[CONSTITUTION] QUI et à QUELLE condition ? (2/2)

Voici l'un des deux dossiers sur la Constitution que j'ouvre afin d'avancer sur ce thème, suite à la décision de séparer le législatif de l'exécutif : QUI doit avoir accès à cette nouvelle structure et dans quelle condition.

Hypothèses :

Conseillers élus

Maires élus

Nobles

Clergé

Ordre des Juristes

Maitresses, amants, soubrettes

Autres


Conditions :

Conseillers élus : pour moi ils doivent avoir accès a cette salle, déja pour pouvoir appliquer leur programme mais aussi car ils font remonter les questions du terrain et apportent leur regard du terrain. Par contre, soyons franc, c'est ce qu'on leur demande actuellement et rares sont ceux qui le font ... donc à pondérer via le volontariat, seuls les conseillers qui ont le temps/l'envie/l'interet auront accès. Leur travail est en priorité gérer le comté et avec Sieur Levan cela demande plus de temps

Maires élus : pareil que pour les conseillers, mais là encore sur la seule base du volontariat

Nobles : pourquoi pas, ils ont été anoblis au mérite, ils connaissent les postes, les Lois et le fonctionnement du Comté. Il faut définir qui a accès car je me vois mal accepter tous les nobles, pour combien de temps (aucun interet a etre la bas si c'est pour se tourner les pouces). Bref, sujet a étoffer

Clergé : pour être franc, je me demande bien quel interet, mais bon à voir (on parle du législatif pur et dur là)

Ordre des Juristes : a quel niveau interviennent-il ? soit on rédigé nos textes et on leur envoit pour relecture, soit on intègre un membre dès le début pour avoir un regard purement pratique (comme à la Commission Justice)

Autres : je ne sais pas, des invités ponctuels, des experts, que sais-je encore

Voila, le débat est lancé, voyons qui nous voyons la dedans et combien de personnes cela fera ... ensuite nous pourrons aller plus avant dans le détail pour l'organisation de tout cela.

Pour moi il faut différencier l'accès et le droit de vote.

Je pense que le Parlement devrait garder accès dans le pouvoir législatif, ils pourraient intervenir et faire part de leur expérience et de leur travail sur le terrain comme le dit Vala. Un représentant du clergé y aurait donc aussi accès puisque Msgr Huon est membre du Parlement.

Mais les véritables membres de la nouvelle chambre, ceux qui votent et décident les lois, je pense que ça pourrait être les nobles. Je ne suis pas certain du résultat, parce que je sais qu'il y a deux réunions de nobles dans l'empire : en Savoie et en Lorraine. D'après ce qu'en dit Vala, la Lorraine c'est le bin's, et en Savoie j'ai jamais vu un bordel pareil : je le vois du côté hérauderie et franchement c'est pas joli à voir, ça râle, ça veut se déclarer l'indépendance héraldique, ça gueule de tout bout entre nobles, t'as un héraut là-bas qui donne des infos de la hérauderie au ban des nobles, un autre héraut qui fait l'inverse,... Alors donner du pouvoir aux nobles, je suis tout à fait d'accord, mais ils (nous plutôt) ont intérêt à se tenir...

Maintenant, tous les nobles ne peuvent pas être pris. On en avait parlé brièvement en débats publics, Macricri avait avancé quelques conditions :

Citation :

* avoir été anobli par un Franc Comté
* avoir sa demeure principale en Franche Comté
* pas de voyage hors Fc au delà d'une semaine (s'ils sont absents, comment peuvent-ils suivre les débats)

Je les reprendrais donc toutes : avoir été anobli par un franc-comte ou avoir été franc-comte (c'est-à-dire les barons, vicomtes, et comtes qui ont reçu leur fief au mérite ou à la retraite pour les comtes : pas d'héritiers de fief et de marié). Avoir sa demeure principale en Franche-Comté, s'ils ont déménagé c'est qu'ils ne veulent plus être en FC et que ça ne les intéresse plus, donc exit. P'tete pas forcément une semaine comme délai, c'est un peu court (il suffit d'aller en voyage commercial en Bourgogne, s'attarder quelques jours, le temps de revenir on s'aperçoit qu'on n'a plus ses clefs à la chambre et on perd deux jours à les retrouver ). Disons donc deux semaines, ça me paraît raisonnable.
J'ajouterais aussi qu'un noble qui est conseiller comtal ne peut pas être à la chambre en tant que membre votant le temps de son mandat : le but de la manoeuvre est de séparer les pouvoir exécutif et législatif, si on commence à cumuler, ça sert à rien.

Et enfin, cela tient sur la base du volontariat : ceux qui n'ont pas le temps, on ne peut pas les attendre à chaque fois pour les votes en sachant qu'ils ne viendront pas. Donc les inactifs, exit ausi

Ca fait déjà pas mal de restrictions.

Je n'ai pas parlé du droit de vote de chacun pour ne pas compliquer, je souhaitais plutot lancer ceci dans la second vague, quand on aurait défini un peu qui fait quoi, mais on peut y réfléchir dès maintenant si vous le voulez.

Enfin bon, pour les accès je suis assez dubitatif j'ai du mal a visualiser car pour les conseillers ou maires, cela leur fera une salle de plus de débats à suivre, je doute qu'on en voit beaucoup
Pour les nobles, sur la base du volontariat avec les règles que tu as rappelé mais je ne sais pas trop combien de personnes cela représentera ... je n'ai pas envie d'avoir un truc trop énorme non ... imagines dans 5 ans si ca existe toujours

En ce qui me concerne, on fait participer la noblesse car même apres un poste au conseil on peut encore avoir des choses à dire ... mais je ne dirais pas qu'on leur donne un pouvoir, c'est d'ailleurs ce qui perd la HAL : la chasse au pouvoir et aux titres. Je vois plutot ça comme un service rendu par le noble.

Beh tu l'as dit toi-même, les conseillers c'est sur la base du volontariat, s'ils veulent pas venir ils viennent pas, mais en tous cas ils ont les accès. Comme ça si un débat en particulier les intéresse selon leur domaine, ils peuvent y participer et ne rien dire dans les autres.

Pour le nombre de nobles, avec les conditions ça fait déjà du vide... mais si on prend pas de condition y en a beaucoup oui. Ca se "renouvelle" régulièrement je dirais, entre ceux qui meurent, ceux qui oublient de prêter allégeance, ceux qui renoncent à leur titre, ça part vite. Et puis ça ne fait jamais que 2 ou 3 personnes en plus à chaque mandat.

Je pense aussi qu'avoir un titre ne devrait pas être une finalité, un but à atteindre par quelqu'un, mais juste un remerciement et une preuve qu'on a bien travaillé pour la FC, et donc qu'on peut encore bosser pour elle sans forcément être élu

N'oublions pas qu'il y a un nombre limite de fiefs par Comte et donc de nobles ça règle le probleme. Sinon ça me paraît super, y avait une idée comme ça y a longtemps chez ap. Je ferai plus long ce soir la suis sur un itouch et c'est long a écrire lol

Je suis pour aussi donner l'exécutif aux nobles. Avec la clause pour démettre un conseil qui s'avèrerait incompétent (comme on avait déjà parlé à l'agora)

Sirius7 a écrit:

Je suis pour aussi donner l'exécutif aux nobles. Avec la clause pour démettre un conseil qui s'avèrerait incompétent (comme on avait déjà parlé à l'agora)

Moi je suis contre car c'est donne le pouvoir aux nobles, et ça pour l'avoir vu ailleurs c'est niet, on tombe dans la lutte de pouvoir, les clans, les anoblissements de complaisance et la course au titre de franc-comte au nom du copinage et non de la compétence.
On a vécu 3 ans sans chambre de nobles, c'est pas pour tomber dans les défauts de nos voisins en voulant les copier.

La noblesse est la récompense de services, pour ce qu'on a fait pour la FC et cela doit le rester.

Citation :

Je pense aussi qu'avoir un titre ne devrait pas être une finalité, un but à atteindre par quelqu'un, mais juste un remerciement et une preuve qu'on a bien travaillé pour la FC, et donc qu'on peut encore bosser pour elle sans forcément être élu Very Happy

Je te réponds par cette phrase de Pinss

Pour résumer les discussions :

Aurait un droit d'accès tout les membres du parlement actuel, soit les conseillers, les maires et un représentant du clergé.
Aurait aussi accès les nobles, sur des critères à définir (seront repris plus tard). Pour l'instant, sur la base du volontariat avec aucune limite en nombre.

Se pose encore la place de l'Ordre des Juristes, intervention au cours des débats ou a la fin pour valider et corriger les Lois rédigées?

A voir pour plus tard :
- les interactions conseil / Nouvelle chambre
- les droits de vote

Je pense plutôt à la fin : ils sont recrutés pour leurs connaissances juridiques et non pour leur expérience et leur compétence de la gestion du comté, donc je ne sais pas trop s'il devraient participer aux débats. En même temps, la même question qu'avant se pose : accepteront-ils de collaborer avec le nouvelle chambre seulement pour rédiger les lois ? Je n'en suis pas certain.

Pour l'Ordre des Juristes, c'est déjà ce qu'ils font à la Commission Justice : ils lisent ce qui déja rédigé, proposent un plan ou une hierarchie, donnent des conseils ... ensuite la Commission les prends en compte ou non, mais leur avis est souvent pertinent et pratique.

Passage en public en espérant que ca réveille les conseillers

valaraukar a écrit:

Pour résumer les discussions :

Aurait un droit d'accès tout les membres du parlement actuel, soit les conseillers, les maires et un représentant du clergé.
Aurait aussi accès les nobles, sur des critères à définir (seront repris plus tard). Pour l'instant, sur la base du volontariat avec aucune limite en nombre.

Se pose encore la place de l'Ordre des Juristes, intervention au cours des débats ou a la fin pour valider et corriger les Lois rédigées?

A voir pour plus tard :
- les interactions conseil / Nouvelle chambre
- les droits de vote

Bien, je pense que tout le monde est a peu pres d'accord sur la composition de cette chambre, pas de grande révolution.
Pour l'Ordre des Juriste, je vais leur demander ce qui est le plus simple : leur intervention avant, pendant ou apres.

Il me semble important avant de nous attaquer plus précisément aux conditions d'accès de chacun, de réfléchir au droit de vote de cette chambre et de celle du conseil.

Je laisse ce sujet ouvert au cas ou.

Je crois qu'il va falloir dépoussiérer tout ça, je m'y retrouve même plus dans ce qu'il y a à faire...

J'ai parcouru, la conclusion est simple et Vala avait mis à la fin ce qui restait à faire.

Ici, on parle de la composition de la chambre (reste la question sur la présence ou non de l'ordre des juristes, je serai pour personnellement) , à coté (1/2) de qui la préside.

Le point suivant est donc le vote.