[Procès clos]TALP - Brigandage : Torak57

Sieur Torak57 est accusé de brigandage sur la personne de Sieur Leonin qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée entre Vesoul et Besançon dans la nuit du 4 au 5 mars 1456.

Montant du préjudice : 1 miche de pain, 1 rame, 1 épée et environ 38 écus.

Preuves :


Fiche de Torak :

Citation :

Né(e) le 05 Novembre 2006
Torak57 fête son anniversaire le 05 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Basel
Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : -128
Torak57 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 04 Mars 2008 à 19h14

Casier

Citation :

Procès ayant opposé Torak57 au Franche-Comté

Torak57 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Torak57, au vu des preuves qui m'ont ete presentees, et devant votre absence, je ne peux que vous consideree comme coupable. Qui plus est, vous n'en etes pas a votre premier coup et saviez donc tout a fait que votre acte etait totalement illegal et puni par la Justice franc-comtoise. Cela ne vous a pas arrete, je me dois donc de faire preuve de plus de severite que la derniere fois.


En consequence, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable de brigandage sur les terres francs-comtoises, et vous condamne a une amende de 450 ecus et trois jours de prison.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Casier mis à jour.