Je ne vous ai rien dit de méchant, je trouve justement que je m'applique à être courtois avec vous gendarme étoilé! Mes intentions ne sont pas hostiles, je n'ai pas regardé la grille des prix je l'avoue, et je m'en excuse. Vous savez, je voyage beaucoup ces derniers temps, et les grilles changent tellement, comme la clarté des étoiles...
J'ai retiré les 2 autres stères de la vente en conséquence, puisque vous me l'avez demandé gentiment.

Bonne soirée monsieur l'agent étoile!

Bien cordialement,

Jeannotlapin,
escompteur de jupons le jour, taquineur du haut des peupliers la nuit.

Réponse au contrevenant :

Citation :

je ne vous parlais pas de ce genre d'intention, juste pour savoir si vous aviez l'intention de racheter ces deux stères de bois

Le cas échéant, un procès sera intenté contre vous avec risque d'amende.

Salutations,
Gendarme Etoile

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jeannotlapin
Date d'envoi : 2008-03-24 01:46:36


Mais biensur je vous les rachètes monsieur l'agent ces stères, je n'en ai cure, mais je vous les rachetes quand même, et je les revendrai au bon prix cette fois!

Cela m'apprendra à ne pas lire les grilles de prix, je me repentirai pour ce geste malautru, je vous le promet! Dieu me punira!

Disons demain vers 14h00 je vous les rachèterai au même prix!

Bonne nuit monsieur l'agent étoile!

Cordialement,

Jeannotlapin, escompteur de.....suis fatigué d'ecrire là!

Réponse au contrevenant :

Citation :

Parfait je remet donc en vente ver 14h une stère de bois à 5,35 écus et une autre à 5 écus.

Bonne journée,
Gendarme Etoile

des nouvelles?

eh bien non les stères n'ont pas été rachetées et ma dernière missive de rappel est restée sans réponse

il est à Genève mais est en procès pour brigandage.

Cehef nous fusionnons les dossiers?

Son procès est clos Jeannotlapin est actuellement en prison
et l'affaire n'a point été jointe.
Que fait-on mon adjudant ?

Le contrevenant est sorti de prison mais toujours à Genève.
Donc, Etoile, je te laisse le suivre et dès qu'il revient en FC, tu contactes le Lieutenant Wils afoin qu'il fasse une demande rapide de procès.

ok pas de souci

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-22

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-23

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-4-27

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2008-5-01

Réponse suite à une relance

Ou se trouve-t-il ?

Suivi le 7 juin 1456 :

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Suivi le 10 juin 1456 :

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Suivi le 12 juin 1456 :

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Jerome tu le relance.

Citation :

Messire Jeannotlapin,

Vous avez été interpellé pour escroquerie par la Gendarmerie de Poligny le 23 mars 1456 pour la vente de deux stères de bois à un prix non autorisé.

Bien que vous vous soyez engagé à rembourser par le rachat d'une stère de bois à 5,35 écus et d'une autre à 5 écus, force est de constater que n'avez pas tenu votre engagement.
Et ce, malgré un délai supplémentaire accordé il y a un mois par mon collègue Mike.dev.

Faute de réponse et faute de geste concret de votre part, en vertu des accords judiciaire existants, nous solliciterons votre mise en procès.

Jerome du Val d'Haine,
Gendarme de Poligny

Suivi le 16 juin 1456:

Pas de réponse mais contrevenant localisé :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, aujourd'hui à 7h19.

Bien que reconnecté depuis aucune réponse malgré mon rappel envoyé le 16 juin

Citation :

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Jeannotlapin est MORT.

Dernière connexion le 23 Juin 2008 à 23h48

Suivi le 28 juin 1456:

Citation :

Jeannotlapin est MORT.
Dernière connexion le 23 Juin 2008 à 23h48

Suivi le 02 juillet 1456:

Citation :

Jeannotlapin est MORT.

Dernière connexion le 28 Juin 2008 à 12h21

reconnecté mais toujours mort (je pense qu'il s'agit d'une manoeuvre délibérée pour se faire oublier ... je ne serais pas étonné d'un retour à la vie sous peu )

tu veux surveiller?

Citation :

Jeannotlapin
Dernière connexion le 06 Juillet 2008 à 16h34

Revenu à la vie mais pas reconnecté depuis 2 jours je continue le suivi en cours jusqu'au décès définitif ou jusqu'à éventuelle mise en procès (selon les accords avec l'Helvetie) si reconnexion

Citation :

Jeannotlapin
Dernière connexion le 14 Juillet 2008 à 02h11

a t'on accord judiciaire avec l'Helvetie ?

Non

il était à chalon hier on lance un procès à distance?

Oui depuis le temps ... il met de la mauvaise volonté.

Soufflant sur le tas de poussières

On en est ou ici?

2ième plaidoirie en bourgogne, Madame.

Merci adjudant

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Stam, lut en même temps que la procureur les minutes de l’accusation, puis confirma le verdict,*

Dans le Procès opposant l'accusé Jeannotlapin au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à 6 écus d’amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire AsdrubaelVect, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Adjudant chef j'ai un soucis avec le casier il manque quelques choses non?

[HRP] je rentre du boulot j'ai du mal à réfléchir je verrai demain.[/HRP]

Procès: condamné et Bourgogne

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Stam, lut en même temps que la procureur les minutes de l’accusation, puis confirma le verdict,*

Dans le Procès opposant l'accusé Jeannotlapin au Duché de Bourgogne, en Date du 09 Août de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à 6 écus d’amende,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Notre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire AsdrubaelVect, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.