Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: [Clos] Brigandage : Torak57 Mer 5 Mar 2008 - 17:01 | |
| Ville de Dôle Résumé :Le Brigand Torak57 s'est rendu coupable de trouble à l'odre publique pour avoir brigandé la personne de Léonin Monmouth . Les faits se sont déroulés dans la nuit du 4 au 5 mars entre Vésoul et Besançon Montant du préjudice :1 miche de pain, 1 rame, 1 épée et environ 38 écus. Récapitulatif des précédentes affaires :
- TALP - Brigandage - 05/05/1455 > Procès clos et condamné à la peine de mort .
- TALP - Revolte contre la mairie de Luxeuil - 17/09/1455-> Procès clos et condamné à 4 jours de prison et une amende de 10 écus.
- TALP - Brigandage - 28/10/1455 > ¨Procès Clos et condamné à une peine de prison de 5 jours.
Dossier | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos] Brigandage : Torak57 Mer 5 Mar 2008 - 21:40 | |
| Acte d'accusation : - Citation :
- Votre Honneur,
Devant nous comparait le Sieur Torak57 pour Trouble à l'Ordre Public. D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Léonin Monmouth sur la route reliant Vesoul à Besançon dans la nuit du 4 au 5 mars 1456.
Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-talp-brigandage-torak57-t16425.htm
Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole, le 5 mars 1456, par Dame Katarina
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Clos] Brigandage : Torak57 Mar 11 Mar 2008 - 15:12 | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos] Brigandage : Torak57 Mar 11 Mar 2008 - 17:56 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- Monsieur le juge,
Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour brigandage à l'encontre de Torak57 et réclame une amende de 300 écus ainsi que 3 jours de prison.
Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.
A Dole, le 11 mars 1456, par Dame Katarina
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Clos] Brigandage : Torak57 Ven 14 Mar 2008 - 2:48 | |
| - Citation :
- Dame Torak57, au vu des preuves qui m'ont ete presentees, et devant votre absence, je ne peux que vous consideree comme coupable. Qui plus est, vous n'en etes pas a votre premier coup et saviez donc tout a fait que votre acte etait totalement illegal et puni par la Justice franc-comtoise. Cela ne vous a pas arrete, je me dois donc de faire preuve de plus de severite que la derniere fois.
En consequence, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable de brigandage sur les terres francs-comtoises, et vous condamne a une amende de 450 ecus et trois jours de prison.
La seance est levee !
Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456. | |
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| Sujet: Re: [Clos] Brigandage : Torak57 | |
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